Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 54 RGAA Composition des commissions et Reglem
Déliberation - 2025 01 Composition des commissions du Conseil Mun
Déliberation - 2023 22 Composition des commissions du Conseil Mun
Déliberation - 2024 39 Composition des commissions du Conseil M
Déliberation - 2021 41 Modification de la composition des commi
Déliberation - 2026 07 Creation et composition des commissions m
Déliberation - 2021 48 Composition des commissions municipales
Déliberation - 2020 05 CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MU
Déliberation - 2020 29 CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MU
Déliberation - 2023 17 Modification composition du Conseil d Admi
Déliberation - 2022 54 Composition des commissions et Reglement interieur du Conseil Municipal Modification
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 05h22 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 54 Composition des commissions et Reglement interieur du Conseil Municipal Modification)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Jeunesse,
. [
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2022.
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2022
Publié
le
ID
: 059-215903162-20221205-2022_054-DE
cn
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
OU RORD
|
Extrait
du
Registre
aux
Délibérations
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
Commune
de
Houplin-Ancoisne
MAIRIE
DE
HOUPLIN-ANCOISNE
‘
59263
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
5
décembre
à
19
heures,
le
Date
de
convocation
:
,
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Houplin-Ancoisne
s’est
01/12/2022
|
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
à
la suite
de
la
convocation
qui
lui
a
Date
d'affichage
:
été
faite
le 1°
décembre
2022.
06/12/2022
‘
Nombre
de
conseillers
: 23
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 23
En
exercice
: 23
Présents:
Mme
GANTIEZ
Dominique,
M
DELVAL
Claude,
Présents : 21
Mme
BOURBOTTE
Nathalie,
M
DEBLOOS
Laurent,
Mme
Excusés-représentés : 2
MASUREL
Anne,
M.
WIPLIE
Hervé,
Mme
ALLOSSERY
Marie-
MAERES * 2
|
Laure,
M.
PRATZ
Lionel,
M.
GANTIEZ
Christian,
Mme
As ver Û
POTTEAU
Gisèle, M. LEFEBVRE Francis, Mme
LENAIN Manon,
°
Mme
VANRUMBEKE
Patricia,
M.
VANDRIESSCHE
Patrick,
M.
CRESPEL
Jean,
M
SIX
Philippe,
Mme
DELORY
Claire,
M.
BOCQUILLON
Sébastien,
M.
DUTHOIT
Valentin.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Etaient
excusés-représentés
:
Mme
LOYER
Evelyse
représentée
par
Mme
MASUREL
Anne,
Mme
NOMBERG
Michèle
représentée
par
M
BOCQUILLON
Sébastien.
N°
du
registre
des
délibérations
: 54/2022
Objet
:
Composition
des
commissions
et
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
—
Modification - Vu
l’article
L 2121-8
du
code
général
des
collectivités
(CGCT),
Vu
la délibération
n°30/2020
du
28
septembre
2020
portant
sur
l'adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal,
Vu
la délibération
n°60/2021
du
1er
février
2021
portant
sur
la modification
du
règlement
intérieur‘
du
Conseil
Municipal,
Vu
la délibération
n° 41/2021
du
27
septembre
2021,
portant
sur
la modification
de
la composition
des
commissions
municipales, Vu
la
délibération
n°
48/2021
du
6
décembre
2021,
portant
sur
la
composition
des
commissions
municipales, Considérant
qu’à
la
suite
de
la
suppression
d’un
poste
d’adjoint,
il convient
de
revoir
les
commissions
municipales
et
leur
CompesitIQn.
Considérant
que
les
commissions
sont
FÈRIES
par
l’article
26
du
Règlement
Intérieur
du
Conseil
Municipal
;
«
Considérant
la
nécessité
de
passer
de
cinq
commissions
permanentes
à six
:
Ceci
exposé,
il est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
les
modifications
suivantes
:
-
Regroupement
des
commissions
et
leur
composition
tel
que
ci-après
:
ACTES
ÎED NOMBREDEMEMBRES
Transition
écologique
et
numérique
Viel7
membres
associative
.
Finances
et développement
économique
7 membres
Affaires sociales
|
7 membres
Aménagement
du territoire
7 membrés
Affaires
scolaires
et culturelles
7 membres
INTITULE
MEMBRES
1e
Commission :
|
Transition
écologique
et
TITULAIRES
SUPPLEANTS
numérique/
Vie
associative
Claude DELVAL
Hervé WIPLIÉ
MOBILITÉ
Lionel
PRATZ
Patrick VANDRIESSCHE
ESPACE
NATUREL
LILLE
MÉTROPOLE
Delphine
RUSCART
Marie-Laure
ALLOSSERY
COMMUNICATION
Manon
LENAIN
Laurent
DEBLOOS
DÉMOCRATIE
PARTICIPATIVE
Philippe
SIX
.
Claire
DELORY
ÉNERGIE
Sébastien
BOCQUILLON
[Michèle
NOMBERG
DECHETS
Valentin
DUTHOIT
NUMERIQUE ASSOCIATIONS SPORTIVES
ET CULTURELLES
2°"
Commission
:
—
Commission
Finances
et
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Développement
économique
Laurent DEBLOOS
Claude
DELVAL
STRATÉGIE
Nathalie BOURBOTTE
Hervé WIPLIÉ
PROJET D'AGGLOMÉRATION
Evelyse LOYER
Francis LEFEBVRE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Christian GANTIEZ
Lionel PRATZ
FINANCE
.
Jean
CRESPEL
Philippe
SIX
:
Sébastien
BOCQUILLON
Lie
FISCALITÉ
|
Valentin
DUTHOIT
Michèle
NOMBERG
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
:
AGRICULTURE MARCHES
PUBLICS
29-+50 2c0c-S0212c02-29|£06S
12-660
: al
ee
el #1qnd
el einoejeud
ue
nôs4
ze0c/e 1/90 8| a1M9891d
ue
Aou Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2022
Publié
le
ID
: 059-215903162-20221205-2022_054-DE
3ère Commission: Commission
Affaires
sociales
SOLIDARITÉ PERSONNES
ÂGÉES
EMPLOI INSERTION LOGEMENTS SALUBRITÉ SANTÉ FETES
ET CEREMONIES
TITULAIRES Anne
MASUREL
Francis
LEFEBVRE
Valentin
DUTHOIT
©
[SUPPLÉANTS Nathalie
BOURBOTTE
Patricia
VANRUMBEKE
Evelyse
LOYER
Delphine
RUSCART
Gisèle POTTEAU
Claude BELVAL
Claire DELORY
Jean GRESPEL
Michèle
NOMBERG
Sébastien
BOCQUILLON
4ème
Commission
:
Commission
Aménagement
du
territoire TRAVAUX GESTION
DU
PARTRIMOINE
COMMUNAL
VOIRIE CIRCULATION URBANISME ASSAINISSEMENT SÉCURITÉ PRÉVENTION ÉCLAIRAGE
PUBLIC
ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
ET EQUIPEMENTS
SPORTIFS CIMETIERES
Michèle
NOMBERG
Valentin
DUTHOIT
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Hervé
WIPLIÉ
Laurent
DEBLOOS
Christian
GANTIEZ
Lionel
PRATZ
Claude
DELVAL
Gisèle
POTTEAU
Nicolas
MARCHAND
Nathalie
BOURBOTTE
Philippe
SIX
Jean
CRESPEL
Sébastien
BOCQUILLON
5re
Commission
:
Commission
Affaires
scolaires
et
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Culturelles
Marie-Laure
ALLOSSERY
|Anne MASUREL
AFFAIRES
SCOLAIRES
Delphine
RUSCART
Manon
LENAIN
PÉRISCOLAIRE
Patricia VANRUMBEKE
Gisèle
POTTEAU
RESTAURATION
SCOLAIRE
Patrick VANDRIESSCHE
[Lionel PRATZ
ÉCOLES
DE
MUSIQUE
ET
DE
DANSE
Claire
DELORY
Jean
CRESPEL
EVENEMENTS
CULTURELS
Sébastien
BOCQUILLON
Michèle
NOMBERG
MEDIATHEQUE
Valentin
DUTHOIÏIT
CENTRES
DE
LOISIRS
JEUNESSE - Modification
de
l'article
26
du
Règlement
Intérieur
du
Conseil
Municipal,
portant
sur
les
commissions,
ci-annexé. Avec
23
voix
pour,
la délibération
est
adoptée.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois,
an
que
dessus,
Ampliation
de
la
présente
délibération
sera
transmise
à
Monsieur
le PREFET
du
Nord.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
:
LA
MAIR
E,
/HRx
mme
00
mareen
=_