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Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Saint-Christophe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib avril)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Budget,
MAIRIE République française - Département de la Savoie
1395, route du Pont Romain – 73360 ST CHRISTOPHE
Tel : 04 79 36 65 95
Mail : mairie@saint-christophe-la-grotte.com
ST CHRISTOPHE LA GROTTE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 AVRIL 2025
Le quatre avril deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.
Présents : BOTTA Laurette - FAVRE MARTINOZ Maryline - PEYLIN Jean-Paul - L’HERITIER Christophe - MASSA Laurent - JARRIN Mathéo - PEYLIN Thomas - CHAVAND Christelle - BARRIER Pierre - CHEVILLAT Sébastien
Absents excusés : GIRAUX Morgane - TCHERKASSOF Anna - GAZZIOLA Jacques - BERNARD Cécilia
Secrétaire de séance : PEYLIN Thomas
N° 10/2025 : Vote des taux des impôts directs locaux – Approuvée à l’unanimité
N° 11/2025 : Vote des tarifs communaux – Approuvée à l’unanimité
N° 12/2025 : Attribution de subventions – Approuvée à la majorité
N° 13/2025 : Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal – Approuvée à l’unanimité
N° 14/2025 : Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe Eau & Assainissement – Approuvée à l’unanimité
N° 15/2025 : Affectation des résultats 2024 du budget principal – Approuvée à l’unanimité
N° 16/2025 : Affectation des résultats 2024 du budget annexe Eau & Assainissement – Approuvée à l’unanimité
N° 17/2025 : Transfert de 80 000 € du budget principal au budget annexe DSP – Approuvée à l’unanimité
N° 18/2025 : Vote du budget primitif principal 2025 – Approuvée à l’unanimité
N° 19/2025 : Vote du budget primitif annexe Eau & Assainissement 2025 – Approuvée à l’unanimité
N° 20/2025 : Vote du budget primitif annexe DSP 2025 – Approuvée à l’unanimité
N° 21/2025 : Programme 2025 des travaux en forêt communale – Approuvée à l’unanimité
N° 22/2025 : Protection sociale complémentaire : mandatement du centre de gestion afin de conclure une convention de participation sur le risque « santé » – Approuvée à l’unanimité
N° 23/2025 : Avenant à la convention relative au transfert de propriété du forage de cote la vigne – Approuvée à l’unanimité
N° 24/2025 : Convention pour assistance technique à la production et à la distribution d’eau potable – Approuvée à l’unanimité