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Déliberation - 2018 060 Actualisation de lAPCP 0801 construction nouveau batiment ecole maternelle
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 060 Actualisation de lAPCP 0801 construction nouveau batiment ecole maternelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
2018/1100
COMMUNE
DE
GCREAIEU
LA
VARENSE
DÉLIRERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DE
SEPT
DECEMBRE
CEUX
MILLE
LHX
HUIT
HÉRERÉRÉERERERERÉERRÉENRERELRERY
LAN
CEUX
MIEL
CHX
HUE
Le
7
DECEMBRE
Sous
la présidence
de
M.
Bernard
ROMIER,
Maire,
Out
siège
: Mesitames
Mania
FAVOLEE,
Stéfania
FLORY,
Ginette
GARNIER,
Syivie
JEROON,
Kontie
MONTACNIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Claudine
ROCHE,
Emilix
SOLELIER,
Renée
TORRES,
Béatrice
BOULANGE
et Messieurs
Jean-Marc
CHAPPALZ,
Gérard
CROVET,
Pierre
GRATALQOUP,
Hugues
EAN
TET,
Michel
LAGTER,
Jacques
METLHON,
Mario
SCARNA,
Éric
RESSENAY,
Jean
Claude
CORREN,
Laurent
FOURGERCEX,
Jean
Luc
FUVELELARE.
Panvoirs
:
M,
dacques
FORAT
donne
pouvoir
à Mme
Anné-Virainie
POUSSE
M.
Patrick
BOUVET
donne
pouvoir
& ML
Bernard
ROMIER
Mine
Chantal
VARAGNAT
donne
pouvoir
à Mme
Renée
TORRES
M,
Eric
PRADAT
donné
pouvoir
à M,
Jicques
MEILHON
M,
Bernard
GUY
donne
pouvoir
à M.
Hugues
FÉANTET
Mme
Laurence
MEUNIER
donne
pouvoir
à Mme
Giuetté
GARNIER
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Mario
SCARHA
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNECEIPAUX
élus
:2ÿ
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présente
: 22
NOMBRE
RE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 6
NOMBRE
D'ABSENTS
EACUSES
: À
CONVOCATION
EN
GATE
: 46 novemhre
AUS
DATE
D'AFFICHAGE
: 14 décembre
3U1S
OBJET:
Actualisation
de
PAPCP
SU
—
construction
nouveau
bôtiment
maternelle
et
Équinonents
associés
selon
une
démarche
haute
qualité
environnementale
a 20 EHRE0
Monsieur
te Maire
ropoelle
qu'en
2015,
une
ouiorsation
de
programme
à
été
ouverte
Hour
K
contuchon
d'un
bôéfiment
d'ècole
maternelle
selon
une
cérmarche
houle
quotité
énvionnéemerniols, Les
travaux
sont
términés,
mois
fous
les
règlements
n'ont
pos
été
effectués,
aussi,
À
convient
d'astuoliser
PAPCP,
Le
montant
intfial
de
4% 407
093
€
ect
ramené
à
8
#70
407,00
€ TTC
et
se
répartit
selon
le
détail
cidesous
:
201$
2018
|
2017
2018
1
2019
|
Total
APCP
AB.GéB 00 € | 467 479.00 € | 9 488 OOUOD € |
2261
460.49 €
|
167 209.51
€
| 8 870 807.00 €
OÙ
l'exposé
du
maire,
LE
COBSEIR
MUNICIPAL
APRES
EN
AVONR
EHLIBERE
PAR:
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20181207-A201860-DE Reçu le 14/12/2018 2018/101
28
VOIX
POUR
0 VOIX
CONTRE
0 VOIX
ABSTENTION
-
VALIDE
l'actualisation
de
l'autorisation
de
programme
0801
-
construction
école
maternelle
selon
une
démarche
haute
qualité
environnementale
telle
que
détaillée
ci-
dessus
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTSPOUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20181207-A201860-DE Reçu le 14/12/2018