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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Sécurité publique,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
- PV de la séance du 5 juin 2026 : APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/02 - Désignation des représentants au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale de la SPL L’Eau des Collines.
- Délibération n° 2026-06/03 - Désignation du correspondant défense.
- Délibération n° 2026-06/04 - Désignation d’un élu délégué à la Mission Locale du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.
- Délibération n° 2026-06/05 - Agence technique départementale Var Ingénierie : renouvellement des représentants, adoption des statuts et règlements intérieurs actualisés, centrale d’achats : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/06 - Convention de mise en fourrière de véhicules : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/07 - Création d’un emploi de responsable de service de police municipale au 01/07/2026 : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/08 - Présentation du Rapport Social Unique 2024 : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/09 - Création d’un emploi saisonnier pour l’été 2026 : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/10 - Recours à quatre vacataires pour l’année scolaire 2026-2027 : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/11 - Modification des modalités de versement de la part variable de l’ISFE des agents de police : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/12 - Régime des heures supplémentaires : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/13 - Approbation de la convention de disponibilité des agents SPV au profit du SDIS 83 : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/14 - Participation communale pour la classe de neige ou découverte des élèves de l’école élémentaire : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/15 - Participation à l’édition du journal de jeux « les clowns à l’hôpital » pour enfants hospitalisés : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/16 - Renouvellement de l’adhésion au dispositif « Les Papillons » : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/17 - Renouvellement de l’adhésion à l’association « Les Petits Débrouillards » dans le cadre de la fête de la science 2026 : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ - Délibération n° 2026-06/18 - Adhésion à l’association du Passeport du Civisme : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/19 - Adhésion au Réseau « Territoires d’Enfance » de l’UNICEF : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/20 - Présentation du rapport d’activité du délégataire Petite Enfance 2025 : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/21 - Présentation des rapports d’activité du délégataire Enfance-Jeunesse 2025 (Accueil de loisirs et Espace jeunes) : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/22 - Renouvellement de la convention de partenariat référent déontologue de l’élu local : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- Délibération n° 2026-06/23 - Conventions relatives à l’accès et à l’intervention des bénévoles RCSC – CCFF sur les communes limitrophes de Nans-les Pins et Plan-d’Aups-Sainte-Baume : APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ