Déliberation - D 2025 36 reglement interieur restaurant scolaire

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Déliberation - D 2025 36 reglement interieur restaurant scolaire Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Beaurepaire. Lien du pdf (Déliberation - D 2025 36 reglement interieur restaurant scolaire)Thèmes du document : Éducation, Famille, Assurance, 73 viLLe De

Beaurepaire

Envoyé en préfecture le 16/06/2025

Reçu en préfecture le 16/06/2025 CS L

Publié le 16/06/2025 G

ID : 038-213800345-20250605-D 2025 36-DE

DELIBERATION DU CONSEI VTONICIPAL

DATE DE CONVOCATION :

28 mai 2025

NOMBRE DE CONSEILLERS

EN EXERCICE : 27

PRÉSENTS : 21

PROCURATIONS : 3

L'an deux mille vingt-cinq, le cinq juin à 19 heures, le Conseil Municipal,

légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la

présidence de Yannick PAQUE, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS à l’ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs Cyril

BRUZZESE - Sylvie DESCHAMPS - Clémentine FIGUET - Yann FLAMANT - Eliane

GEOFFROY - Corinne JOURDAN - Nathalie LACOSTE - Annie MONNEY- Béatrice

MOULIN-MARTIN - Yannick PAQUE - Jean-Luc PETIT - Jean-Pierre PODKOWA -

Patrick RAMON - Emilie RATTON - Pascal ROUSSET - Kenan SOLMAZ -

Geneviève TABARET - Hélène TALARCZYK - Marie-Dolorès THUDEROZ - Claude

VARENNES - Jérémie VIAL

VOTANTS : 24

POUR : 24

Avaient donné procuration: Mesdames et Monsieur Fatima BENKHEIRA

(pouvoir à Jérémie VIAL) - Jessica ROSINET (pouvoir à Hélène TALARCZYK) -

ABSTENTION : O Sébastien BIZET (pouvoir à Jean-Luc PETIT)

Etaient absents excusés : Messieurs Serge BERNARD - Willy GABRIEL - Ilyes

TELALI

CONTRE : 0

N° 2025-36

M. Jean-Luc PETIT a été élu secrétaire de séance.

OBJET DE LA DELIBERATION : Mise à jour du règlement intérieur du restaurant scolaire et du temps

périscolaire de Beaurepaire à compter de la rentrée de septembre 2025 - instauration d’un prépaiement

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-29,

Considérant les difficultés rencontrées par la collectivité en raison de nombreux retards de paiements

concernant les activités d'accueil périscolaire et de cantine,

Considérant les difficultés de suivi des paiements dues au décalage de la facturation (N+2 mois)

Considérant que la commune souhaite que les familles effectuent un pré-paiement de la restauration

scolaire et des temps périscolaires, avec mise en place de ce pré-paiement,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

e Approuve le règlement intérieur du restaurant scolaire et du temps périscolaire de Beaurepaire à

compter de la rentrée de septembre 2025, avec instauration d’un prépaiement. (joint en annexe)

e Charge Monsieur le Maire, Madame l’Adjointe en charge de l'éducation et Monsieur le Directeur

général des services de signer l’ensemble des documents administratifs ou comptables s’y

rapportant et de veiller à sa mise en œuvre

Le Maire,

Yannick PAQUE

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication, auprès du Tribunal

administratif de Grenoble ou via l’application www.telerecours.fr. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.Envoyé en préfecture le 16/06/2025

Pub ié le 16/06/2625

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Reçu en gréfecture le 16/06/26 * 8 ne 25 és FE Sa. & g

REEnvoyé en préfecture le 16/06/2025

Reçu en préfecture le 16/06/2025

Publié le 16/06/2025 S L G

ViLLe De ID : 038-213800345-20250605-D 2025 36-DE

Beaurepaire

Règlement intérieur du restaurant scolaire et

du temps périscolaire de Beaurepaire 2025/2026

PREAMBULE :

Le présent règlement, approuvé par le Conseil Municipal, régit le fonctionnement du restaurant scolaire, dont le réfectoire est situé rue GUTENBERG.

Le service de la cantine ne constitue pas une obligation légale pour les communes mais un service public facultatif que la Commune de Beaurepaire a choisi de rendre aux familles. Les dépenses destinées à la restauration scolaire ne font pas partie des dépenses communales obligatoires inscrites aux articles L. 212-4 et L. 212-5 du code de l'éducation.

La capacité d'accueil du restaurant est limitée à 260 repas. Le service fonctionne le lundi, mardi, jeudi et vendredi pour le repas de midi.

Les repas sont les mêmes pour tous les enfants, variés et équilibrés, conçus pour

répondre aux besoins nutritionnels.

Les repas sont confectionnés par un prestataire à la cuisine centrale avenue Charles de Gaulle dans les conditions d'équilibre alimentaire et d’hygiène exigées par la

réglementation.

Pendant tout le temps du repas, les enfants sont sous la surveillance et la responsabilité du personnel communal affecté à ce service.

Le fonctionnement du service ne permet pas de proposer des repas de substitution pour les enfants ayant des régimes alimentaires particuliers.

Sa mission première est de s'assurer que les enfants accueillis reçoivent des repas équilibrés dans un lieu sécurisé et dans une ambiance conviviale. Il se décline en plusieurs objectifs :

- Créer les conditions pour que la pause méridienne soit agréable -__ S'assurer que les enfants prennent leur repas

- Veiller à la sécurité des enfants

- Veiller à la sécurité alimentaire

- Favoriser l'épanouissement et la socialisation des enfants

Le présent règlement, approuvé par le Conseil Municipal, régit également le fonctionnement du service périscolaire de la commune de Beaurepaire pour les écoles

Gambetta et La Poyat.

Ces services périscolaires ont une vocation sociale mais aussi éducative qui se traduit dans la mise en œuvre du projet pédagogique.

ARTICLE 1 — ADMISSION - INSCRIPTION

Les services périscolaires fonctionnent pendant les périodes scolaires. Ils débutent le premier jour de la rentrée scolaire et se terminent le dernier jour de classe.

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F j Publié le 16/06/2025 C

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eaurepPaire

Le service est ouvert aux enfants scolarisés à l'école communale maternelle et élémentaire, ayant dûment rempli les formalités d'inscription.

La réservation des services périscolaires est obligatoire et se fait à partir d’un accès Internet, sur le site « MYPERISCHOOL ».

1.1. Restauration scolaire : Les horaires d'accueil sont les suivants : 11h45 à 13h15.

Les enseignants ont également la possibilité de bénéficier du service de restauration scolaire en s'inscrivant selon les modalités de MYPERISCHOOL.

Vous pouvez inscrire votre enfant sur l'année scolaire en cours. Un délai d’une semaine est nécessaire pour la validation d’une inscription en cours d'année. L'inscription est à faire le mardi jusqu’à 11h - dernier délai - pour la restauration scolaire de la semaine suivante.

L'inscription à la pause méridienne vaut inscription à l'intégralité du temps de prestation sur le temps de pause méridien.

Le nombre d'enfants inscrits à la restauration scolaire ne peut dépasser la capacité de fabrication des repas imposée par la Direction Départementale de la Protection des Populations (service de l'Etat qui attribue l’agrément de la cuisine centrale).

La capacité d'accueil du restaurant scolaire est limitée à 260 repas par jour d'ouverture : compte tenu du taux d'encadrement, le restaurant scolaire peut accueillir un maximum de 240 enfants.

Les enfants de Gambetta, dont les parents ne peuvent être présents à l’heure habituelle de sortie de l’école, sont gardés jusqu'à 12h15 moyennant une participation forfaitaire de 1€.

Toute réclamation concernant le fonctionnement de la restauration scolaire est à faire en Mairie et non auprès du personnel encadrant ou des ATSEM.

1.2. Accueil périscolaire : Le service pour les écoles Gambetta et La Poyat est accessible selon les horaires :

matin soir

Gambetta 7h15 à 8h20 16h30 à 18h30

3/5 ans et 6/8 ans

La Poyat 8/11 ans 7h15 à 8h45 16h45 à 18h45

La réservation est obligatoire. Vous pouvez inscrire votre enfant sur l'année scolaire en cours. Les familles ont jusqu’au vendredi 11h - dernier délai - pour le temps périscolaire matin et soir de la semaine suivante.

Aucune modification demandée par téléphone ou à l’école ne sera prise en compte.

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Reçu en préfecture le 16/06/2025

Publié le 16/06/2025 S'LOF

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Beaurepaire

ARTICLE 2 - Les ACTIVITES en ACCUEIL PERISCOLAIRE

Horaires Activités

-__ Accueil des enfants et de leurs parents par les animateurs

matin - Pointage des enfants

- Prise en charge de l’enfant avec différents espaces proposés :

> Espace ludique

> Espace lecture

> Espace détente/repos

Prise en charge par les ATSEM pour les enfants de maternelles

(1 ATSEM/ciasse) avec passage aux toilettes et lavage des mains, puis

accompagnés dans la classe pour débuter le temps scolaire

- Prise en charge des enfants par les animateurs

soir - _ Pointage des enfants

- Passage aux toilettes et lavage des mains

Les enfants sont regroupés pour le goûter. Les enfants goûtent en présence des animateurs, il s’agit d’un temps convivial propice aux échanges entre enfants et entre enfants et animateurs.

- Temps d'animation

Les enfants sont accueillis du lundi au vendredi. Le mercredi est vacant (semaine à 4

jours).

ARTICLE 3 — Le TRAJET ECOLE / RESTAURANT SCOLAIRE

Le réfectoire étant éloigné de l'établissement scolaire La Poyat, les déplacements entre l'école et le restaurant scolaire s'effectuent, à pied, sous la responsabilité du personnel communal. Aussi, les enfants devront être chaussés correctement (pas de tongs, pas de talons, pas de baskets compensées)

IIS devront également avoir toujours sous la main, un vêtement imperméable ou une cape de pluie (pas de parapluie pour raison de sécurité) et une casquette en cas de forte chaleur. Dans les rangs, les enfants doivent respecter les consignes de sécurité données par le personnel encadrant.

ARTICLE 4 - COMPOSITION DES REPAS / QUALITE DES REPAS

Les repas sont confectionnés à la cuisine centrale avenue Charles de Gaulle par un chef cuisinier, avec des produits frais, de qualité, pour répondre aux besoins de croissance des enfants.

ls sont établis par un professionnel de la diététique et examinés par les membres de la Commission Communale Cantine, les représentants des parents d'élèves, le cuisinier et le personnel encadrant. Les menus sont validés entre chaque période de vacances scolaires et disponibles au moins 3 semaines en amont.

Les repas servis aux enfants respectent les recommandations nutritionnelles (apports en protéines, calcium, fer) énoncées dans le B.O du 28 juin 2001 en matière de restauration scolaire.

Dans le cadre de la loi EGALIM, un menu végétarien est proposé chaque semaine à tous les convives.

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Publié le 16/06/2025

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Un taux de 50% de produits de qualité et durables, dont au moins 30% de produits biologiques, entre dans la composition des repas servis. Depuis le 1° janvier 2024, ce taux est de 60% de produits durables et de qualité pour les viandes et les poissons.

Les menus sont affichés à l’école, à la cantine et sur le site de la ville.

ARTICLE 5 — ALLERGIES ET INTOLERANCES ALIMENTAIRES

Les parents d’un enfant ayant des intolérances à certains aliments devront en avertir la Commune avant l'inscription à la cantine et fournir un certificat médical. Un P.A.I. (projet d'accueil individualisé) sera alors rédigé par le médecin scolaire, en concertation avec la Commune et la famille. En l'absence de tout avis médical, le service ne sera pas en mesure d'accueillir l'enfant. Le panier-repas fourni par la famille ne sera autorisé que dans ce cadre précis.

ARTICLE 6 — FACTURATION — TARIFS - CANTINE - TEMPS PERISCOLAIRE

À compter de la rentrée 2025/2026, les services seront accessibles par prépaiement.

Les tarifs sont fixés par délibération du Conseil Municipal ou décision du Maire et peuvent être réévalués chaque année.

La pause méridienne comprend le prix du repas et une heure d'activités avec un tarif progressif au Quotient Familial.

S| | a Somme est eure &

Quotient

Familial Tarif repas Tarif Temps Temps Garderie/méridien | périscolaire périscolaire

matin Soir

0 à 259 0,90 € 1€ 1€/tranche 1€/tranche horaire* horaire*

260 à 820 1,05 € 1,05/tranche 1,05/tranche 1€ horaire* horaire*

821à 1100 1,10 € 1,10/tranche 1,10/tranche horaire* horaire*

1101 à 2000 4€ 1,15 € 1,15/tranche 1,15/tranche horaire* horaire*

2000 à 9999 4,10 € 1,20 € 1,20/tranche 1,20/tranche horaire* horaire*

P.A. I 1€

Enseignants 4,10 €

“Les temps d'accueil périscolaires matin et soir seront facturés à l'heure avec un tarif progressif au Quotient Familial.

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Reçu en préfecture le 16/06/2025

Publié le 16/06/2025 S L C

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Beaurepaire

Un enfant inscrit au restaurant scolaire, mais absent toute la matinée à l’école, ne sera pas autorisé à prendre son repas à midi au restaurant scolaire.

L'inscription implique la fabrication du repas et donc sa facturation. Si l'enfant est absent, un certificat médical devra être fourni à la mairie afin de justifier l'absence et la non facturation du repas/temps périscolaire.

Un surcoût de 3 € par enfant sera facturé aux familles qui inscrivent leur(s) enfant(s) en dehors de la période d’inscription. (Mardi 11h pour la semaine suivante).

ARTICLE 7 — DEVOIRS - OBLIGATIONS

Le rôle des parents est d’inculquer à leurs enfants les règles élémentaires propres au bon fonctionnement de toute vie en collectivité : respect et politesse.

Pour ce faire, les enfants, sous la responsabilité des parents, se réfèreront à la charte du savoir- vivre ci-après annexée.

Toute détérioration du matériel mis à la disposition des enfants, imputable à un enfant par non- respect des consignes, sera à la charge des parents.

ARTICLE 8 — ROLES DU PERSONNEL

Le personnel communal assure la surveillance des enfants pendant le trajet et pendant la pause méridienne.

Il veille au bon déroulement des repas. Il incite les enfants à manger ou goûter un plat nouveau, sans jamais les forcer.

Il veille à ce que les enfants mangent suffisamment, correctement et proprement. Avant et après le repas, il est chargé des activités récréatives jusqu’au retour en classe.

Le personnel communal n’est pas autorisé à administrer quelque médicament que ce soit ; aucun médicament ne pourra être pris par les enfants au moment du repas, même s’il y a prescription du médecin.

ARTICLE 9 — DISCIPLINE ET SANCTIONS

En cas de faits ou d’'agissements graves de nature à troubler le bon ordre et le bon fonctionnement du service de restauration scolaire, exprimés notamment par : - Un comportement indiscipliné constant ou répétitif

- La mise en danger d'autrui et de lui-même

- Une attitude agressive envers les autres élèves et animateurs.

- Un manque de respect caractérisé au personnel encadrant ou du service. - Des actes violents entraînant des dégâts matériels ou corporels

Tout manquement notoire au bon déroulement peut :

- Faire l’objet d’un avertissement écrit aux parents par les animateurs périscolaires - En cas de récidive, l’Adjoint(e) aux affaires scolaires et le responsable du service scolaire convoquent les parents afin de faire le point.

-_ Sile problème persiste, le service scolaire peut prononcer une éventuelle exclusion.

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ARTICLE 10 — SECURITE — ASSURANCE

> Assurance

L'assurance de la commune couvre les utilisateurs en cas d’accident dont la responsabilité lui incomberait.

Les parents s'engagent à souscrire une assurance responsabilité civile et en fournir les coordonnées lors de l'inscription.

> Sécurité

Si un enfant doit quitter le restaurant scolaire pour quelque raison que ce soit, ou être récupéré durant le temps périscolaire, ce ne peut être qu'avec un responsable de l'enfant ou un adulte autorisé dont le nom sera consigné dans le dossier d'inscription.

Quand vous confiez votre enfant à un animateur ou une ATSEM du service de restauration _ - L

ou périscolaire, vous transférez tacitement l’exercice de votre autorité LV

Quand vous confiez votre enfant à un tiers, la loi ne permettant pas le transfert de l’autorité parentale à un mineur, celui-ci doit nécessairement être majeur.

ARTICLE 11 - ACCEPTATION DU REGLEMENT

Les parents qui inscrivent leurs enfants au restaurant scolaire ou au périscolaire acceptent de fait le présent règlement. Le Maire se réserve le droit d’exclusion temporaire ou définitif en cas de non-respect du dit règlement.

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A LIRE ATTENTIVEMENT AVEC LES ENFANTS

CHARTE DU SAVOIR-VIVRE ET DU RESPECT MUTUEL

AVANT LE REPAS :

Je vais aux toilettes

Je me lave les mains

Je suis calme et je ne bouscule pas mes camarades pour m'installer à table.

PENDANT LE REPAS :

Je me tiens bien à table

Je ne joue pas avec la nourriture

Je ne crie pas

Je ne me lève pas sans autorisation

Je goûte à tous les plats

Je respecte mes camarades et tous les adultes

A LA FIN DU REPAS

Je débarrasse la table

Je range ma chaise en partant

Je quitte le restaurant tranquillement sans bousculer mes camarades

PENDANT LA RECREATION

Je joue sans brutalité

Je me mets en rang quand on me le demande

PENDANT LE TRAJET CANTINE/ECOLE

Je ne sors pas du rang

Je respecte les consignes de sécurité données par le personnel encadrant Je suis poli(e) avec les personnes que je croise.

EN PERMANENCE :

Je respecte le personnel encadrant et mes camarades

J'agis avec chacun comme j'aimerais qu'on le fasse avec moi.

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Pub ié le 16/06/2625

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