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Procès Verbal - PV SEANCE20190725
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE20190725)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FES@
PROCES
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
25
JUILLET2019
Conseil
municipal
L’an
deux
mille
dix-neuf,
et
le
25
juillet
à
18h45,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11 _|
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice
[9
|
séances,
sous
la présidence
de
José
MONEL.
Maire,
à la suite
de
la
convocation
adressée
par
Membres
présents
8
lui,
le
22/07/2019
et
affichée
te 22/07/2019.
Présents
:
José
MONEL.,
Carole
LECLÈRE,
Véronique
MARTINEZ,
Isabelle
SIMON,
Gilles
BARTHELEMV,
Christophe
BEAUD,
Gabriel
FERRER,
Bruno
PERRIN.
Absent(s)
excusé(s)
:
Laurence
BEAUD-FESQUET,
pouvoir
à Christophe
BEAUD
Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Carole
LECLÈRE
Monsieur
le maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour :
Approbation
du procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13 juin
2019,
Reprise
espaces
communs
du
lotissement
la Pinède,
Personnel
communal
: contrat
d'assurance
contre
les
risques
statutaires,
Plan
Local
d'Urbanisme
: avenant pour
la reprographie,
Budget
principal
: décision
modificative,
Budget
assainissement
: bilan
2018
station
d'épuration,
Questions
diverses.
NAumESDE
La
séance
débute
par
approbation
à l’unanimité
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13 juin
2019.
REPRISE
ESPACES
COMMUNS
DU
LOTISSEMENT
LA
PINÈDE
Après
discussion,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
donne
son
accord
pour
la
reprise
des
espaces
communs
du
lotissement
la Pinède.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
(Délibération
adoptée
ef portée
au
registre
des
délibérations)
PERSONNEL
COMMUNAL
:CONTRAT
D’ASSURANCE
CONTRE
LES
RISQUES
STATUTAIRES
Le
Maire
expose
:
o
que
le
Centre
de
Gestion
a
communiqué
à
la
collectivité
les
résultats
de
sa
consultation
concernant
le
renouvellement
de
son
contrat
groupe
pour
la période
du
1° janvier
2020
au
31
décembre
2023.
©
Que
la collectivité
-
Adhère
à l'actuel
contrat
groupe
proposé
par
le centre
de
gestion
du
Gard.
Considérant
la nécessité
de
conclure
un
contrat
d’assurance
statutaire,
Après
discussion,
le conseil
municipal
à l’unanimité
accepte
la proposition
du
courtier
GRAS
SAVOYE
/ assureur
AXA.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
{Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations)
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
: AVENANT
POUR
LA
REPROGRAPHIE
Après
discussion,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
donne
son
accord
pour
signer
l’avenant
pour
la
reprographie
d’un
montant
de
134
€.
Pour:
9
Contre
:0
Abstention
:0
(Délibération
adoptée
et
portée
au
registre
des
délibérations)
BUDGET
PRINCIPAL
: DÉCISION
MODIFICATIVE
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
de
l'assemblée
qu’il
conviendrait
de
régler
une
facture
auprès
de
notre
prestataire
de
service
JVS
concernant
le passage
de
nos
logiciels
sur
le Cloud.
Monsieur
le maire
propose
de
procéder
à la modification
budgétaire
suivante :
Article
Libellé
Montant
€
(D)
2151
Réseaux
de
voirie
2 000
(R}
2051
Concessions
et droits
similaires
2
000
Après
discussion,
le
conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
le virement
de
crédits
susvisés
à l’unanimité.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
{Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations) BUDGET
ASSAINISSEMENT
: BILAN
2018
STATION
D'ÉPURATION
Après
discussion,
le conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
le bilan
2018
de
la station
d’épuration.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
(Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations)
QUESTIONS
DIVERSES
Néant La
séance
est
levée
à
19h30.
Le
Maire,
José
MONEL.