Procès Verbal - DCM15 200923 Creation et suppression de postes au tableau des emplois et des effectifs

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unknown - DCM09 270825 Tableau des emplois Creations et su

unknown - DCM13 220724 Tableau des emplois Creations et su

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Procès Verbal - DCM15 200923 Creation et suppression de postes au tableau des emplois et des effectifs Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Plaine-des-Palmistes. Lien du pdf (Procès Verbal - DCM15 200923 Creation et suppression de postes au tableau des emplois et des effectifs)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi, DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION

COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES

a DES PALMISTES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU VINGT Affaire 15-200923 SEPTEMBRE 2023

Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs — créations

et suppression de postes L'an deux mille vingt-trois le VINGT SEPTEMBRE à DIX SEPT HEURE le Conseil Municipal de La Plaine

NOTA. /. Le Maire certifie que le compte rendu de cette des Palmistes dûment convoqué par Monsieur le

délibération a été affiché à la porte de la Mairie, que la Maire s’est assemblé au lieu habituel de ses convocation avait été faite le 13 septembre 2023 et que le séances sous la Présidence de Monsieur PAYET nombre de membres en exercice étant de 29, le nombre de Johnny.

présent(s) est de : 22 PRÉSENTS : Johnny PAYET Maire — Sabine IGOUFE

Absenis : 07 1è adjointe — Jean-Yves FAUSTIN 2è"° adjoint — Mylène MAHALATCHIMY 3°" adjointe - Joan

DORO 4" adjoint — Gina DALLEAU 5°" adjointe

Total des votes : 22 — Jean Claude DAMOUR 6°" adjoint - Marie-

Héliette THIBURCE 7°" adjointe — Sonia ALBUFFY

conseillère municipale — Frédéric AZOR conseiller

Secrétaire de séance : JUSTINE Victorien municipal — Micheline CLAIN conseillère municipale — Sabrina HOARAU conseillère

municipale- Alain RIVIERE conseiller municipal

- Sandra GRONDIN conseillère municipale —

Marie-Lourdes VÉLIA conseillère municipale -—

Mickaël PAYET conseiller municipal — Elisabeth

BAGNY conseillère municipale — Victorien

JUSTINE conseiller municipal - Emilie NALEM

conseillère municipale — Jean-Luc SAINT-

LAMBERT conseiller municipal - Joëlle DELATRE

conseillère municipale — Jean-Yves VACHER

conseiller municipal

Procurations : 0

ABSENT(S): Érick BOYER conseiller municipal —

Joseph Luçay CHEVALIER conseiller municipal —

Sophie ARZAL conseillère municipale — Daniel

JEAN-BAPTISTE dit PARNY conseiller municipal —

Mélissa MOGALIA conseillère municipale —

Yannick BOYER conseiller municipal — Sylvie

LEGER conseillère municipale

PROCURATION(S) : Néant.

[Publicité faite le 22 septembre 2023 |

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023Affaire 15-200923

Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs — créations et suppression de postes

Le Maire informe l'assemblée que, conformément à l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, les emplois

de chaque collectivité sont créés par l'assemblée délibérante de cette dernière. :

I appartient donc au Conseil Municipal de fixer les emplois nécessaires au bon fonctionnement des services de la

collectivité. En cas de suppression d'emploi, la décision est soumise à l'avis préalable du Comité Social Territorial.

Ce dernier s'est réuni en date du 13 septembre 2023.

CREATION DE POSTES

Policier municipal :

Compte tenu des besoins au sein du Pôle sécurité, il est proposé de créer un poste de policier municipal, à temps

complet, ouvert au cadre d'emplois des agents de police municipale qui aura notamment pour missions :

- La police judiciaire ;

- La police administrative ;

- La gestion de l'armement;

Ce poste sera pourvu par voie statutaire uniquement. À ce titre, il est proposé de fixer le niveau de recrutement et

de rémunération.

Niveau de recrutement : Diplôme de niveau 3 avec une expérience professionnelle dans le domaine d'activité et

être titulaire du concours de gardien de police municipale.

Niveau de la rémunération : elle sera calculée par rapport à un indice majoré relevant des échelles de rémunération

prévues pour le cadre d'emplois des agents de police municipale et ce, dans la limite de l'indice terminal du cadre

d'emplois, soit l'IM 503. Enfin, elle sera fixée en tenant compte des fonctions occupées, de la qualification requise

pour l'exercice des fonctions ainsi que de la qualification détenue par l'agent et de son expérience professionnelle

lors de son recrutement.

Assistante administrative :

Compte tenu des besoins de la Direction générale des services, il est proposé de créer un poste d'assistante

administrative, à temps complet, ouvert au cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux qui aura

notamment pour missions de seconder le chargé de mission « Territoire Zéro Chômeur de longue durée » dans

toutes les tâches administratives et organisationnelles, en prenant en charge notamment :

- L'accueil public ei téléphonique du service

- La participation à l'organisation des commissions thématiques du Comité Local

- La participation à l'organisation de tous les évènements liés au projet TZCLD

- La participation aux réunions et rencontres partenariales autour de l'emploi et l'insertion professionnelle

- La rédaction des comptes-rendus des réunions et des séances du Comité Local pour l'Emploi

Ce poste sera pourvu par voie statutaires. À ce titre, il est proposé de fixer le niveau de recrutement et de

rémunération.

Niveau de recrutement : CAP/BEP avec une expérience professionnelle dans le domaine d'activité. Accusé de réception en préfecture 974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023Niveau de la rémunération : elle sera calculée par rapport à un indice majoré relevant des échelles de rémunération

prévues pour le cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux et ce, dans la limite de l'indice terminal du

cadre d'emplois, soit l'IM 473. Enfin, elle sera fixée en tenant compte des fonctions occupées, de la qualification

requise pour l'exercice des fonctions ainsi que de la qualification détenue par l'agent et de son expérience

professionnelle lors de son recrutement.

Adjoint au Directeur Education et Culture :

Compte tenu des besoins de la Direction Education et Culture, il est proposé de créer un poste d'adjoint au Directeur

Education et Culture, à temps complet, ouvert au cadre d'emplois des attachés territoriaux qui aura notamment

pour des missions en matière de gestion du patrimoine (valorisation des archives communales, gestion et suivi de

la création du futur musée de l'Histoire de La Plaine).

Ce poste sera pourvu par voie statutaire. À ce titre, il est proposé de fixer le niveau de recrutement et de

rémunération.

- Niveau de recrutement : Licence à BAC + 5 ou équivalent avec une expérience professionnelle dans le domaine

d'activité.

- Niveau de la rémunération : elle sera calculée par rappori à un indice majoré relevant des échelles de

rémunération prévues pour le cadre d'emplois des attachés territoriaux et ce, dans la limite de l'indice terminal du

cadre d'emplois, soit l'IM 821.

Enfin, elle sera fixée en tenant compte des fonctions occupées, de la qualification requise pour l'exercice des

fonctions ainsi que de la qualification détenue par l'agent et de son expérience professionnelle lors de son

recrutement.

SUPPRESSION DE POSTES

En raison de la réaffectation des adjoints au Directeur général de services, il convient donc de supprimer ces deux

emplois, ouverts aux cadres d'emplois des attachés et ingénieurs principaux. En date du 13 septembre dernier, le

Comité Social Territorial consulté à cet effet a émis un avis favorable.

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023Appelé à en délibérer, le Conseil municipal, à la MAJORITÉ des membres présents et représentés, 3 contres (Jean-

Luc SAINT-LAMBERT, Joëlle DELATRE, Jean-Yves VACHER),

VALIDE les termes du présent rapport,

CRÉÉE les postes mentionnés dans la partie « création de posies » et de modifier ainsi le tableau des

emplois et des effectifs de la Collectivité comme proposé ci-dessus,

INSCRIT les crédits correspondants au budget,

SUPPRIME les postes mentionnés dans la partie « suppression de postes » et de modifier ainsi le tableau

des emplois et des effectifs de la Collectivité comme proposé ci-dessus,

AUTORISE le Maire, ou en son absence, l'Elu délégué, à signer tous les documents afférents à cette affaire.

Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an ci-dessus et ont signé les membres présents

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/20231 générale des Services

” EMPLOIS PERMANENTS - COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES

4 13/09/2023

TULE DU SERVICE 2LLE DE L'EMPLOI APS DE TRAVAIL )RE D'EMPLOIS/GRADES RADE INI GRADE MAXI UIVALENCE

TRE CADRE

"EMPLOIS

SSIBILITE

JURVOIR

IPLOI PAR

INTRACTUEL 3-

3

JMBREDE | JMBREDE

JSTES JSTES

‘URVUS CANTS

JMBRE DE

ISTES CRÉES ELIBERATIO! IS A ENT STATUT

Le ljoint ne jjoint L. .

DL nps complet administratif territorial iinistratif pet Jul \ON 1 1 0 06/08/2019 DU-DIJOUX Adeline ITULAIRE ministrative rilorial rial principal

ère classe

_. djoint join pe cor lens nps complet administratif territorial inistratif pie au VON 1 1 0 06/08/2019 IBERT Nicole ITULAIRE ministrative ritoriel rial principal

! ère classe

>3mmunication et Animations locales

SSIBILITE

” UIVALENCE JURVOIR )MBRE DE MBRE DE MBRE DE

TULE DU SERVICE 7 ZLLE DE L'EMPLOI APS DE TRAVAIL DRE D'EMPLOIS/GRADES RADE INI GRADE MAXI TRE CADRE IPLOI PAR - ASTES CREES JSTES JSTES ELIBERATIOI IS A ENT STATUT

"EMPLOIS )NTRACTUEL 3- URVUS CANTS

3

GRADE MINI GRADE MAXI

EQUIVALENCE

AUTRE CADRE

D'EMPLOIS

POSSIBILITE

POURVOIR

EMPLOI PAR

CONTRACTUEL 3-

3

NOMBRE DE

POSTES CREES

NOMBRE DE

POSTES

POURVUS

NOMBRE DE

POSTES

VACANTS

DELIBERATIONS AGENT STATUT

Attaché territorial Attaché principal OUI NON 1 1 0 25/04/2012 BAMBA Steven TITULAIRE

Attaché territorial Attaché principal OUI OUI 1 1 0 Eddy GUICHARD CDD 3-3

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

NON NON 1 0 1 13/09/2023

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 06/08/2019 PITOU-DIJOUX Adeline TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 06/08/2019 ROBERT Nicole TITULAIRE

Sous-total : 5 4 1

GRADE MINI GRADE MAXI

EQUIVALENCE

AUTRE CADRE

D'EMPLOIS

POSSIBILITE

POURVOIR

EMPLOI PAR

CONTRACTUEL 3-

3

NOMBRE DE

POSTES CREES

NOMBRE DE

POSTES

POURVUS

NOMBRE DE

POSTES

VACANTS

DELIBERATIONS AGENT STATUT

Rédacteur

territorial Attaché territorial OUI NON 1 1 0 BENARD David TITULAIRE

28/09/2022 VAUTHIER Geofrroy CDD L332-8-2°

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

OUI OUI 1 0 1

TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS - COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES

Au 13/09/2023

Direction générale des Services

INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES

Assistante de coordination et

administrative Temps complet Adjoint administratif territorial

Direction Communication et Animations locales

INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES

Chargé de mission Territoire Zéro

Chômeur Temps complet Attaché terriorial

Assistante de coordination et

administrative Temps complet Adjoint administratif territorial

Direction générale des services

Directeur général des services Temps complet Attaché principal

Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif principal de 2ème classe

1

Infographiste Temps complet Adjoint technique territorial

Rédacteur

territorial Rédacteur principal OUI OUI 2 1 Direction Communication et Animations

locales

Directeur de la Communication et

Animations locales Temps complet

Cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux et des attachés

territoriaux

Chargée de la communication Temps complet Rédacteur territorial

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023el Guy Agenor et Maisons de quartier

"SSIBILITE LL L | UVALENCE | OURVOR | Lppe pe JMBRE DE | DMBRE DE

TULE DU SERVICE £LLE DE L'EMPLOI 1PS DE TRAVAIL DRE D'EMPLOIS/GRADES CRADE IN | GRADEMAXI | TRECADRE | PLOIPAR | ceccpres | 2STES “TES |” ELIBERATIOIIS AGENT STATUT ‘EMPLOIS |” )NTRACTUEL 3. URVUS CANTS 3

Sous-total : 4 2 2

GRADE MINI GRADE MAXI

EQUIVALENCE

AUTRE CADRE

D'EMPLOIS

POSSIBILITE

POURVOIR

EMPLOI PAR

CONTRACTUEL 3-

3

NOMBRE DE

POSTES CREES

NOMBRE DE

POSTES

POURVUS

NOMBRE DE

POSTES

VACANTS

DELIBERATIONS AGENT STATUT

attaché territorial attaché principal non oui 1 1 0 GRONDIN Georges TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

non OUI 1 1 0 DAMOUR Teddy CDD L332-8-2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

non oui 1 1 0 BOYER David CDD L332-8-2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

non non 1 1 0 PAYET Benoît TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

non oui 1 1 0 12/12/2022 METRO Ludovic CDD L332-8-2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

oui non 1 1 0 NOURRY Jean Bernard TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Rédacteur principal

1ère classe oui non 1 1 0 23/12/2020 GRONDIN Georges TITULAIRE

Adjoint d'animation

terrirorial

Adjoint d'animation

principal 1ère

classe

oui oui 1 1 0 12/12/2022 ROLLAND Aliette CDD L332-8-2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

oui non 1 0 1 12/12/2022

Sous-total : 10 9 1

Espace culturel Guy Agenor et Maisons de quartier

INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES

TITULAIRE

Technicien son Temps complet Adjoint technqiue

Adjoint

administratif

territorial

Rédacteur principal OUI non 1 1 Assistante administrative Temps complet Rédacteur territorial

TECHNICIEN PLATEAU

Temps complet Adjoint technqiue

Agent de logistique évènementielle

Temps complet Adjoint technqiue

0 FONTAINE Eve-Marie

Régisseur lumière

Temps complet Adjoint technqiue

Agent d'animation

Temps complet Adjoint technique territorial principal de 2ème classe

Maison de quartiers

Responsable du service

Temps complet Adjoint administratif prinicpal de 2ème classe

Animateur de quartier

Temps complet Adjoint d'animation

Espace culturel Guy Agenor

Directeur de l'ECGA Temps complet Adjoint administratif prinicpal de 2ème classe

Agent d'accueil

Temps complet cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023SSTBIDITE

: UIVALENCE JURVOIR )MBRE DE JMBRE DE JMBRE DE

TULE DU SERVICE 7 LLE DE L'EMPLOI APS DE TRAVAIL DRE D'EMPLOIS/GRADES RADE IN GRADE MAXI TRE CADRE IPLOI PAR = )STES CREES JSTES JSTES ELIBERATIOI IS A ENT STATUT

"EMPLOIS | INTRACTUEL 3- URVUS CANTS

à

. tent ; pa nseilller eiller principal ; rectrice p p nieur principal oral des APS =8 APS \ON JUI 1 1 0 Ingrid F JNTAINE TITULAIRE

Nature Sporis et À ati — ee djoint joint e administrative de direction nps complet lois des Adjoints administratifs territoriaux iinistratif pe Jul au 1 1 0 Ingrid R /IERE STAGIAIRE rilorial rial principal

ère classe

ole du service des sporis et nps complet orial APS principal et cadre d'emplois des teur territorial Iler principal \ON \ON 1 1 0 BERT Roinito ITULAIRE

sociations iillers des APS S principal s APS

djoint joint

e administrative de direction nps complet sdministratif territorial iinistratif Le QUI NON 1 (e 1 rilorial rial principal

ère classe

surveillance des installations nps complet que territorial et cadre d'emplois des int technique eur principal Jul \ON 1 1 0 o111/2011 3UE Jean Marc 2

ortives urs territoriaux des APS ritorial 2s APS ” j ï ; . . H technique Ilance et d'entretien d …. : Le û a "ee SE enrrenen ces nps complet Adjoint technique territorial ncinique ipal de 1ère au \ON 1 1 0 AIN Maximin ITULAIRE lasse

: a que territorial et cadre d'emplois des int technique ateur principal . ; d'exploitation des 1S nps complet urs erriloriaux des APS ritoriol ss APS AUI JUI 1 1 0 06/08/2019 ITCHE Fabrice DD 3-2

int technique nf technique ible d'Unité Entretien des IS nps complet ttechnique territorial “orale ipal de 1ère DUI \ON 1 0 1

lasse

. xploitation des équipements que territorial et cadre d'emplois des int technique aeur principal é . L ice des Sports >orlifs nps complet urs territoriaux des APS ritoriol ss APS AUI AUI 1 1 0 06/08/2019 UVIN Stéphane ‘DD 3-2

. . . ; _—. int technique Dons des installations sportives nps complet Htechnique territorial rilorial iial principal JUI NON 1 0 1

lère classe

xploitation des équipements nps complet que territorial et cadre d'emplois des int technique ateur principal JUI NON 1 1 0 23/06/2017 "HETAING Eddy Fred ITULAIRE Jortifs urs territoriaux des APS ‘ritorial 2s APS UI I ] 0 1]

ne nere nps complet nation territorial et cadre d'emploi des int d'animation iateur principal JUI T > > 0 06/08/2019 GAUVIN Jérôme 2DD3-3 timateurs Titorial l'ère classe UI GAUVIN Thierry IDD 3-2

eur des APS

cateur des APS nps complet cateur des APS cateur des APS ipal de 1ère QUI JU] 1 1 (e 06/08/2 19 VELIA Alain CDD 3-3

lasse

; Banre ; _—. int technique Dons $ de la sonorisation nps complet ttechnique territorial “itorial irial principal JUI NON 1 1 0 BERTIL runo TITULAIRE

lère classe

., | s des Conseillers des activités physiques et jeilller iller principal + nps complet é Maison Sport-Santé p p ES orial des APS ss APS \ON JUI 1 0 1 23/02/2022

; RNA ; eur des APS

assin (Maître nageur sauveteur nps complet FU éatecien des activités physiques et | eur des APS ipal de 1ère NON ou 1 1 0 13/07 022 PEDRE Bertrand CDD L332-8-2 lasse

na: ; RNA ; teur des APS assin Adjoint (Maître nageur s des éducateurs des activités ph es et ! one 1e RE nps complet es caleur des APS ipal de 1ère NON ou 1 0 1 lasse

, ne Pi n eur des APS 16 piscine . . dis des adjoints territoriaux d'animation ou nt territorial À a sillant de baignade nps complet \urs territoriaux des APS mation ipal de 1ère NON JUI 2 0 2

lasse

int technique nf technique achiniste nps complet lois des adjoints techniques territoriaux lorial q ipal de 1ère \ON DUI 2 0 2

lasse

int technique GT TEcnIQquE iccueil/billeterie et d'entretien nps complet lois des adjoints techniques territoriaux lorial ipal de 1ère NON JUI 2 0 2

lasse

ble du service Valorisation de cipal de 1ère classe et cadre d'emplois des hinici es iodiversité DT CE ? ieurs territoriaux ? pres génieur NON \ON 1 1 0 FONT/ NE Frédéric TITULAIRE

alorisation de la biodiversité in technique nt technique TOU Moïse TITULAIRE

‘ des espaces naturels nps complet lois des adjoints techniques territoriaux “oral ipal de 1ère NON NON 2 2 0

Le OCADIE Miche cpi

GRADE MINI GRADE MAXI

EQUIVALENCE

AUTRE CADRE

D'EMPLOIS

POSSIBILITE

POURVOIR

EMPLOI PAR

CONTRACTUEL 3-

3

NOMBRE DE

POSTES CREES

NOMBRE DE

POSTES

POURVUS

NOMBRE DE

POSTES

VACANTS

DELIBERATIONS AGENT STATUT

Conseilller

territorial des APS

Conseiller principal

des APS NON OUI 1 1 0 Ingrid FONTAINE TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI OUI 1 1 0 Ingrid RIVIERE STAGIAIRE

Opérateur territorial

APS principal

Conseiller principal

des APS NON NON 1 1 0 ROBERT Roinito TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 0 1

Adjoint technique

territorial

Opérateur principal

des APS OUI NON 1 1 0 01/11/2011 BEGUE Jean Marc CDI

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

OUI NON 1 1 0 CLAIN Maximin TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Opérateur principal

des APS OUI OUI 1 1 0 06/08/2019 COTCHE Fabrice CDD 3-2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

OUI NON 1 0 1

Adjoint technique

territorial

Opérateur principal

des APS OUI OUI 1 1 0 06/08/2019 GAUVIN Stéphane CDD 3-2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 0 1

OUI NON 1 1 0 23/06/2017 ROCHETAING Eddy Fred TITULAIRE

OUI OUI 1 0 1

OUI GAUVIN Jérôme CDD3-3

OUI GAUVIN Thierry CDD 3-2

Educateur des APS

Educateur des APS

principal de 1ère

classe

OUI OUI 1 1 0 06/08/2019 VELIA Alain CDD 3-3

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 BERTIL Bruno TITULAIRE

Conseilller

territorial des APS

Conseiller principal

des APS NON OUI 1 0 1 23/02/2022

Educateur des APS

Educateur des APS

principal de 1ère

classe

NON OUI 1 1 0 13/07/2022 PEDRE Bertrand CDD L332-8-2

Educateur des APS

Educateur des APS

principal de 1ère

classe

NON OUI 1 0 1

Adjoint territorial

d'animation

Educateur des APS

principal de 1ère

classe

NON OUI 2 0 2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

NON OUI 2 0 2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

NON OUI 2 0 2

Technicien

territorial Ingénieur NON NON 1 1 0 FONTAINE Frédéric TITULAIRE

PITOU Moïse TITULAIRE

LEOCADIE Michel CDI

Sous-total : 27 15 12

Direction Nature Sports et Associations

Directrice Temps complet Ingénieur principal

Assistante administrative de direction Temps complet Cadre d'emplois des Adjoints administratifs territoriaux

INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES

Agent de surveillance et d'entretien des

IS Temps complet Adjoint technique territorial

Agent d'exploitation des IS Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des APS

Service des Sports

Responsable du service des sports et

associations Temps complet

Opérateur territorial APS principal et cadre d'emplois des

conseillers des APS

Assistante administrative de direction Temps complet Adjoint administratif territorial

Agent de surveillance des installations

sportives Temps complet

Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des

opérateurs territoriaux des APS

Gardien des installations sportives Temps complet Adjoint technique territorial

Agent d'exploitation des équipements

sportifs Temps complet

Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des

opérateurs territoriaux des APS

Responsable d'Unité Entrettien des IS Temps complet Adjoint technique territorial

Agent d'exploitation des équipements

sportifs Temps complet

Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des

opérateurs territoriaux des APS

0 06/08/2019

Educateur des APS Temps complet Educateur des APS

Adjoint technique

territorial

Opérateur principal

des APS

Animateur Enfance-Jeunesse Temps complet Adjoint d'animation territorial et cadre d'emploi des animateurs Adjoint d'animation territorial Animateur principal de 1ère classe

Chargé de la sonorisation Temps complet Adjoint technique territorial

Chargé Maison Sport-Santé Temps complet Cadre d'emplois des Conseillers des activités physiques et sportives

OUI 2 2

Machiniste Temps complet Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux

Agent d'accueil/billeterie et d'entretien Temps complet Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux

Unité piscine

Chef de bassin (Maître nageur sauveteur Temps complet Cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives

Chef de bassin Adjoint (Maître nageur

sauveteur Temps complet

Cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et

sportives

Surveillant de baignade Temps complet Cadre d'emplois des adjoints territoriaux d'animation ou éducateurs territoriaux des APS

0 Adjoint technique territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

NON NON 2 2

Service Valorisation de la biodiversité

Responsable du service Valorisation de

la biodiversité Temps complet

Technicien principal de 1ère classe et cadre d'emplois des

ingénieurs territoriaux

Ouvrier des espaces naturels Temps complet cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023” SSIBILITE

: UIVALENCE JURVOIR )MBRE DE JMBRE DE JMBRE DE

TULE DU SERVICE 7 LLE DE L'EMPLOI APS DE TRAVAIL DRE D'EMPLOIS/GRADES RADE IN GRADE MAXI TRE CADRE IPLOI PAR = )STES CREES JSTES JSTES ELIBERATIOI IS A ENT STATUT

EMPLOIS ” INTRACTUEL 3 URVUS CANTS

3

r Technique et Environnement nps complet ieur territorial die srritorial | Ingénieur principal NON NON 1 1 0 24/0$ 015 LEBON Cédric TITULAIRE

la Direction Technique et : . < : cteur principal . vironnement nps complet l'emplois des rédacteurs idacteur re classe DUI \ON 1 1 0 DELA TRE MICHEL TITULAIRE

1 Technique et E _

jjoint join

e administrative de direction nps complet lois des Adjoints administratifs territoriaux iinistratif Ds l NON JUI 1 1 0 08/12/2021 ANCISQUE Nadine ITULAIRE ‘riorial É SL ère classe

sable du service technique nps complet in principal de 1ère classe pre nieur prir cipl NON \ON 1 1 0 27/0€ ‘019 PAVIEL Fabien TITULAIRE

djoint joint

lante administrative nps complet administratif territorial inistratif D : NON au 1 1 0 02 2023 | LEFLEM-VIRGINIE Marie Claire] CDD L332-8-2 ‘riorial 1e principa ère classe

nsable d'Unité Ravines nps complet RENAN CRUE CS CEST ES peus \ON VON 1 1 0 19/12 018 DIJOUX Ginot TITULAIRE afrise ‘ritorial L incipal int technique nt technique “polyvalent mécanicien nps complet technique territorial Hoidl ipal de 1ère \ON \ON 1 0 1

lasse

sble d'Unité Voiries et Aborcs nps complet e territorial et cadre d'emplois des Agents de int technique de mañrise \ON \ON 1 1 0 sAIN Jean Pierre 2]

ofrise ritorial L incipal

1sable d'Unité Bätiments nps complet ie et cadre d'emplois des adjoints techniques | intechnique AAUCUS VON NON 1 1 0 PADRE yrille TITULAIRE rtoriaux ‘ritorial L incipal

| . . int technique niiechnique \ON u ) 16/08/2019 IITON Fabrice 2DD3-3 ice technique ier polyvalent nps complet technique territorial ilorial rial principal J

lère classe

NON

drant Equipe Maçon nps complet ue territorial principal de 2ème classe et int technique de mañrise \ON \ON 1 0 1

mplois des Agents de moñrise ritorial ‘incipal

| . int technique Le NON 8/09/2022 SUEDASSALOM Stéphane | 332-8-2° façon nps complet technique territorial ne irial principal \ON 2 2 0

ritorial ÉRRTES VON LEOCADIE Jean Raymond 2DI

int technique nt technique

ucteur SPL et grue nps complet technique territorial Hoidl ipal de 1ère NON Jul 1 0 1 06/08/2019 lasse

nsable d'Unité Fluides nps complet ALES CESR Hosni pere \ON VON 1 1 0 ROBER Patrick TITULAIRE ofrise ritorial L incipal

rant Equipe Electricien nps complet 6 territorial ei carre d'emplois des Agents del int iechnique es VON NON 1 1 0 ICHARD Daniel 2DI afrise ‘ritorial L incipal

int technique ttechnique

lombier nps complet technique territorial Le a ial principal NON NON 1 1 (e 26A ‘2017 FONTAINE Jimmy TITULAIRE ‘ritorial ëre classe

, , > territorial principal de Tére classe et cadre int technique de mañrise drant Equipe Peintre nps complet NON NON 1 1 0 27/0 ?019 FONTAINE Sully TITULAIRE

is des Agents de moñtrise ritorial ‘incipal

GRADE MINI GRADE MAXI

EQUIVALENCE

AUTRE CADRE

D'EMPLOIS

POSSIBILITE

POURVOIR

EMPLOI PAR

CONTRACTUEL 3-

3

NOMBRE DE

POSTES CREES

NOMBRE DE

POSTES

POURVUS

NOMBRE DE

POSTES

VACANTS

DELIBERATIONS AGENT STATUT

Ingénieur territorial Ingénieur principal NON NON 1 1 0 24/09/2015 LEBON Cédric TITULAIRE

Rédacteur Rédacteur principal 1ère classe OUI NON 1 1 0 DELATTRE MICHEL TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

NON OUI 1 1 0 08/12/2021 FRANCISQUE Nadine TITULAIRE

Technicien

territorial Ingénieur principal NON NON 1 1 0 27/06/2019 PAVIEL Fabien TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

NON OUI 1 1 0 15/02/2023 LEFLEM-VIRGINIE Marie Claire CDD L332-8-2

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 19/12/2018 DIJOUX Ginot TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

NON NON 1 0 1

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 DUGAIN Jean Pierre CDI Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 PADRE Cyrille TITULAIRE

NON 06/08/2019 GUITON Fabrice CDD3-3

NON

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 0 1

NON 28/09/2022 VINGUEDASSALOM Stéphane L332-8-2°

NON LEOCADIE Jean Raymond CDI

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

NON OUI 1 0 1 06/08/2019

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 ROBERT Patrick TITULAIRE Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 COCHARD Daniel CDI

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON NON 1 1 0 26/06/2017 FONTAINE Jimmy TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 27/06/2019 FONTAINE Sully TITULAIRE

INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES

Direction Technique et Environnement

Directeur Technique et Environnement Temps complet Ingénieur territorial

Adjoint à la Direction Technique et

Environnement Temps complet Cadre d'emplois des rédacteurs

Assistante administrative de direction Temps complet Cadre d'emplois des Adjoints administratifs territoriaux

Ouvrier polyvalent mécanicien Temps complet Adjoint technique territorial

Responsable d'Unité Voiries et Abords Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Service technique

Responsable du service technique Temps complet Technicien principal de 1ère classe

Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif territorial

Responsable d'Unité Ravines Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

OUI 2 1 1

Responsable d'Unité Bâtiments Temps complet Agent de maîtrise et cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux

Ouvrier polyvalent Temps complet Adjoint technique territorial

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON 2 2 0

Encadrant Equipe Maçon Temps complet Adjoint technique territorial principal de 2ème classe et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Maçon Temps complet Adjoint technique territorial

Encadrant Equipe Electricien Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Plombier Temps complet Adjoint technique territorial

Conducteur SPL et grue Temps complet Adjoint technique territorial

Responsable d'Unité Fluides Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Encadrant Equipe Peintre Temps complet Adjoint technique territorial principal de 1ère classe et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023ble du service Gestion et e territorial et cadre d'emplois des ingénieurs int technique ien Parc Automobile ns complet rt rilorial nieur prir cipal NON VON 25/02 016 GIGANT Brice TITULAIRE

able d'Unité Engins et Voiries nps complet DANCE CESR Home os \ON \ON 25A 2016 FAUSTIN Mickaël TITULAIRE affrise ritorial ‘incipal

int technique ous cieur d'engins polyvalent nps complet technique territorial “orale al principal NON NON 197 2018 LICHARDY Josian TITULAIRE

ère classe

. < . . technique ntretien des réseaux d'eau ; _—. int technique Don a

le et assainissement nps complet technique territorial rilorial ns \ON NON JUX Jean Jacques ITULAIRE

adrant Elagueur nps complet AOL EEE CERCLE Home pee es \ON VON CARCZ \Y Irénée TITULAIRE affrise ritorial ‘incipal

. . . … int technique nr iechnique \ON \ON ARHEL avid TITULAIRE eur d'engins et Poids Lourds nps complet technique territorial ne rial principal

ritorial lère classe NON JU] 06 2019 DEGOUTHO Patrick CDD 3-2

int techni nf technique

cteur d'engins polyvalent nps complet technique territorial oi ial principal NON NON DIJOUX Biuno CDI

non lère classe

NON 13/09/2018 LBROUCXK Cédric ITULAIRE

int technique 1 technique anoeuvre nps complet ttechnique territorial “orale rrial principal NON

3estion et Entretien Parc l'ère classe

Homobile JU!

15/02/2023 fIÈRE Julien DD L332-8-2

nsable d'Unité Magasins nps complet que férrorial el cadre d'emplois des int technique Je ë VON VON NOUR Y Richard TITULAIRE u ñ P iiciens territoriaux ritorial pa ee ère ichar

idrant Mécaniciens nps complet RENTE ER PRES EEE CE AT EST pe ne es \ON VON 1210 017 FURCY Julien TITULAIRE affrise ‘ritorial incipal

int technique Dons en charge sur site nps complet Htechnique territorial “oral irial principal NON NON URVEILHER Jonathan ITULAIRE

lère classe

. . . . nf technique

foen LT OTEUS E nps complet technique territorial mens rial principal NON ul 19/10/2015 aussée ritorial

lère classe

int technique ni technique en charge sur site nps complet Itechnique territorial ne q rial principal \ON NON

ritorial lère classe AILLOT Lucien ITULAIRE

ner nps complet e territorial etcadre d'emplois des Agents de inttechnique demañrise \ON \ON FAUSTIN Alex cl _—_ afrise _ ‘ritorial L incipal

idrant Manœuvres nps complet e territorial etcadre d'emplois des Agents de int technique de mañrise NON \ON :ERT Marie Yvon op] affrise _ _ ritorial incipal

HE du te Environnement nps complet rise efcadre d emplois des ingénieurs tde maitrise eur tetes) NON \ON 30/06 016 BEGUE Henri TITULAIRE

Paysagers ritoriaux ritorial

luc res ue territorial principal de 2ème classe et int technique de mañrise . sable d'Unité Environnement nps complet naiss Aa rite un es NON NON 12/10/2017 CADIE Jean Louis ITULAIRE

Jépinières, jardins et espaces nps complet e territorial etcadre d'emplois des agents de inttechnique de mañrise VON VON 01/ /2018 ANDOCHE Laurent TITULAIRE

erts frise “ritorial ‘incipal

NON 17/03/2005 IMBERT Dominique 2DI

NON IANON Denis CDI

nvironnement et Aménagement \ON IDOCHE Joël CDI

1ysagers VON \ON

. e territorial et cadre d'emplois des agents de int technique de mañrise NON ŸER Jean Marc: CDI antretien des espaces vers nps complet . us LL 0 crise ritorial incipal NON 11/12/2008 ANE-KIAN Charles 3DI

NON 1/03/2018 CDD 3-2

NON ul 22/10/2020 LEE RETON Régis CDD 3-2

NON 23/12/2020

NON 23/12/2020 ROË :RT Cyrille CDD 3-3

. on : ; jjoint

isable du service Foncier nps complet siratifterritorial ei cadre d'emplois des inistratif ché principal OUI \ON HUZIC Marie Noëlle TITULAIRE hés territoriaux u torial Tr | join Join ]

ele a en d'accueil et de secrétariat nps complet 1dministratif territorial iinistratif ninistratif JUI \ON BRASI R Fabiola TITULAIRE

ritorial dialnrincinal |

.. joint | jjoint Li

ent foncier nps complet Stratif territorial principal de 2ème classe iinistratif Ds al JUI NON ROBE ?T Bernadette TITULAIRE

‘ritorial 10! PriNCIP | ère classe

Adjoint technique

territorial Ingénieur principal NON NON 1 1 0 25/02/2016 GIGANT Brice TITULAIRE Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 25/02/2016 FAUSTIN Mickaël TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON NON 1 1 0 19/12/2018 LICHARDY Josian TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON NON 1 1 0 DIJOUX Jean Jacques TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 CARCANY Irénée TITULAIRE

NON NON 1 1 0 ARHEL David TITULAIRE

NON OUI 1 1 0 06/08/2019 DEGOUTHO Patrick CDD 3-2

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON NON 1 1 0 DIJOUX Bruno CDI

NON 13/09/2018 MALBROUCK Cédric TITULAIRE

15/02/2023 RIVIERE Julien CDD L332-8-2

Adjoint technique

territorial

Technicien

principal de 1ère

classe

NON NON 1 1 0 NOURRY Richard TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 12/10/2017 FURCY Julien TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON NON 1 1 0 D'EURVEILHER Jonathan TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON OUI 1 0 1 19/10/2015

MAILLOT Lucien TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 FAUSTIN Alex CDI Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 ROBERT Marie Yvon CDI Agent de maîtrise

territorial Ingénieur principal NON NON 1 1 0 30/06/2016 BEGUE Henri TITULAIRE Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 12/10/2017 LEOCADIE Jean Louis TITULAIRE Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 01/03/2018 ANDOCHE Laurent TITULAIRE

NON 17/03/2005 GUIMBERT Dominique CDI

NON PRIANON Denis CDI

NON ANDOCHE Joël CDI

NON

NON BOYER Jean Marc CDI

NON 01/12/2008 CHANE-KIAN Charles CDI

NON 01/03/2018 CDD 3-2

NON 22/10/2020 LEBRETON Régis CDD 3-2

NON 23/12/2020

NON 23/12/2020 ROBERT Cyrille CDD 3-3

Adjoint

administratif

territorial

attaché principal OUI NON 1 1 0 HUZIO Marie Noelle TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

OUI NON 1 1 0 BRASIER Fabiola TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 ROBERT Bernadette TITULAIRE

Service Gestion et Entretien Parc

Automobile

Responsable du service Gestion et

Entretien Parc Automobile Temps complet

Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des ingénieurs

territoriaux

Responsable d'Unité Engins et Voiries Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Encadrant Elagueur Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Conducteur d'engins et Poids Lourds Temps complet Adjoint technique territorial

Conducteur d'engins polyvalent Temps complet Adjoint technique territorial

Agent d'entretien des réseaux d'eau

potable et assainissement Temps complet Adjoint technique territorial

NON 3 2 1

OUI

Responsable d'Unité Magasins Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des techniciens territoriaux

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

Conducteur d'engins polyvalent Temps complet Adjoint technique territorial

Manoeuvre Temps complet Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

Agent polyvalent interventions sur la

chaussée Temps complet Adjoint technique territorial

Agent en charge sur site Temps complet Adjoint technique territorial

Encadrant Mécaniciens Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Agent en charge sur site Temps complet Adjoint technique territorial

1

Responsable d'Unité Fossoyage Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Encadrant Manœuvres Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON NON 2 1

Service Environnement et Aménagement

Paysagers

Responsable du Service Environnement

et Aménagement Paysagers Temps complet

Agent de maîtrise et cadre d'emplois des ingénieurs

territoriaux

Responsable d'Unité Environnement Temps complet Adjoint technique territorial principal de 2ème classe et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

Agent des pépinières, jardins et espaces

verts Temps complet

Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des agents de

maîtrise

6 5 1

OUI 4 2 2

Agent d'entretien des espaces verts Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des agents de maîtrise Adjoint technique territorial Agent de maîtrise principal

NON

Service foncier

Responsable du service Foncier Temps complet Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des attachés territoriaux

Chargée d'accueil et de secrétariat Temps complet Adjoint administratif territorial

Agent foncier Temps complet Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023> conduite d'opérations

1ble d service cond e S des techniciens férroriaux ef Ingénieurs ‘hnici “sen “ nps complet nn LS EE nieur prinx ipal oui ni VIRASS \MY Bruno STAGIAIRE )pérations ritoriaux ‘ritorial

. . . . int technique nieennique . on ROBERT Uly se TITULAIRE nt conduite d'opérations nps complet Itechnique territorial rilorial rial principal jui -

jui lère classe

Technicien

territorial Ingénieur principal oui oui 1 1 0 VIRASSAMY Bruno STAGIAIRE

non ROBERT Ulysse TITULAIRE

oui

Sous-total : 57 46 11

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

oui 2 1 1 Service conduite d'opérations

Resonsable du service conduite

d'opérations Temps complet

cadre d'emplois des techniciens territoriaux et ingénieurs

territoriaux

Assistant conduite d'opérations Temps complet Adjoint technique territorial

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023SSIBILITE

UIVALENCE JURVOIR JMBRE DE - JMBREDE | )DMBRE DE

TULE DU SERVICE 2LLE DE L'EMPLOI APS DE TRAVAIL JRE D'EMPLOIS/GRADES RADE INI GRADE MAXI TRE CADRE IPLOI PAR ISTES CREES JSTES JSTES ELIBERATIOI IS A ENT STATUT

l'EMPLOIS INTRACTUEL 3- URVUS CANTS

3

‘Urbanisme et Grands travaux nps complet xrial et cadre d'emplois des ingénieurs hé: Htorial | Allaché principal OUI NON 1 1 0 23 2019 ARMAND Jean Marie TITULAIRE

Urbanisme et Grands travaux ; aa ; ; djoint dacteur pe e stratif territorial et cadre d'emplois des LR: PE t'administratif de direction nps complet teurs territoriaux inistratif rial principal JUI JU] 1 (e 1 22/10/2020

- _ — —— rorial L lère classe

sable du Service Urbanisme nps complet Po 1Femntiens EnIONQUX St ingénieurs = nieur prin sipal oul au 1 1 0 13/09 18 BEGUE Gaël TITULAIRE - TOM. TOM ® AspOne EE See nps complet lois des adjoints administratifs territoriaux inistratif ninistratif AUI JU 1 1 0 30; 2022 SHUM HUNG Patricia CDDL332-8-2 dtarial dalnrincinal

sice Urbanisme ee , , jjoint joint : EE De oi liens nps complet administratif territorial iinistratif po QUI JU] 1 0 1 >onstruction nu ial principal ‘ritorial l — - - ère classe

RTE QE nps complet it de mafrise Lieu ss au VON 1 1 0 ROLLA ID Julien TITULAIRE urbanisme :rorial L incipal J

< nn ible de service Développement is des techniciens territoriaux et ingénieurs hnicien . 1 . . Développement Territorial rritorial nps complet itoriaux “ilorial eur terribrial oui jui 1 0 1

Adjointe - Administration Générale et Citoyenneté

_- JSSIBILITE UIVALENCE | . . ï . - JRVOIR EMPLOI )MBRE DE IMBRE DE REP TULE DU SERVICE LLE DE L'EMPLOI IPS DE TRAVAIL IRE D'EMPLOIS/GRADES RADE M | GRADE MAXI TRE CADRE AR STES CREES STES POURVUS JSTES ELIBERATIONS STATUT

l'EMPLOIS = INTRACTUEL 3-3 CANTS

ché de hé principal

ce Education ei Culture nps complet e conservation du patrimoine ervation du iservation du NON NON L L 0 BABIL .ON Nathalie TITULAIRE irimoine irimoine

on Education et Culture

e administrative de direction nps complet administratif territorial jjoint

iinistratif

‘ritorial

ljoint

ninistratif

rial principal

ère classe

NON 13 ‘2018 ROBERT Anny Rose TITULAIRE

GRADE MINI GRADE MAXI

EQUIVALENCE

AUTRE CADRE

D'EMPLOIS

POSSIBILITE

POURVOIR

EMPLOI PAR

CONTRACTUEL 3-

3

NOMBRE DE

POSTES CREES

NOMBRE DE

POSTES

POURVUS

NOMBRE DE

POSTES

VACANTS

DELIBERATIONS AGENT STATUT

Attaché territorial Attaché principal OUI NON 1 1 0 27/06/2019 ARMAND Jean Marie TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Rédacteur

territorial principal

de 1ère classe

OUI OUI 1 0 1 22/10/2020

Technicien

territorial ingénieur principal OUI OUI 1 1 0 13/09/2018 BEGUE Gaël TITULAIRE Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

OUI OUI 1 1 0 30/03/2022 SHUM HUNG Patricia CDDL332-8-2

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI OUI 1 0 1

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal OUI NON 1 1 0 ROLLAND Julien TITULAIRE Technicien

territorial ingénieur territorial oui oui 1 0 1

Sous-total : 7 4 3

GRADE MINI GRADE MAXI

EQUIVALENCE

AUTRE CADRE

D'EMPLOIS

POSSIBILITE

POURVOIR EMPLOI

PAR

CONTRACTUEL 3-3

NOMBRE DE

POSTES CREES

NOMBRE DE

POSTES POURVUS

NOMBRE DE

POSTES

VACANTS

DELIBERATIONS STATUT

Attaché de

conservation du

patrimoine

Attaché principal

de conservation du

patrimoine

NON NON 1 1 0 BABILLON Nathalie TITULAIRE

Attaché territorial Attaché principal NON NON 1 0 1

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

oui NON 1 1 0 13/09/2018 ROBERT Anny Rose TITULAIRE

INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES

Direction Urbanisme et Grands travaux

Directeur Urbanisme et Grands travaux Temps complet Attaché territorial et cadre d'emplois des ingénieurs

Assistant administratif de direction Temps complet

Adjoint administratif territorial

Instructeur des autorisations

d'urbanisme Temps complet Agent de maîtrise

Service Développement Territorial Responsable de service Développement Territorial Temps complet Cadre d'emplois des techniciens territoriaux et ingénieurs territoriaux

Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des

rédacteurs territoriaux

Service Urbanisme

Responsable du Service Urbanisme Temps complet Cadre d'emplois des techniciens territoriaux et ingénieurs territoriaux

Assistant(e) du responsable du service

et de l'instructeur DIA Temps complet Cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux

Responsable d'Unité Gestion Urbanisme

et Construction Temps complet

Direction Education et Culture

Directrice Education et Culture Temps complet Attaché de conservation du patrimoine

Assistante administrative de direction Temps complet Adjoint administratif territorial

Direction Générale Adjointe - Administration Générale et Citoyenneté

INTITULE DU SERVICE LIBELLE DE L'EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS/GRADES

Adjoint à la Directrice Education et

Culture Temps complet Attaché principal

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023e Affaires Scolaires

sable du Service Affaires 3ipal de 2ème classe et cadre d'emplois des 1ateur principal cites nps complet dacteurs rimateur re casse jui NON 08 2021 ROBERT Frédérique STAGIAIRE

. ljoint

Fe inistratif ante administrative nps complet inistratif principal de 2ème classe iinistratif LE jui NON 23 /2020 LAMBERT Véronique TITULAIRE rilorial al principal

ère classe

: : iliaire de iliaire de Ê “ue creer & nps complet de puériculure territoriaux culure de cuhure de jui ui 2€ 2022 HOAREAU Marie Thérèse TITULAIRE

enormale | - supérieure

nps complet 22/10/2020

$ non complet (99h) 22/10/2020

lyvalent d'entretien et de nps complet | . int technique ni technique . 19/12/2018 , {technique territorial as irial principal jui JU

rveillance nps complet ritorial Etre 19/12/2018

nps complet 19/12/2018

s non complet (130h) 23/12/2020

djoint joe di

lante administrative nps complet administratif territorial iinistratif pins ei jui NON 05/04 018 LEBEAU Julie TITULAIRE ial principal ‘ritorial & ce ère classe

nps complet principal de 2ème classe Mprepel de MpTepE de " \ON 22/0 220 PAYET Yvette cpl

ps complet principal de 2ème classe Mprepel de MpTepE de jui JU 29/06/2007

is non complet (80%) principal de 1ère classe Vrnsp de es de "1 VON HOAR iU Christelle TITULAIRE

8 non complet (116h) principal de 28me classe HERO MECS “1 au 06/08/2019 \TSEM me classe _1e classe

nps complet principal de 2ème classe Mprepel CE MpTepE CE 1 \ON GRONDIN Sabine coi

nps complet principal de 2ème classe Vrnsp ÊE es CE ui JUI 12/03/2021

is non complet (86%) principal de 2ëme classe MpMeRE ÊE MpTepE ÊE "1 \ON MINATCHY Patricia cpl

nps complet principal de 2ème classe MOSS MES "1 VON 103/202 | RAMACAOUNDIN Geneviève coi ne classe re classe

rice de jeunes enfants nps complet eur de jeunes enfants seur principal ui NON 284 ‘2021 HERMOUET Edith TITULAIRE esenfanis | unes enfanis

. ljoint

Fe inistratif tante administrative nps complet administratif territorial iinistratif Do " jui JUI 22/1 ?020 CLAIN Alexandrine TITULAIRE

po Les E EQUIPE ENTENENT ET | ns ar MTTECIMIQUE | TTECNMIQUE : ne au nps complet {technique territorial Haral et are jui DUI IOUX Emmanuel ITULAIRE

ï ; : ; H technique lyvalent d'entretien et de : _— int technique | à: : veillance s non complet (98h) {technique territorial ritoriol pal de 1ère Jui DUI 06/08/2019

lasse

nps complet à La. Jui \ON ANGO Chantal CDI

\TSEM non complet (1 16h) principal de 2ème classe M principal de | ‘M principal de ui Jul 06/08/2019 me classe re classe nps complet jui NON ROCHETAING Sylvie CDI int technique nt technique

aloyé de BCD nps complet {technique territorial | 1qu ipal de 1ère jui on ‘ritorial

lasse

Animateur Animateur principal 1ère classe oui NON 1 1 0 08/12/2021 ROBERT Frédérique STAGIAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

oui NON 1 1 0 23/12/2020 LAMBERT Véronique TITULAIRE

Auxiliaire de

puériculture de

classe normale

Auxiliaire de

puériculture de

classe supérieure

oui oui 1 0 1 28/09/2022 HOAREAU Marie Thérèse TITULAIRE

22/10/2020

22/10/2020

19/12/2018

19/12/2018

19/12/2018

23/12/2020

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

oui NON 1 1 0 05/04/2018 LEBEAU Julie TITULAIRE

ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui NON 1 1 0 22/10/2020 PAYET Yvette CDI ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui OUI 1 0 1 29/06/2007 ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui NON 1 1 0 HOARAU Christelle TITULAIRE ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui OUI 1 0 1 06/08/2019 ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui NON 1 1 0 GRONDIN Sabine CDI ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui OUI 1 0 1 12/03/2021 ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui NON 1 1 0 MINATCHY Patricia CDI ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe oui NON 1 1 0 12/03/2021 RAMACAOUNDIN Geneviève CDI Educateur de

jeunes enfants

Educateur principal

de jeunes enfants oui NON 1 1 0 28/07/2021 HERMOUET Edith TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

oui OUI 1 1 0 22/10/2020 CLAIN Alexandrine TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère oui OUI 1 1 0 DIJOUX Emmanuel TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

oui OUI 1 0 1 06/08/2019

oui NON 1 1 0 ANGO Chantal CDI

oui OUI 1 0 1 06/08/2019

oui NON 1 1 0 ROCHETAING Sylvie CDI

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

oui non 1 0 1

Agent polyvalent d'entretien et de

surveillance

Temps complet

Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

oui

Service Affaires Scolaires

Responsable du Service Affaires

Scolaires Temps complet

Animateur principal de 2ème classe et cadre d'emplois des

rédacteurs

assistante administrative Temps complet Adjoint administratif principal de 2ème classe

Référente Equipe entretien et

surveillance Temps complet Auxiliaire de puériculture territoriaux

OUI 6 0 6

Temps non complet (99h)

Temps complet

Temps complet

Temps complet

Temps non complet (130h)

Temps non complet (116h) ATSEM principal de 2ème classe

Temps complet ATSEM principal de 2ème classe

Temps complet ATSEM principal de 2ème classe

Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif territorial

ATSEM

Temps complet ATSEM principal de 2ème classe

Temps complet ATSEM principal de 2ème classe

Temps non complet (80%) ATSEM principal de 1ère classe

Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif territorial

Référente Equipe entretien et

surveillance Temps complet Adjoint technique territorial

Temps non complet (86%) ATSEM principal de 2ème classe

Temps complet ATSEM principal de 2ème classe

Educatrice de jeunes enfants Temps complet Educateur de jeunes enfants

ATSEM principal de

2ème classe

ATSEM principal de

1ère classe Temps non complet (116h)

Temps complet

Employé de BCD Temps complet Adjoint technique territorial

Agent polyvalent d'entretien et de

surveillance Temps non complet (98h) Adjoint technique territorial

ATSEM

Temps complet

ATSEM principal de 2ème classe

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/20233 Restauration Scolaire

crétariat Général, Accueil et

rchives

e Ressources Humaines

à civil

sice Elections

lyvalent de production en

luration scolaire

# d'unité

lyvalent de production en

luration scolaire

valent en restauration

sortage de repas à domicile

olyvalent Engagement et

andatement

ible du Service Secrétariat

il, Accueil et Archives

d'accueil et de secrétariat

oursier

lyvalent Enregistrement et

assement

nsable du service RH

tante administrative

sistante RH

nnnaire carrière-paie

dionnaire paie

nsable de l'Etat civil

tante administrative

sable du service Elections

nps complet

nps complet

nps complet

s non complet (103h)

nps complet

nps complet

s non complet (99h)

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

{technique territorial

offrise

{technique territorial

jque territorial principal de 2ème classe

{technique territorial

{technique territorial

administratif territorial

Stratif territorial et cadre d'emplois des

hés territoriaux

administratif territorial

ttechnique territorial

administratif territorial

territorial d'animation

des attachés territoriaux

1dministratif territorial

1dministratif territorial

nplois des rédacteurs territoriaux

stratif territorial principal de 2ème classe

ralif territorial principal de 2ème classe et

nplois des attachés territoriaux

1l du patrimoine principal de 2ème classe

ir principal de 2ème classe

dc rise

int technique

‘ritorial

int technique

‘ritorial

int technique

‘ritorial

int technique

‘ritorial

inistratif

iinistratif

jjoint

iinistratif

‘ritorial

int technique

‘ritorial

inistratif

jjoint

iinistratif

‘ritorial

jjoint

iinistratif

‘ritorial

jjoint

iinistratif

‘ritorial

iinistratif

jjoint

iinistratif

‘ritorial

Ir génieur territorial

ial principal

nt technique

rial principal

lère classe

rial principal

rial principal

ninistratif

ché princig al

ninistratif

rial principal

rial principal

ninistratif

ché principal

ninistratif

rial principal

ninistratif

rial principal

eur

ninistratif

rial principal

ché principal

ninistratif

rial principal

ché principal

3( 572016

22, ‘2020

06/08/2019

06/08/2019

06/08/2( ?

22/10/2020

06/08/2019

12/10/20

27/06 D19

06 2019

117 /2012

22/10 220

31/03/2018

22/1C 20

15/02/ 23

23/1 2020

GRONDIN Bernadette

FAMAKAMY Sylvestre

HOARAU Cyrille

BOYER Patrick

NOURRY Eric

MANIECA Loelitia

CERVEAUX Nadine

DALLEAU Erika

ONDIN Dominique

LA ABLE Mickaël

ROLLAND Marie Jeanne

PAYET Brigitte

ESTHER Sandy

BEGUE Floriane

PERRA Marie Claire

TITULAIRE

CDD 3-2

TITULAIRE

TITULAIRE

TITULAIRE

TITULAIRE

TITULAIRE

CDI

TITULAIRE

CDD3-3

CDI

TITULAIRE

TITULAIRE

CDD L332-8-2

TITULAIRE

TITULAIRE

TITULAIRE

Agent de maîtrise Ingénieur territorial OUI NON 1 1 0 30/06/2016 GRONDIN Bernadette TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

OUI OUI 1 1 0 22/10/2020 FAMAKAMY Sylvestre CDD 3-2

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal OUI OUI 1 0 1 06/08/2019

OUI OUI 06/08/2019

OUI NON 06/08/2019 HOARAU Cyrille TITULAIRE

OUI OUI 22/10/2020

OUI OUI 06/08/2019

OUI NON 12/10/2017 BOYER Patrick TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 27/06/2019 NOURRY Eric TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 06/08/2019 MANIECA Loetitia TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

OUI OUI 1 0 1

Adjoint

administratif

territorial

Attaché principal OUI NON 1 1 0 19/12/2018 ERUDEL Pascaline TITULAIRE

13/09/2018 FAUSTIN Sylvie TITULAIRE

09/08/2012 GIGANT Marie France CDI

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 09/08/2012 THIANCOURT Marie CDI

Sous-total : 43 24 19

Rédacteur

territorial Attaché principal NON NON 1 1 0 30/07/2020 PITOU Gabrielle TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI OUI 1 1 0 22/10/2020 THIBURCE Emilie CDD 3-2

Adjoint

administratif

territorial

Attaché principal OUI NON 1 1 0 11/07/2012 CERVEAUX Nadine TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

oui OUI 1 1 0 22/10/2020 DALLEAU Erika CDD 3-2

GRONDIN Dominique CDI

01/03/2018 LAFABLE Mickaël TITULAIRE

OUI 22/10/2020 ROLLAND Marie Jeanne CDD3-3

NON PAYET Brigitte CDI

Adjoint

administratif Attaché principal NON NON 1 1 0 TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

oui non 1 0 1

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 TITULAIRE

Rédacteur

territorial

Rédacteur principal

de 1ère classe oui oui 1 1 0 15/02/2023 ESTHER Sandy CDD L332-8-2

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

oui non 1 1 0 TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Attaché principal NON NON 1 1 0 23/12/2020 BEGUE Floriane TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 23/12/2020 PERRA Marie Claire TITULAIRE

Rédacteur

territorial Attaché principal NON NON 1 1 0 EUPHROSINE Marie Andrée TITULAIRE

Agent polyvalent en restauration scolaire Temps complet Adjoint technique territorial

Agent de portage de repas à domicile Temps complet Adjoint technique territorial

2 3

Temps complet

Temps complet

Temps non complet (99h)

Temps complet Adjoint technique territorial principal de 2ème classe

Agent polyvalent de production en

restauration scolaire

Temps non complet (103h)

Adjoint technique territorial Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

5

Agent polyvalent Engagement et

Mandatement Temps complet Adjoint administratif territorial

Service Bibliothèque

Responsable du service Bibliothèque Temps complet Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des attachés territoriaux

Agent de bibliothèque TEMPS COMPLET

Adjoint administratif territorial

Service Restauration Scolaire

Responsable du service Restauration

scolaire Temps complet

Agent de maîtrise et cadre d'emplois des ingénieurs

territoriaux

Agent polyvalent de production en

restauration scolaire Temps complet Adjoint technique territorial

Chef d'unité Temps complet Adjoint technique territorial et cadre d'emplois des Agents de maîtrise

0

Adjoint territorial d'animation

Auxiliaire de puériculture

Direction des Ressources Humaines et

Affaires Générales

Directrice des Ressources Humaines et

Affaires Générales Temps complet

Rédacteur principal de 1ère classe et cadre d'emplois des

attachés territoriaux

Assistante administrative de direction Temps complet Adjoint administratif territorial

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1

0

Agent polyvalent Enregistrement et

Classement Temps complet

Adjoint administratif territorial Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

oui 2 2 0

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

oui NON 2 2 Coursier Temps complet Adjoint technique territorial

Adjoint territorial d'animation

Service Ressources Humaines

Responsable du service RH Temps complet Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe et cadre d'emplois des attachés territoriaux

Assistante administrative Temps complet Adjoint administratif territorial

Assistante RH Temps complet

Service Secrétariat Général, Accueil et

Archives

Responsable du Service Secrétariat

Général, Accueil et Archives Temps complet

Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des

Attachés territoriaux

Chargée d'accueil et de secrétariat Temps complet Adjoint administratif territorial

Etat civil

Responsable de l'Etat civil Temps complet Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe et cadre d'emplois des attachés territoriaux

Assistante administrative Temps complet Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe

Adjoint administratif territorial

Gestionnaire carrière-paie Temps complet Cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux

Gestionnaire paie Temps complet Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe

Service Elections Responsable du service Elections Temps complet Rédacteur principal de 2ème classe

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023sable du service Protocole

Jonsable d'unité

:quipe Entretien et Nettoyage

tice protocole

lyvalent d'entretien et de

oyage

Subventions et Assurance onsable du service

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

jjoint

inistratif principal de 2ème classe iinistratif

‘ritorial

ofrise

int technique ttechnique territorial à

‘ritorial

ttechnique territorial

int technique

‘ritorial

nique principal de 2ème classe

hé territorial

inistratif

ial principal

nt technique

rial principal

lère classe

nt technique

rial principal

lère classe

ché princig al 28/09 22

DUBA 'D Roseline

ROCI ETAING Yvette

BERT Yvonn tte

IBERT Lucine

PAYET Joëll

Eric ROSSIGNOL

TITULAIRE

TITULAIRE

TITULAIRE

CDD L332-8-2

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

NON NON 1 1 0 DUBARD Roseline TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Agent de maîtrise

principal NON NON 1 1 0 ROCHETAING Yvette TITULAIRE

ROBERT Yvonnette CDD 3-3

ROBERT Lucine CDD 3-3

NON PAYET Joëlle TITULAIRE

Sous-total : 23 20 3

Rédacteur

territorial Attaché principal NON NON 1 0 1 25/06/2015

Attaché territorial Attaché principal NON OUI 1 0 1 30/04/2014

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI oui 1 0 1

Rédacteur

territorial Attaché territorial NON NON 1 1 0 25/06/2015 MAILLOT Martine TITULAIRE

OUI OUI 22/10/2020 LECONSTANT Morgane CDD3-3

OUI NON

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

de 1ère classe

OUI NON 1 1 0 11/07/2012 TERRENTROY Dany TITULAIRE

Rédacteur

territorial Attaché principal OUI oui 1 1 0 28/09/2022 Eric ROSSIGNOL CDD L332-8-2 Rédacteur

territorial Attaché principal OUI NON 1 1 0 Maëva FIBAC CDD L332-8-2 Technicien

territorial Ingénieur principal non NON 1 1 0 23/02/2022 JEAN-MARIE Lucien TITULAIRE

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

non NON 1 0 1

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

non NON 1 0 1

Sous-total : 12 6 6

Service protocole

Responsable du service Protocole Temps complet Adjoint administratif principal de 2ème classe

Responsable d'unité Temps complet

Agent polyvalent d'entretien et de

nettoyage Temps complet

Adjoint technique territorial

Adjoint technique

territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

Adjoint technique territorial et cadre d'emploi des agents de

maîtrise

Référent Equipe Entretien et Nettoyage Temps complet Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial

Adjoint technique

territorial principal

de 1ère classe

NON

OUI

3 2 1

Adjoint technique principal de 2ème classe

NON OUI 2 1 1

Direction Ressources

Directrice Ressources Temps complet Attaché

Adjoint à la Directrice Ressources Temps complet Attaché

Assistante administrative de direction Temps complet Adjoint administratif territorial

Adjoint

administratif

territorial principal

2 1 1

Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe Service Finances

Responsable du service Finances Temps complet Rédacteur principal de 1ère classe

Agent polyvalent Engagement et

Mandatement Temps complet

Adjoint administratif territorial

Régisseur Temps complet Adjoint administratif territorial

Service Subventions et Assurance Responsable du service Temps complet attaché territorial

Service Juridique et Achats Responsable de service Juridique et Achats Temps complet Rédacteur principal de 2ème classe

Adjoint

administratif

territorial

Responsable du service Informatique Temps complet Technicien

Assistant informatique / Système et

Reéseaux Temps complet Adjoint technique territorial

Assistant informatique/Webmaster Temps complet Adjoint technique territorial

Service Informatique

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023: sécurité

sable du Pôle Sécurité

tante administrative

> sécurité

ce municipale

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

nps complet

stratif territorial et cadre d'emplois des

ieurs territoriaux

administratif territorial

ir principal de 2ème classe

ttechnique territorial

idier-Chef principal

rdien-Brigadier

iinistratif

jjoint

iinistratif

ritorial

int technique

ritorial

rdien-Brigadier

nieur principal

ninistratif

pal de 1ère

nt technique

ipal de 1ère

lasse

13/05 018

13/09/201

12/10/2017

22/10/20:

19/12/2017

13/09/201

11/07/201

23/12/2020

25/06/2015

12/10/2017

25/06/201€

BEGE Bernard

{ OCHARD Samantha

FOBERT Thierry

DOF ) Julien

LC UIS Jean Jacques

VIGNY Fc jen

N ARIANNE Bernard

FAS Ÿ Jean Marc

GI ONDIN Laurent

TITULAIRE

TITULAIRE

CDD3-2

DETACHE

TITULAIRE

CDD L332-8-2°

TITULAIRE

TITULAIRE

TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Ingénieur principal oui NON 1 1 0 13/09/2018 BEGE Bernard TITULAIRE

Adjoint

administratif

territorial

Adjoint

administratif

principal de 1ère

classe

oui 13/09/2018 COCHARD Samantha TITULAIRE

Rédacteur

territorial

Rédacteur principal

de 1ère classe oui 12/10/2017

OUI 22/10/2020 ROBERT Thierry CDD3-2

19/12/2017 DORO Julien DETACHE

13/09/2018 LOUIS Jean Jacques TITULAIRE

SAVIGNY Fabien CDD L332-8-2°

11/07/2012 MARIANNE Bernard TITULAIRE

Brigadier-Chef

principal

Chef du service de

police municipale non NON 1 0 1 23/12/2020

Gardien-Brigadier Chef du service de police municipale non NON 1 0 1 25/06/2015

Brigadier-Chef

principal 12/10/2017 FASY Jean Marc TITULAIRE

Gardien-Brigadier 25/06/2015 GRONDIN Laurent TITULAIRE

Sous-total : 14 9 5

192 130 62

Police municipale

Responsable du service Police

municipale Temps complet Brigadier-Chef principal Responsable Adjoint du service Police

municipale

NON 2 0 1

Rédacteur principal de 2ème classe

ASVP Temps complet Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

Pôle sécurité

Responsable du Pôle Sécurité Temps complet Adjoint administratif territorial et cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux

Assistante administrative Temps complet

Adjoint administratif territorial

TOTAL EFFECTIFS PERMANENTS :

non NON 3 2 1

Gardien-Brigadier

Temps complet Gardien-Brigadier

Policier municipal Temps complet Brigadier-Chef principal Chef du service de

police municipale

non 6 6 0 OUI

Pôle sécurité

Accusé de réception en préfecture

974-219740065-20230920-DCM15-200923-DE

Date de télétransmission : 22/09/2023

Date de réception préfecture : 22/09/2023