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Séance - 2017 66 Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale dune école maternelle et des équipements associés
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Séance - 2017 66 Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale dune école maternelle et des équipements associés)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
2QL7-1U6
COMMUNE
RE
GRÉZAEU
LA
VARENKE
DÉLIRERATIOH
DU
CONSER.
MUNICIPAL
SEANCE
DU
THENTE
JUIN
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
D der
ve ve de
fe
dé
A de dr dr de ae ce
de
9e
dc
0
ie
Ve
4
LAN
DEUX
MIL
DMX
SEPT
Le 30 juin sous
ta présidence
de
M. Bernard
ROMIER,
Maire,
Syvie TÉRDON,
Laurence MEUNIER, Sophie MONTAGNIER,
Anne-Virginie POUSSE,
CG Claudine
ROC HE,
Henée
TORRES,
Chantal
VARAGMAT
et
Messieurs,
deur-Maurc
CHAPPFAZ,
Gérard
CROVET,
fean-Liuc
DUVILLARD,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUR,
Rernard
GUY,
Eric
PRADAT,
Hugues
JEANTET.
Pouvoirs
: Maris
SCARNA
donne
pouvoir
& Jent-Luc
QUVELLARD,
Muricie
FERRIER
donne
pouvoir
à
Claudins
ROCHE,
Stéfania
FLORY
donne
pouvoir
à Mouia
FAYOLLE,
Patrick
BQUVET
donne
pouvoir
à
Jacques
FORAT,
Bmilie
SOLLIER
donne
pouvoir
à Jean-Marc
CHAPFAZ,
Eric
BESSENAY
donne
pouvoir
à Bernard
ROMEIER,
Jacques
MEILHON
donne
pouvoir
à Eliane
BERTIN,
Jean-Claude
CORBEN
donne
pouvoir
à Piorre
GRATALOURP,
SECRETAIRE
DE
SRANCE
: deau-bue
BUVILLARD
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élite
: 29
NOMBRE
HE
CONSBILLERS
MUMICIPRAUX
présents
2:21
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représantés
: À
CONVOCUATION
EN
DATE:
23
juin
2017
DATE
AFFICHAGE
:
#45 fuite
2017
OBJET
:
avenants
aux
marctiés
“de
travaux
pour
{ct
constructions
selon
une
démarche
envionnementeie
d'une
école
maternelle
et
des
auipements
asiociés
A RE
AS RAR
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SOLE AS AVS
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A A NP
PRE
A A
du6
de
Baden
Lee
dete
N°
2017/8é
Monsieur
le
Moire
rappalls
qu
Conseil
Murano
que
Rs
quoforre
marchés
de
fravotux
relatifs
à
logéroahon
de
& constractién
selon
une
dérorche
ervirenmementole
d'une
école
maternelles
ef
des
équipements
associés
» ont
été
otiribués
por
délitiération
n°
2014/071
du
7 novembre
?01lé,
Monsieur
la More
expose
que
des
adaptations
techniques
sont
nécencires
&
la bonne
poursuite
hs
chemhier
notornment
Dour :
«
des
fravoin
de
tercssements
«Jo
modification
du
vide-sanitoaire
af
dos
résenux
ÊP,
EU/EV
sous
dollous
x
l'étanchéité
liquide
Ces
modifications
vont
concerner
Les
fots
n°1,
3,
8,
10
et
12
ef
nécessitent
l'établisement
de
proies
d'oaveanants
selon
les
conditions
Hinancières
sivantes
:
foret
tee,
Fi
:
tontunte
HP
7 Crateur
aout
ATé}
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Ce
Mideites
Ne
Lo
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| dicinevalue
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|
1
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|
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4.
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|
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|
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L'avayarans
|
vassal
as
plomberie EX
doirhox
ROUX
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mrs
GRAEN
STYLE
344
48000
€ |
SYSARSE
24
BADCGDR
[
ARR
ANTANREÉ
|
IYRIPANC!
SPA
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170630-201766_201766-DE Reçu le 05/07/2017 2017107
Le
règlement
interne
des
marchés
publics
oule
que
tour
marcité
faisant
lobiet
d'une
procédure
aiontée
&t dontle
montant
&st supérieur
à 50
GQ0.O0
euros
HT
doit
tré
souris
pour
avis
constltotif
&
lo
corrnmission
MAFA.
Ainel,
ses
mernbres
se
sont
réunis
le
15
juin
2017
e&f
ont
émis
un
avis
favorable
à
ki
passation
des
avenant
n°}
aux
marchés
de
travaux
des
tots
n°
1,
3,
9.
10
et
1?
suementonnés. Mortier
le
Maire
rüppelle
que
nor
défibéréfion
nf
2014/29
du
10
avt
2014
Le
Conseil
Municipal
li
©
donné
délégation
pour
prendre
touls
décision
concernant
lo
préparation,
k
prisseation,
l'exécution
et
le
réglement
des
marchés
6!
des
accordscadres
ainsi
que
touts
décision
concernond
fours
avenonts,
dors
16
lirnite
des
crédits
triorils
qu
budaet
prévisionnel,
en
application
de
larticie
12122-22498
du
Core
général
des
collectivités
lerttoriqies,
Les
marchés
de
travaux
faisant
l'obiet
d'une
AP/CP.
une
délibération
loautorisont
&
signer tes avenant:
n°1
selon
les conditions
susmentionnées
est
nécessaire,
Aprés
avoir
ertendu
l'exposé
de
Monsieur
ls
Maire,
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DEUBERE
PAR
:
29 VOIX
POUR
D
VOIX
CONTRE
D
VOIX
ABSTENTION
Vus
Code
général
des
collectivités
teritorioles,
notamment
les arficles
LAITAIY
et
L21722-21,
Vu
l'ordonnance
n°
2015-8758
du
23
luilet
2015
relative
qux
marchés
pubdics,
nottroment
Les
orficles
42.29
ef
85,
Vute
décret
n°2014440
du
25
rrors
2016
relatif
gqux
marchés
oubliés,
notorniment
les
articles
97
et
133, Vu
lo
détibératon
n°
2014/2#
du
19
avr
2014
portant
délégation
qu
More
au
titre
des
arficles
Le122.92
du
Code
cénérol
des
collectivités
territoriales
el
L212-34
du
Code
du
patrimoine,
Vu
les
défibérations
n°
2015/0112
du
20
janvier
2015
relciive
à
Autorisation
de
Frogramme
et
Crédits
de
Foibment
{AP/CPI
pour
ta construction
d'une
nouvelle
êétole
matémele
et n°
201é/078à
du
7 décembre
4016
relative
à
l'actuotisotion
de
ladite
AP/CP.
Vu
lo
délibération
n°
2015/23
du
à
février
2015
portont
modification
du
réglement
interne
des
rnarchés
publics,
Vu
la
cdéfilérotion
nf
0718/0717
du
7
novembre
2014
portant
ctiibufon
ces
marchés
de
travaux
nour
la
construction
selon
une
démarche
environnementale
d'une
école
maternels
el
des
ÉCHUIPEMENTs
CSHOCISS,
Vu
Fovis
favorable
de
la comrrission
MAPA
en
dictée du
15 juin
2017
pour
lo possafion
des
vençants
ne}
aux
marchés
dé
rovaux
dss
lois
n°
1,49,
10
et
12,
« AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
avenants
n°?
qux
marchés
de
travaux
suivants,
cons
le
coche
de
l'opération
dé
« construction
selon
une
démarche
environnementale
d'une
école
moderne
ét
des
équipements
associés
# ainsi
que
tous
docurnents
mécessoaires
à
leur
rase
en
DÉRCOHON
:
vo
venant
N°}
ou
rmorché
de
froavaue
du
lot
n°
T1
torrnssements
gros
ouvre
dont
PAHLASSEUR
Fréres
est
fuloire
el
portant
le
nouveau
montant
du
rnarché
à
417
740,72
euros
KT;
s
ovendhi
nt
qu
marché
de
travaux
du
lot
n°
3
-
étanchéité
dont
ASTEN
sc
tilüiloire
et
ramenont
le
nouveau
montant
du
marché
à
280
867,70
eures
HT:
“.
ovenont
nt
us
marché
de
trovaux
du
lot
n°
9
-
carrelage
faïence
dont
le
groupement
LA
RHODANIENNE
DE
CARRELAGE
/
SNC
est
fidoire
et
mortont
le
nouveau
montant
du
marché
G
127
8785.70
euros
HT:
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170630-201766_201766-DE Reçu le 05/07/2017 2017-108
+
avenant
n°
1 au
marché
de
travaux
du
lot
n°
10
-
chauffage
ventilation
plomberie
dont
BORDANOVA
est
titulaire
ramenant
le
nouveau
montant
du
marché
à
378
737.28
euros
HT
;
+
avenantn°
| au
marché
de
travaux
du
lot
n°
12
- voiries
réseaux
divers
dont
GREEN
STYLE
est
titulaire
et
portant
le
nouveau
montant
du
marché
à
282
307.20
euros
HT.
- PRECISE
que
les
sommes
correspondantes
sont
inscrites
au
budget
sur
la
base
d'une
AP/CP.
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170630-201766_201766-DE Reçu le 05/07/2017