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Déliberation - Liste delib novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Christophe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib novembre)
Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
MAIRIE
& République française - Département de la Savoie
DE. if: D ER
FU SE Fin +++ ÿ} A En M A À 1395, route du Pont Romain — 73360 ST CHRISTOPHE
EU MES ! Tel : 04 79 36 65 95 7 AE 2 Mail : mairie@saint-christophe-la-grotte.com
ST CHRISTOPHE LA GROTTE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 NOVEMBRE 2025
Le sept novembre deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.
Présents: BOTTA Laurette - PEYLIN Jean-Paul - MASSA Laurent - JARRIN Mattéo
CHAVAND Christelle - FAVRE MARTINOZ Maryline - BARRIER Pierre - L’HERITIER
Christophe
Absents excusés : TCHERKASSOF Anna - GAZZIOLA Jacques - CHEVILLAT Sébastien - PEYLIN Thomas - GIRAUX Morgane - BERNARD Cécilia
Secrétaire de séance : MASSA Laurent
N° 46/2025 : Enquête publique Cote la Vigne : approbation et demande de mise à l’enquête du dossier — Approuvée à l’unanimité
N° 47/2025: CIAS : choix du scénario de financement du service d’aide à domicile —
Approuvée à l’unanimité
N° 48/2025: Renouvellement de la Convention territoriale globale CTG Coeur de
Chartreuse — Approuvée à l’unanimité
N° 49/2025 : Approbation des tarifs des prestations de la DSP du site historique des grottes
et du parcours Azil et Magda -— Approuvée à l’unanimité
N° 50/2025 : Protection sociale complémentaire : adhésion à la convention de participation
sur le risque « santé » du CDG73 — Approuvée à l’unanimité
N° 51/2025 : Demande de subvention Famille Rurales —- Approuvée à l’unanimité