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Déliberation - 2023 22 Composition des commissions du Conseil Municipal Modification
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 22 Composition des commissions du Conseil Municipal Modification)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Démocratie,
L’an deux mille vingt-trois, le 12 juin à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Houplin-Ancoisne s’est réuni à la
salle des fêtes, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 8
juin 2023.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Présents : Mme GANTIEZ Dominique, M DELVAL Claude, M
DEBLOOS Laurent, Mme MASUREL Anne, M WIPLIE Hervé, Mme
ALLOSSERY Marie-Laure, M GANTIEZ Christian, Mme POTTEAU-
FROMENTEL Gisèle, Mme LOYER Evelyse, M VANDRIESSCHE
Patrick, M PRATZ Lionel, Mme BOURBOTTE Nathalie, Mme
RUSCART Delphine, Mme LENAIN Manon, M CRESPEL Jean, M SIX
Philippe, Mme DELORY Claire, M BOCQUILLON Sébastien, M
MARCHAND Nicolas, M FOUCART Bruno.
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient excusés-représentés :
M LEFEBVRE Francis représenté par Mme MASUREL Anne
Mme VANRUMBEKE Patricia représentée par Mme ALLOSSERY
Marie-Laure
Etait absent-excusé :
M DUTHOIT Valentin
Secrétaire de séance : Mme RUSCART Delphine
N° du registre des délibérations : 22/2023
Objet : Composition des commissions du Conseil Municipal – Modification
Vu l’article L 2121-8 du code général des collectivités (CGCT),
Vu la délibération n°30/2020 du 28 septembre 2020 portant sur l’adoption du règlement intérieur du Conseil municipal,
Vu la délibération n°60/2021 du 1er février 2021 portant sur la modification du règlement intérieur du Conseil Municipal,
Date de convocation :
08/06/2023
Date de publication :
14/06/2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 20
Excusés-représentés : 2
Votants : 22
Excusés : 1
Absents : 0
Extrait du Registre aux Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Houplin-Ancoisne Vu les délibérations n° 41/2021 du 27 septembre 2021 et n° 48/2021 du 6 décembre 2021, portant sur la modification de la composition des commissions municipales,
Vu la délibération n° 54/2022 du 6 décembre 2021, portant sur la modification de la composition des commissions municipales et du règlement intérieur,
Considérant la démission de Mme NOMBERG Michèle, conseillère municipale remplacée par M FOUCART Bruno ;
Ceci exposé, il est proposé aux membres du conseil municipal de modifier la composition des commissions de la manière suivante :
INTITULÉ MEMBRES
1ère Commission :
Transition écologique et
numérique/ Vie associative
MOBILITÉ
ESPACE NATUREL LILLE MÉTROPOLE
COMMUNICATION
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE
ÉNERGIE
DECHETS
NUMERIQUE
ASSOCIATIONS SPORTIVES ET
CULTURELLES
TITULAIRES
Claude DELVAL
Lionel PRATZ
Delphine RUSCART
Manon LENAIN
Philippe SIX
Sébastien BOCQUILLON
Valentin DUTHOIT
SUPPLÉANTS
Hervé WIPLIÉ
Patrick VANDRIESSCHE
Marie-Laure ALLOSSERY
Laurent DEBLOOS
Claire DELORY
Bruno FOUCART
2ème Commission :
Commission Finances et
Développement économique
STRATÉGIE
PROJET D’AGGLOMÉRATION
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
FINANCE
FISCALITÉ
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
AGRICULTURE
MARCHES PUBLICS
TITULAIRES
Laurent DEBLOOS
Nathalie BOURBOTTE
Evelyse LOYER
Christian GANTIEZ
Jean CRESPEL
Bruno FOUCART
Valentin DUTHOIT
SUPPLÉANTS
Claude DELVAL
Hervé WIPLIÉ
Francis LEFEBVRE
Lionel PRATZ
Philippe SIX
Sébastien BOCQUILLON 3ème Commission :
Commission Affaires sociales
SOLIDARITÉ
PERSONNES ÂGÉES
EMPLOI
INSERTION
LOGEMENTS
SALUBRITÉ
SANTÉ
FETES ET CEREMONIES
TITULAIRES
Anne MASUREL
Francis LEFEBVRE
Evelyse LOYER
Gisèle POTTEAU
Claire DELORY
Bruno FOUCART
Valentin DUTHOIT
SUPPLÉANTS
Nathalie BOURBOTTE
Patricia VANRUMBEKE
Delphine RUSCART
Claude DELVAL
Jean CRESPEL
Sébastien BOCQUILLON
4ème Commission :
Commission Aménagement du
territoire
TRAVAUX
GESTION DU PARTRIMOINE COMMUNAL
VOIRIE
CIRCULATION
URBANISME
ASSAINISSEMENT
SÉCURITÉ
PRÉVENTION
ÉCLAIRAGE PUBLIC
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET
EQUIPEMENTS SPORTIFS
CIMETIERES
TITULAIRES
Hervé WIPLIÉ
Christian GANTIEZ
Claude DELVAL
Nicolas MARCHAND
Philippe SIX
Bruno FOUCART
Valentin DUTHOIT
SUPPLÉANTS
Laurent DEBLOOS
Lionel PRATZ
Gisèle POTTEAU
Nathalie BOURBOTTE
Jean CRESPEL
Sébastien BOCQUILLON 5me Commission :
Commission Jeunesse et
Culture
AFFAIRES SCOLAIRES
PÉRISCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE
ÉCOLES DE MUSIQUE ET DE DANSE
EVENEMENTS CULTURELS
MEDIATHEQUE
CENTRES DE LOISIRS
JEUNESSE
TITULAIRES
Marie-Laure ALLOSSERY
Delphine RUSCART
Patricia VANRUMBEKE
Patrick VANDRIESSCHE
Claire DELORY
Sébastien BOCQUILLON
Valentin DUTHOIT
SUPPLÉANTS
Anne MASUREL
Manon LENAIN
Gisèle POTTEAU
Lionel PRATZ
Jean CRESPEL
Bruno FOUCART
APRES EN AVOIR DELIBERE avec 22 voix pour,
Le Conseil municipal,
• DECIDE de modifier la composition des commissions
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an que dessus,
Ampliation de la présente délibération sera transmise à Monsieur le PREFET du Nord.
POUR EXTRAIT CONFORME :
LA SECRETAIRE, LA MAIRE,
D. RUSCART D. GANTIEZ