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Procès Verbal - DCM22 280922 Tableau des emplois et des effectifs Creation d'emploi
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Plaine-des-Palmistes.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM22 280922 Tableau des emplois et des effectifs Creation d'emploi)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Sport,
"PLAINE DES PALMISTES
Affaire 22-280922
Tableau des emplois et des effectifs — Création d'emploi
NOTA. /. Le Maire certifie que le compte rendu de cette
délibération a été affiché à la porte de la Mairie, que la
convocation avait été faite le 22 septembre 2022 et que le
nombre de membres en exercice étant de 29, le nombre de
présent(s) est de : 15
Absents : 11
Procurations : 03
Total des votes : 18
Secrétaire de séance : JUSTINE Victorien
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal a pu
valablement délibérer
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU VINGT-HUIT
SEPTEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux le VINGT-HUIT
SEPTEMBRE à DIX-SEPT HEURE ONZE MINUTES le
Conseil Municipal de La Plaine des Palmistes
dûment convoqué par Monsieur le Maire s'est
assemblé au lieu habituel de ses séances sous la
Présidence de Monsieur PAYET Johnny.
PRÉSENTS : Johnny PAYET Maire — Sabine IGOUFE
1*® adjointe — Jean Yves FAUSTIN 2°" adjoint —
Mylène MAHALATCHIMY 3°%® adjointe — Joan
DORO 4°" adjoint - Gina DALLEAU 5°" adjointe
— Marie-Heliette THIBURCE 7°" adjointe — Sonia
ALBUFFY conseillère municipale -Micheline
CLAIN conseillère municipale — Alain RIVIERE
conseiller municipal — Sandra GRONDIN
conseillère municipale — Joseph Luçay
CHEVALIER conseiller municipal - Marie-Lourdes
VÉLIA conseillère municipale — Mickaël PAYET
conseiller municipal — Victorien JUSTINE
conseiller municipal
ABSENT(S) : Frédéric AZOR conseiller municipal
— Sabrina HOARAU conseillère municipale —
Marie Émilie NALEM conseillère municipale —
Sophie ARZAL conseillère municipale — Daniel
JEAN-BAPTISTE dit PARNY conseiller municipal —
— Mélissa MOGALIA conseillère municipale —
BOYER Yannick conseiller municipal — Sylvie
LEGER conseillère municipale — Jean-Luc SAINT-
LAMBERT conseiller municipal — Joëlle DELATRE
conseillère municipale — Jean-Yves VACHER
conseiller municipal
PROCURATION(S): Jean-Claude DAMOUR 6°"
adjoint à GRONDIN Sandra -— Erick BOYER
conseiller municipal à DORO Joan - Elisabeth
BAGNY conseillère municipale à VÉLIA Marie-
Lourdes
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022
Publicité faite le : 04/10/2022 Affaire 22-280922
Tableau des emplois et des effectifs — Création d'emploi
Le Maire informe l'assemblée que conformément à l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l'assemblée délibérante de cette dernière.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer les emplois nécessaires au bon fonctionnement des services
de la collectivité.
Chargé(e) de communication :
Compte tenu des besoins de la Direction Communication et Animations locales, il est proposé de créer un
poste de Chargé(e) de communication, à temps complet, ouvert au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
qui aura notamment pour missions de développer et mettre en œuvre la stratégie de communication interne
et externe de la Ville, en prenant notamment en charge :
- Élaboration du contenu, des supporis et des outils de communication
- Organisation et mise en œuvre des actions de communication
- Contribution à la conception de la ligne éditoriale, site web: assurer la veille médias, rédiger des
communiqués et dossiers de presse, garantir l'édition de documents de communication avec les prestataires
- Suivi de la production du journal interne, la rédaction de bulletins, tracts ou affiches - Respect des plannings et délais de production
- Réalisation des actions de relation publique - événementiel, de diffusion et de promotion de l'information - Gestion du fichier presse de l'entreprise
- Développement d'un réseau de partenaires
Ce poste pourra être pourvu par voie contractuelle en cas d'échec de recrutement de fonctionnaire. A ce titre, il est proposé de fixer le niveau de recrutement et de rémunération.
- Niveau de recrutement : BAC +2/3 avec une expérience professionnelle dans le domaine d'activité.
- Niveau de la rémunération: elle sera calculée par rapport à un indice majoré relevant des échelles de rémunération prévues pour le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux et ce, dans la limite de l'indice terminal du cadre d'emplois, soit l'IM 392.
Enfin, elle sera fixée en tenant compte des fonctions occupées, de la qualification requise pour l'exercice des
fonctions ainsi que de la qualification détenue par l'agent et de son expérience professionnelle lors de son recrutement.
Responsable du service Subventions et Assurances :
Compte tenu des besoins de la Direction Ressources, il est proposé de créer un poste de Responsable du service Subventions et Assurances, à temps complet, ouvert au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux qui
aura notamment pour missions la définition, la mise en œuvre et le suivi des procédures relatives au
financement des projets de la Ville, au suivi des subventions, en prenant notamment en charge :
- Elaboration du montage des dossiers de subventions, du suivi et de l'organisation/archivage des dossiers. - Réponse aux appels à projets :
- Entretien d'un réseau professionnel actif en matière de financement de projets,
- Coordonner la partie financière et administrative des réponses aux appels à projet, en veillant au respect des
calendriers pour la préparation et le dépôt des dossiers ;
- Participation à la rédaction des documents constitutifs des dossiers : mailingS Î, demande de subventions ;
- Veille active pour identifier de nouvelles sources potentielles de financement et de subventions : - Réalisation du suivi administratif, budgétaire et comptable des dossiers de subvention ;
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 - Assurer la bonne compréhension par les équipes opérationnelles des consignes inhérentes à la collecte des documents preuves (réglementation européenne)
- Mise en œuvre et suivi d'un système de collecte, de classement et d'archivage des documents ;
- Suivi et contrôle des procédures administratives et de reporting financiers liées aux échéances de
subventions ;
- Communiquer régulièrement en interne sur l'état d'avancement des demandes de subventions, sur les
attributions et les refus de subvention notamment
- Suivi des assurances et ponctuellement la gestion comptable de la ville et du CCAS - Instruction des demandes ;
- Suivi des contrats ;
- Instruire les dossiers relatifs aux sinistres ;
- Emettre les titres de recettes pour les subventions et également pour les P503, et enfin assurer le traitement comptable des dépenses de la Ville et du CCAS en cas d'absence de la personne en charge de cette fonction ou de surcroit d'activité
- Secrétariat de la Direction ressource
Ce poste pourra être pourvu par voie contractuelle en cas d'échec de recrutement de fonctionnaire. À ce titre,
il est proposé de fixer le niveau de recrutement et de rémunération.
- Niveau de recrutement : Bac +2/3, avec une expérience professionnelle dans le domaine d'activité.
- Niveau de la rémunération: elle sera calculée par rapport à un indice majoré relevant des échelles de rémunération prévues pour le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux et ce, dans la limite de l'indice terminal du cadre d'emplois, soit l'IM 392.
Enfin, elle sera fixée en tenant compte des fonctions occupées, de la qualification requise pour l'exercice des fonctions ainsi que de la qualification détenue par l'agent et de son expérience professionnelle lors de son recrutement.
Maçon :
Compte tenu des besoins du service Technique, il est proposé de créer 1 poste de maçon, à temps complet,
ouvert au cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux qui aura notamment pour missions la réalisation de divers travaux de voiries, réseaux et divers, en prenant notamment en charge :
- Tous travaux en maçonnerie
- Mise en place de protection de chantier et/ou individuelles
- Elagage manuel
- _ Manœuvre polyvalent VRD
- __ Manutentions diverses
Ce poste pourra être pourvu par voie contractuelle en cas d'échec de recrutement de fonctionnaire. À ce titre,
il est proposé de fixer le niveau de recrutement et de rémunération.
- Niveau de recrutement : CAP/BEP, avec une expérience professionnelle dans le domaine d'activité.
- Niveau de la rémunération : elle sera calculée par rapport à un indice majoré relevant des échelles de rémunération prévues pour le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux et ce, dans la limite de l'indice terminal du cadre d'emplois, soit l'IM 355.
Enfin, elle sera fixée en tenant compte des fonctions occupées, de la qualification requise pour l'exercice des
fonctions ainsi que de la qualification détenue par les agents et de leur expérience professionnelle lors de leur recrutement.
Référente Equipe Entretien et Surveillance :
Compte tenu des besoins de l'Ecole élémentaire Claire Hénou, il est proposé ue tiers 1 pusie ue nererenie
Equipe Entretien et Surveillance, à temps complet, ouvert au cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 territoriaux qui aura notamment pour missions l'encadrement de l'équipe entretien et surveillance de l'école, en prenant notamment en charge :
Surveillance des élèves
Accueil des élèves
Accompagnement et surveillance élèves au restaurant scolaire
- Surveillance élèves pause méridienne
- Nettoyage des locaux de l'école
Ce poste pourra être pourvu par voie contractuelle en cas d'échec de recrutement de fonctionnaire. À ce titre, il est proposé de fixer le niveau de recrutement et de rémunération.
- Niveau de recrutement : CAP/BEP, avec une expérience professionnelle dans le domaine d'activité.
- Niveau de la rémunération : elle sera calculée par rapport à un indice majoré relevant des échelles de rémunération prévues pour le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux et ce, dans la limite de l'indice terminal du cadre d'emplois, soit l'IM 382.
Enfin, elle sera fixée en tenant compte des fonctions occupées, de la qualification requise pour l'exercice des
fonctions ainsi que de la qualification détenue par les agents et de leur expérience professionnelle lors de leur recrutement.
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que conformément à l'article 1 du décret n° 2008-580 du 18 juin
2008, relatif à la mise à disposition, l'organe délibérant est informé préalablement à la mise à disposition d’un fonctionnaire auprès d'un établissement public.
Le Maire informe l'assemblée que ce poste sera ouvert à la mise à disposition, de la ville, d'un fonctionnaire
titulaire du grade d’Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe, du C.C.A.S. à compter du ler octobre 2022 pour une durée de 3 ans renouvelable.
Un rapport annuel concernant la mise à disposition sera transmis au Comité technique.
Le souhait de cet agent de s'impliquer dans ses nouvelles attributions permettra à cet organisme d'assurer ses
missions de service public.
Ces dispositions sont incluses dans la convention de mise à disposition établie entre le C.C.AS. et la collectivité.
Appelé à en délibérer, le Conseil municipal, à l'UNANIMITÉ des membres présents et représentés,
VALIDE les termes du présent rapport,
CREE lesdits postes et de modifier ainsi le tableau des emplois et des effectifs de la Collectivité comme proposé ci-dessus,
INSCRIT les crédits correspondants au budget,
AUTORISE le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette affaire.
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an ci-dessus et ont signé les membres présents
opie conforme,
C VA Ir, _
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 GRADE MINI GRADE MAXI
EQUIVALENCE
AUTRE CADRE
D'EMPLOIS
POSSIBILITE
POURVOIR
EMPLOI PAR
CONTRACTUEL
3-3
NOMBRE DE
POSTES CREES
NOMBRE DE
POSTES
POURVUS
NOMBRE DE
POSTES
VACANTS
Attaché territorial Attaché principal OUI NON 1 1 0
Ingénieur territorial Ingénieur principal OUI NON 1 1 0
Attaché territorial Attaché principal OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Sous-total : 5 5 0
GRADE MINI GRADE MAXI
EQUIVALENCE
AUTRE CADRE
D'EMPLOIS
POSSIBILITE
POURVOIR
EMPLOI PAR
CONTRACTUEL
3-3
NOMBRE DE
POSTES CREES
NOMBRE DE
POSTES
POURVUS
NOMBRE DE
POSTES
VACANTS
Rédacteur
territorial Attaché territorial OUI NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
OUI OUI 1 1 0
Sous-total : 4 3 1
GRADE MINI GRADE MAXI EQUIVALENCE AUTRE CADRE POSSIBILITE POURVOIR NOMBRE DE POSTES CREES NOMBRE DE POSTES NOMBRE DE POSTES
Conseilller
territorial des APS
Conseiller principal
des APS NON OUI 1 0 1
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI OUI 1 0 1
Adjoint
administratif
territorial
Rédacteur
principal 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
2 1 1 Chargée de la communication Temps complet Rédacteur territorial Rédacteur territorial Rédacteur principal OUI OUI
Service Associations et Développement
des quartiers
Responsable du service Associations et
Développement des quartiers Temps complet
Adjoint administratif principal de 2ème classe et cadre
d'emplois des rédacteurs territoriaux
Direction Loisirs et Sports
Directeur(trice) Loisirs et Sports Temps complet Cadre d'emplois des Conseillers des activités physiques et sportives, des éducateurs territoriaux des APS
Assistante administrative de direction Temps complet Cadre d'emplois des Adjoints administratifs territoriaux
INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES
Infographiste Temps complet Adjoint technique territorial
Adjoint à la Direction générale - Aménagement, Développement et Biodiversité
Direction Communication et Animations locales
INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES
Direction Communication et Animations
locales
Directeur de la Communication et
Animations locales Temps complet
Cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux et des attachés
territoriaux
Assistante de coordination et
administrative Temps complet Adjoint administratif territorial
Direction générale des services
Directeur général des services Temps complet Attaché principal
Adjointe à la Direction générale
Aménagement, Développement et
Biodiversité
Temps complet Ingénieur principal
Adjointe à la Direction
généraleAdministration générale et
Citoyenneté
Temps complet Attaché principal
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS - COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES
Au 28 SEPTEMBRE 2022
Direction générale des Services
INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES
Assistante de coordination et
administrative Temps complet Adjoint administratif territorial
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 Opérateur
territorial APS
principal
Conseiller principal
des APS NON NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Opérateur principal
des APS OUI NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Opérateur principal
des APS OUI OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Opérateur principal
des APS OUI OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 0 1
OUI NON 1 1 0
OUI OUI 1 1 0
OUI
OUI
Educateur des APS
Educateur des APS
principal de 1ère
classe
OUI OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Conseilller
territorial des APS
Conseiller principal
des APS NON OUI 1 0 1
Educateur des APS
Educateur des APS
principal de 1ère
classe
NON OUI 1 0 1
Educateur des APS
Educateur des APS
principal de 1ère
classe
NON OUI 1 0 1
Adjoint territorial
d'animation
Educateur des APS
principal de 1ère
classe
NON OUI 2 0 2
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
NON OUI 2 0 2
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
NON OUI 2 0 2
Sous-total : 25 14 11
GRADE MINI GRADE MAXI
EQUIVALENCE
AUTRE CADRE
D'EMPLOIS
POSSIBILITE
POURVOIR
EMPLOI PAR
CONTRACTUEL
3-3
NOMBRE DE
POSTES CREES
NOMBRE DE
POSTES
POURVUS
NOMBRE DE
POSTES
VACANTS
Ingénieur territorial Ingénieur principal NON NON 1 1 0
INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES
Directeur Technique et Environnement Temps complet Ingénieur territorial
Machiniste Temps complet Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux
Agent d'accueil/billeterie et d'entretien Temps complet Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux
Unité piscine
Chef de bassin (Maître nageur
sauveteur Temps complet
Cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et
sportives
Chef de bassin Adjoint (Maître nageur
sauveteur Temps complet
Cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et
sportives
Surveillant de baignade Temps complet Cadre d'emplois des adjoints territoriaux d'animation ou éducateurs territoriaux des APS
Chargé de la sonorisation Temps complet Adjoint technique territorial
Chargé Maison Sport-Santé Temps complet Cadre d'emplois des Conseillers des activités physiques et sportives
OUI 2 2
Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des APS
Responsable d'Unité Entrettien des IS Temps complet Adjoint technique territorial
0
Educateur des APS Temps complet Educateur des APS
Agent d'exploitation des équipements
sportifs Temps complet
Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des
opérateurs territoriaux des APS
Adjoint technique
territorial
Opérateur principal
des APS
Animateur Enfance-Jeunesse Temps complet Adjoint d'animation territorial et cadre d'emploi des animateurs
Adjoint
d'animation
territorial
Animateur
principal de 1ère
classe
Adjoint administratif territorial
Agent de surveillance des installations
sportives Temps complet
Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des
opérateurs territoriaux des APS
Agent de surveillance et d'entretien des
IS Temps complet Adjoint technique territorial
Service des Sports
Responsable du service des sports Temps complet Opérateur territorial APS principal et cadre d'emplois des conseillers des APS
Assistante administrative de direction Temps complet
Agent d'exploitation des équipements
sportifs Temps complet
Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des
opérateurs territoriaux des APS
Gardien des installations sportives Temps complet Adjoint technique territorial
Agent d'exploitation des IS
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 Rédacteur
Rédacteur
principal 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
NON OUI 1 1 0
Technicien
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
NON NON 1 0 1
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
NON
NON
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 0 1
NON
NON
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
NON OUI 1 0 1
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
NON NON 1 1 0 Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
Encadrant Elagueur Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Conducteur d'engins et Poids Lourds Temps complet Adjoint technique territorial
Conducteur d'engins polyvalent Temps complet Adjoint technique territorial
Agent d'entretien des réseaux d'eau
potable et assainissement Temps complet Adjoint technique territorial
Encadrant Equipe Peintre Temps complet Adjoint technique territorial principal de 1ère classe et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Responsable du service Gestion et
Entretien Parc Automobile Temps complet
Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des
techniciens territoriaux
Responsable d'Unité Engins et Voiries Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Encadrant Equipe Electricien Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Plombier Temps complet Adjoint technique territorial
Conducteur SPL et grue Temps complet Adjoint technique territorial
Responsable d'Unité Fluides Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON 2 1 1
Encadrant Equipe Maçon Temps complet Adjoint technique territorial principal de 2ème classe et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Maçon Temps complet Adjoint technique territorial
Assistante administrative de direction Temps complet Cadre d'emplois des Adjoints administratifs territoriaux
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
OUI 2 2 0
Responsable d'Unité Bâtiments Temps complet Agent de maîtrise et cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux
Ouvrier polyvalent Temps complet Adjoint technique territorial
Service technique
Responsable du service technique Temps complet Technicien principal de 1ère classe
Responsable d'Unité Ravines Temps complet
Direction Technique et Environnement
Adjoint à la Direction Technique et
Environnement Temps complet
Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents
de maîtrise
Ouvrier polyvalent mécanicien Temps complet Adjoint technique territorial
Responsable d'Unité Voiries et Abords Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Cadre d'emplois des rédacteurs
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 NON OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Agent de maîtrise
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
NON 0
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
Adjoint
administratif
territorial
Rédacteur
principal 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal
NON 6 6
0
OUI 4 2 2
Service Environnement et
Aménagement Paysagers
Responsable du Service Environnement
et Aménagement Paysagers Temps complet
Agent de maîtrise et cadre d'emplois des techniciens
territoriaux
Responsable d'Unité Environnement Temps complet Adjoint technique territorial principal de 2ème classe et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Agent en charge sur site Temps complet Adjoint technique territorial
Responsable d'Unité Fossoyage Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Service Gestion et Entretien Parc
Automobile
Agent des pépinières, jardins et
espaces verts Temps complet
Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des agents
de maîtrise
Agent d'entretien des espaces verts Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des agents de maîtrise
Encadrant Manœuvres Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Agent en charge sur site Temps complet Adjoint technique territorial
Agent polyvalent interventions sur la
chaussée Temps complet Adjoint technique territorial
Responsable d'Unité Magasins Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des techniciens territoriaux
Encadrant Mécaniciens Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
territorial territorial principal de 1ère classe
Conducteur d'engins polyvalent Temps complet Adjoint technique territorial
Manouvre Temps complet Adjoint technique territorial
Conducteur d'engins et Poids Lourds Temps complet Adjoint technique territorial
Service foncier
Responsable du service Foncier Temps complet Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
Chargée d'accueil et de secrétariat Temps complet Adjoint administratif territorial
Agent foncier Temps complet Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 Technicien
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
oui oui 1 0 1
non
oui
Sous-total : 53 46 7
GRADE MINI GRADE MAXI
EQUIVALENCE
AUTRE CADRE
D'EMPLOIS
POSSIBILITE
POURVOIR
EMPLOI PAR
CONTRACTUEL
3-3
NOMBRE DE
POSTES CREES
NOMBRE DE
POSTES
POURVUS
NOMBRE DE
POSTES
VACANTS
Attaché territorial Attaché principal OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Rédacteur
territorial principal
de 1ère classe
OUI OUI 1 1 0
Technicien
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
OUI OUI 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
OUI OUI 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI OUI 1 0 1
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal OUI NON 1 1 0
Technicien
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
oui oui 1 0 1
Technicien
territorial Ingénieur NON NON 1 1 0
Sous-total : 10 8 2
GRADE MINI GRADE MAXI
EQUIVALENCE
AUTRE CADRE
D'EMPLOIS
POSSIBILITE
POURVOIR
EMPLOI PAR
CONTRACTUEL 3-
3
NOMBRE DE
POSTES CREES
NOMBRE DE
POSTES POURVUS
NOMBRE DE
POSTES
VACANTS
Attaché de
conservation du
patrimoine
Attaché principal
de conservation du
patrimoine
NON NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
oui NON 1 1 0
Animateur
Animateur
principal 1ère
classe
oui NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
oui NON 1 1 0
Auxiliaire de
puériculture de
classe normale
Auxiliaire de
puériculture de
classe supérieure
oui oui 1 0 1 Référente Equipe entretien et surveillance Temps complet Auxiliaire de puériculture territoriaux
Temps complet
NON NON Temps complet
Service Valorisation de la Biodiversité
Direction Education et Culture
Directrice Education et Culture Temps complet Attaché de conservation du patrimoine
Assistante administrative de direction Temps complet Adjoint administratif territorial
Responsable du Service Affaires
Scolaires Temps complet
Animateur principal de 2ème classe et cadre d'emplois des
rédacteurs
assistante administrative Temps complet Adjoint administratif principal de 2ème classe
Service Développement Territorial Responsable de service Développement Territorial Temps complet Cadre d'emplois des techniciens territoriaux
Direction Générale Adjointe - Administration Générale et Citoyenneté
INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES
Service Urbanisme
Responsable du Service Urbanisme Temps complet Cadre d'emplois des techniciens territoriaux et rédacteurs territoriaux
Assistant(e) du responsable du service
et de l'instructeur DIA Temps complet Cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux
Responsable d'Unité Gestion
Urbanisme et Construction Temps complet Adjoint administratif territorial
Instructeur des autorisations
d'urbanisme Temps complet Agent de maîtrise
INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES
Direction Urbanisme et Grands travaux
Directeur Urbanisme et Grands travaux Temps complet Attaché territorial et cadre d'emplois des ingénieurs
Assistant administratif de direction Temps complet Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux Adjoint technique territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
2 2 0
Responsable du service Valorisation de
la Biodiversité
Technicien principal de 1ère classe et cadre d'emplois des
ingénieurs territoriaux
Ouvrier des espaces naturels
Resonsable du service conduite
d'opérations Temps complet cadre d'emplois des techniciens territoriaux
Assistant conduite d'opérations Temps complet Adjoint technique territorial
Service conduite d'opérations Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
oui 2 2 0
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
oui NON 1 1 0
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui NON 1 1 0
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui OUI 1 0 1
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui NON 1 1 0
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui OUI 1 0 1
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui NON 1 1 0
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui OUI 1 0 1
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui NON 1 1 0
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe oui NON 1 1 0
Educateur de
jeunes enfants
Educateur
principal de jeunes
enfants
oui NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
oui OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère oui OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
oui OUI 1 0 1
oui NON 1 1 0
oui OUI 1 0 1
oui NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
oui non 1 1 0
Agent de maîtrise
Technicien
principal de 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
OUI OUI 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal OUI OUI 1 0 1
OUI OUI
OUI NON
OUI OUI
OUI OUI
OUI NON
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Service Restauration Scolaire
Responsable du service Restauration
scolaire Temps complet
Agent de maîtrise et cadre d'emplois des techniciens
territoriaux
Agent polyvalent de production en
restauration scolaire Temps complet Adjoint technique territorial
Chef d'unité Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise
Agent polyvalent en restauration
scolaire Temps complet Adjoint technique territorial
2 3
Temps complet
Temps complet
Temps non complet (99h)
Temps complet Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
Agent polyvalent de production en
restauration scolaire
Temps non complet (103h)
Adjoint technique territorial Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
5
ATSEM principal de
2ème classe
ATSEM principal de
1ère classe Temps non complet (116h)
Temps complet
Employé de BCD Temps complet Adjoint technique territorial
Référente Equipe entretien et
surveillance Temps complet Adjoint technique territorial
Temps non complet (86%) ATSEM principal de 2ème classe
Temps complet ATSEM principal de 2ème classe
Educatrice de jeunes enfants Temps complet Educateur de jeunes enfants
0 6
Temps non complet (99h)
Temps complet
Temps complet
Temps complet
Temps non complet (130h)
Temps complet
Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
oui OUI 6
Temps non complet (116h) ATSEM principal de 2ème classe
Temps complet ATSEM principal de 2ème classe
Temps complet ATSEM principal de 2ème classe
Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif territorial
ATSEM
Temps complet ATSEM principal de 2ème classe
Temps complet ATSEM principal de 2ème classe
Temps non complet (80%) ATSEM principal de 1ère classe Service Affaires Scolaires
Agent polyvalent d'entretien et de
surveillance
Agent polyvalent d'entretien et de
surveillance Temps non complet (98h) Adjoint technique territorial
ATSEM
Temps complet
ATSEM principal de 2ème classe
Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif territorial
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
OUI OUI 1 0 1
Adjoint
administratif
territorial
Rédacteur
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
attaché territorial attaché principal non oui 1 1 0
Adjoint
administratif
Rédacteur
territorial principal oui NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON oui 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON oui 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
oui NON 1 1 0
Sous-total : 48 31 17
Rédacteur
territorial Attaché principal NON NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI OUI 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Rédacteur
principal de 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
oui OUI 1 1 0
OUI
NON
Adjoint
administratif
Rédacteur
principal de 1ère NON NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
oui non 1 0 1
Service Secrétariat Général, Accueil et
Archives
0
Agent polyvalent Enregistrement et
Classement Temps complet
Adjoint administratif territorial Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
oui 2 2 0
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
oui NON 2 2
0
Adjoint territorial d'animation
Auxiliaire de puériculture
Direction des Ressources Humaines et
Affaires Générales
Directrice des Ressources Humaines et
Affaires Générales Temps complet
Rédacteur principal de 1ère classe et cadre d'emplois des
attachés territoriaux
Assistante administrative de direction Temps complet Adjoint administratif territorial
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1
Temps complet Rédacteur
Technicien son temps complet adjoint technique territorial
Régisseur lumière Temps complet
Agent polyvalent Engagement et
Mandatement Temps complet Adjoint administratif territorial
Service Bibliothèque
Responsable du service Bibliothèque Temps complet Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
Agent de bibliothèque TEMPS COMPLET
Adjoint administratif territorial
Agent de portage de repas à domicile Temps complet Adjoint technique territorial
Responsable du service Ressources
Humaines Temps complet
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe et
cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif territorial
Espace Culturel Guy Agenor
Directeur de l'Espace culturel Guy
Agenor Temps complet attaché territorial
Assistante administrative
adjoint technique territorial
Technicien plateau Temps complet adjoint technique territorial
Agent d'animation Temps complet adjoint technique territorial principal de 2ème classe
Adjoint territorial d'animation
Responsable du Service Secrétariat
Général, Accueil et Archives Temps complet
Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des
rédacteurs territoriaux
Chargée d'accueil et de secrétariat Temps complet Adjoint administratif territorial
Coursier Temps complet Adjoint technique territorial
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
oui non 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Rédacteur
principal de 1ère
classe
NON NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Rédacteur
territorial
Rédacteur
principal de 1ère
classe
NON NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
NON NON 1 1 0
Adjoint technique
territorial
Agent de maîtrise
principal NON NON 1 1 0
NON
Sous-total : 22 20 2
Rédacteur
territorial Attaché principal NON NON 1 1 0
Attaché territorial Attaché principal NON OUI 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI oui 1 0 1
Rédacteur
territorial Attaché territorial NON NON 1 1 0
OUI OUI
OUI NON
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
de 1ère classe
OUI NON 1 1 0
Rédacteur
territorial
Rédacteur
principal de 1ère
classe
OUI oui 1 0 1
Rédacteur
territorial
Rédacteur
principal de 1ère
classe
OUI NON 1 1 0
Technicien
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
non NON 1 1 0
0
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
Régisseur Temps complet Adjoint administratif territorial
Temps complet
Adjoint administratif territorial Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial principal
Responsable du service Elections Temps complet Rédacteur principal de 2ème classe
Responsable du service Protocole Temps complet
Service Subventions et Assurance Responsable du service Temps complet
Rédacteurs territoriaux
Adjoint administratif principal de 2ème classe
Responsable d'unité Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emploi des agents de maîtrise
Service Juridique et Achats Responsable de service Juridique et Achats Temps complet Rédacteur principal de 2ème classe
Responsable du service Informatique Temps complet Technicien
2 2
Temps complet Attaché
Assistante administrative de direction Temps complet Adjoint administratif territorial
Service Finances
Responsable du service Finances Temps complet Rédacteur principal de 1ère classe
Agent polyvalent Engagement et
Mandatement
Direction Ressources
Directrice Ressources Temps complet Attaché
Adjoint à la Directrice Ressources
OUI 2 2 0
Agent polyvalent d'entretien et de
nettoyage Temps complet
Adjoint technique territorial
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON
Référent Equipe Entretien et Nettoyage Temps complet Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial
Adjoint technique
territorial principal
de 1ère classe
NON
OUI
3 2 1
Adjoint technique principal de 2ème classe
Temps complet Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe
Service Ressources Humaines
Assistante RH Temps complet Adjoint administratif territorial
Gestionnaire paie Temps complet Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
Service Elections
Service protocole
Etat civil
Responsable de l'Etat civil Temps complet Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe et cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
Assistante administrative
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022 Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
non NON 1 0 1
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
non NON 1 0 1
Sous-total : 12 8 4
Adjoint
administratif
territorial
Technicien
principal de 1ère
classe
oui NON 1 1 0
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
principal de 1ère
classe
oui
Rédacteur
territorial
Rédacteur
principal de 1ère
classe
oui
OUI
Brigadier-Chef
principal
Chef du service de
police municipale non NON 1 1 0
Gardien-Brigadier Chef du service de police municipale non NON 1 1 0
Brigadier-Chef
principal
Gardien-Brigadier
Sous-total : 13 13 0
192 148 44 TOTAL EFFECTIFS PERMANENTS :
non NON
non
NON
Pôle sécurité
2 2 0
Gardien-Brigadier
Temps complet Gardien-Brigadier
Policier municipal Temps complet
Brigadier-Chef principal Chef du service de
police municipale
Police municipale
Responsable du service Police
municipale Temps complet Brigadier-Chef principal
Responsable Adjoint du service Police
municipale
Pôle sécurité
Responsable du Pôle Sécurité Temps complet Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des techniciens territoriaux
2 2 0
Rédacteur principal de 2ème classe
ASVP Temps complet Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial
Adjoint technique
principal de 1ère
classe
Assistante administrative Temps complet
Adjoint administratif territorial
6 6 0
OUI
Service Informatique
Assistant informatique / Système et
Reéseaux Temps complet Adjoint technique territorial
Assistant informatique/Webmaster Temps complet Adjoint technique territorial
Accusé de réception en préfecture
974-219740065-20220928-DCM22-28092022-DE
Date de télétransmission : 03/10/2022
Date de réception préfecture : 03/10/2022