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Procès Verbal - PV SEANCE20180705
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE20180705)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Économie et finances,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FESQ
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
5 JUILLET
2018
Conseil
municipal
L'an
deux
mille
dix-huit,
et
le
5
juillet
à
18h30,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11 |
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
8
sl
P
P:
Membres
en
exercice |
9
| séances,
sous
la présidence
de
José
MONEL.
Maire.
à la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Membres
présents
7
|
luile
29/06/2018
et affichée
le 29/06/2018.
Présents
: José
MONEL,
Laurence
BEAUD-FESQUET,
Carole
LECLÈRE,
Christophe
BEAUD,
Gilles
BARTHELEMY,
Gabriel
FERRER,
Bruno
PERRIN.
Absent(s)
excusé(s)
:
Isabelle
SIMON,
Véronique
MARTINEZ
Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Carole
LECLÈRE
1.
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9 mai
2018
Approuvée
à l'unanimité
2.
Aménagement
de
la voirie
Grand
Rue
: choix
du
bureau
d’études
Bureaux
d’études
Montant
(HT)
CETUR
LR
38
120,80
IGEADT
33
500
ICS
36
999,60
Cap
INGE
31
954,20
Choix
du
bureau
d’études
Cap
INGE
Approuvée
à l'unanimité
3.
Aménagement
de
la voirie
Grand
Rue
: choix
de
l’organisme
bancaire
Organismes
bancaires
Prêt
court
terme
120
000
€
Prêt
long
terme
150
000
€
La
Poste
052%
1,79%
Caisse
d’Épargne
0,80 %
2%
Crédit
Agricole
du
Languedoc
0,55
%
1,78
%
Choix
du
Crédit
Agricole
du
Languedoc
Approuvée
à l'unanimité
4.
Plan
Local
d'Urbanisme
: arrêt
du
projet
Approuvée
à l'unanimité
5.
Syndicat
Mixte
d’Électricité
du
Gard
: adhésion
à un
groupement
de
commande
pour
achat
d'énergies
Approuvée
à l’unanimité
6.
Personnel
communal
: protection
complémentaire
prévoyance
Approuvée
à l'unanimité
7.
Petit
patrimoine
bâti
: demande
de
subvention
auprès
du
GAL
(Groupe
d’Action
Locale)
Approuvée
à l'unanimité
8.
Communauté
de
Communes
du
Piémont
Cévenol:
convention
conseiller
en
énergie
partagée
Approuvée
à l'unanimité
9.
Budget
assainissement
: bilan
2017
de
la station
d’épuration
Approuvée
à l'unanimité
10.
Budget
principal
: reversement
de
l’excédent
2017
du
budget
de
l’assainissement
sur
le budget
2018
de
la commune Approuvée
à l'unanimité
11.
Travaux
voirie
: pose
de
barrières
en
bois
Approuvée
à l'unanimité
12.
Lotissement
la Pinède
: demande
de
reprise
des
espaces
communs
par
la mairie
Approuvée
à l'unanimité 13.
Comité
des
fêtes
: demande
de
subvention
Approuvée
ru
F1
able
14.
Questions
diverses.
Néant
La
séance
est
levée
à
19h45.
Le
Maire,
José
MONEL.