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Procès Verbal - PV SEANCE20170323
Document publié le Jeudi 23 mars 2017 par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE20170323)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget,
Département : Gard Arrondissement : Le Vigan Canton : Quissac
Compte rendu de la séance du 23 mars 2017
Conseil municipal L’an deux mille dix-sept, et le 23 mars à 18h30 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de José MONEL, Maire, à la suite de la convocation adressée par lui le 17/03/2017 et affichée le 17/03/2017.
Membres afférents 11
Membres en exercice 9
Membres présents 8
Présents : José MONEL, Laurence BEAUD-FESQUET, Carole LECLERE, Isabelle SIMON, Véronique MARTINEZ, Gabriel FERRER, Gilles BARTHELEMY, Bruno PERRIN.
Absent(s) excusé(s) : Christophe BEAUD
Secrétaire de séance élu(e) : Laurence BEAUD-FESQUET
1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2017
Approuvée à l’unanimité
2. Budget général : vote du compte administratif 2016
Adoptée à l’unanimité
3. Budget général : vote du compte de gestion 2016
Adoptée l’unanimité
4. Budget général : affectation du résultat 2016
Adoptée à l’unanimité
5. Budget assainissement : vote du compte administratif 2016
Renvoyé au prochain conseil municipal
6. Budget assainissement : vote du compte de gestion 2016
Renvoyé au prochain conseil municipal
7. Budget assainissement : affectation du résultat 2016
Renvoyé au prochain conseil municipal
8. Budget CCAS : vote du compte de gestion
Adoptée à l’unanimité
9. Communauté de communes du Piémont Cévenol : convention de mise à disposition matériel intercommunal des bibliothèques
Adoptée à l’unanimité
10. Communauté de communes du Piémont Cévenol : convention du réseau lecture publique Adoptée à l’unanimité
11. Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique du Nord Sommiérois : modification des statuts Adoptée à l’unanimité
12. Syndicat d’Aménagement du Vidourle et de ses Affluents : dissolution
Adoptée à l’unanimité
13. Syndicat d’Aménagement du Vidourle et de ses Affluents : validation clé de répartition Adoptée à l’unanimité
14. Syndicat Mixte d’Electricité du Gard : opération MDE-Poste « Malige » Adoptée à l’unanimité
15. Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux Aquatiques du Gard : adhésion de nouveaux membres
Adoptée à l’unanimité
16. Aménagement de la voirie : demande de subvention (enveloppe parlementaire) Adoptée à l’unanimité
17. Aménagement de la voirie : choix du nouveau devis
Entreprise Lautier Moussac
Adoptée à l’unanimité
18. Station d’épuration : marché public curage des boues – choix du candidat Entreprise ALLIANCE sélectionnée
Adoptée à l’unanimité
COMMUNE DE VIC LE FESQ 19. Foyer communal : nouveaux tarifs
Adoptée à l’unanimité
20. Foyer communal : nouveau règlement
Adoptée à l’unanimité
21. Modification calcul des indemnités de fonction des élus
Adoptée (7 pour et 1 abstention)
22. Cour du garage communal : demande d’occupation
Se point sera revu ultérieurement
23. Achat d’une licence IV
Adoptée à l’unanimité
24. Psychologue du RASED du secteur : demande de subvention
Refusée à l’unanimité
25. Association pour le développement des Soins Palliatifs dans le Gard : demande de subvention Refusée à l’unanimité
26. Questions diverses :
30 mars 2017 à 18h30 : présentation diagnostic PLU
Syndicat Lens Pignèdes : nouveaux statuts
Adoptée à l’unanimité
24 mai 2017 à 18 h : remise du prix littéraire
1er avril : journée du citoyen (à voir)
Voir achat kamachibaï ou boutaï support lecture 60 €
Agent sécurité voie publique : nomination de Willy + tenue à prévoir
Fête du 13 et 14 juillet : même traiteur que l’année dernière. Le Comité des fêtes participera aux frais d’organisation de la musique.
La séance est levée à 20h30 Le Maire,
José MONEL.