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Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Procès Verbal - D090 2025 Approbation pv Novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
TÙ Échillais — Au Cœur de Rochefort-Océan
| DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 090-2025 |
SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2025
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27 NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 17
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMÉS : 22
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept décembre à vingt heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire
de leurs séances, les membres du Conseil Municipal de la Commune d'Échillais, sous la présidence
de M. Claude MAUGAN, Maire, dûment convoqués le huit décembre deux mille vingt-cinq.
Présents : MAUGAN Claude, COUDERT Éric, GUEVEL Stéphanie, PAYET Patrice, CUVILLIER Armelle,
HEURTEBISE Serge, BICHON Angélique, MORIN Delphine, MOREAU Karine, CLAUSE Patrick, LEBOUC
Patricia, BERBUDEAU Éric, SEUGNET Leila, TRÉVIEN Sonia, GIRARD Jean-Pierre, VEILLON Dominique,
ROUSSEAU Etienne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs : M. URBANI Sébastien a donné procuration à Mme MOREAU Karine,
Mme PRUGNIÈRES Anne-Cécile a donné procuration à M. MAUGAN Claude,
M. DAUTRICOURT Arnaud a donné procuration à Mme GUEVEL Stéphanie,
Mme DUMAS FERNANDES Jacqueline a donné procuration à Mme CUVILLIER Armelle,
Mme MANCA Isabelle a donné procuration à M. GIRARD Jean-Pierre.
Absents excusés : Bertrand Dupont, Sébastien Violleau, Séverine Robin, Bruno Boccard.
Absent : Magalie Le Goff.
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 12 NOVEMBRE 2025 :
Monsieur le Maire fait état du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre
2025.
Après entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
décide à l'unanimité :
- de valider le procès-verbal de réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025.
Pour : 22 Fait et délibéré en séance,
Contre : 0 Le 17/12/2025
Abstention : 0 le Maire, Claude MAUGAN
La secrétaire de séance,
Mme Stéphanie GUEVEL
Publiée le : =
La Présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
ou publicité, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Poitiers 15, rue Blossac 86000 POITIERS ou d'un recours
gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux
mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à
ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr
AR Prefecture
017-211701461-20251217-D090_2025-DE
Reçu le 19/12/2025
Publié le 19/12/2025