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Déliberation - D2026 23 Installation antenne
Déliberation - D2026 19 Tableau des effectifs
Procès Verbal - D2026 11 Approbation PV
Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2026 11 Approbation PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
à Échillais
— Au Cœur de Rochefort-Océan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 11-2026 |
SÉANCE DU 25 FEVRIER 2026
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27 NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 19
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMÉS : 21
L'an deux mille vingt-six, le vingt-cinq février à vingt heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire de
leurs séances, les membres du Conseil Municipal de la Commune d'Échillais, sous la présidence de
M. Claude MAUGAN, Maire, dûment convoqués le treize février deux mille vingt-six.
Présents : MAUGAN Claude, PRUGNIÈRES Anne-Cécile, GUEVEL Stéphanie, DAUTRICOURT Arnaud,
PAYET Patrice, CUVILLIER Armelle, HEURTEBISE Serge, BICHON Angélique, MORIN Delphine,
MOREAU Karine, SEUGNET Leila, CLAUSE Patrick, LEBOUC Patricia, BERBUDEAU Éric, DUMAS
FERNANDES Jacqueline, TRÉVIEN Sonia, GIRARD Jean-Pierre, MANCA Isabelle, ROUSSEAU Etienne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs : M. URBANI Sébastien a donné procuration à M. CLAUSE Patrick,
M. COUDERT Éric a donné procuration à Mme TREVIEN Sonia,
Absents excusés : Bertrand Dupont, Séverine Robin, Bruno Boccard, Sébastien Violleau, Dominique
Veillon.
Absent : Magalie Le Goff,
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 21 JANVIER 2026 :
Monsieur le Maire fait état du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 janvier 2026.
Monsieur Patrick Claude demande que les interventions ci-dessous, soient modifiées :
-Page8 : remplacer « l’éventuel réseau de chaleur à gaz » par « un éventuel réseau de chaleur par
PAC à géothermie profonde »,
-Page 9 : compléter le mot transport, par « transport en commun ».
Après entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
décide à l’unanimité :
- de valider le procès-verbal de réunion du conseil municipal du 21 janvier 2026 avec les
modifications apportées ci-dessus.
Pour : 21 Fait et délibéré en séance,
Contre : O Le 25/02/2026
Abstention : 0 Le Maire, Claude MAUGAN
Publiée le :
La Présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publicité,
d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Poitiers 15, rue Blossac 86000 POITIERS ou d'un recours gracieux auprès de la Commune,
étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La
décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr
AR Prefecture
017-211701461-20260225-D2026_11-DE
Reçu le 27/02/2026
Publié le 27/02/2026