Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - bp 292 2020
unknown - bp 2021 rosans
Déliberation - 2022 bp eau vote vise pref
unknown - 2022 bp rosans vote vise pref
unknown - ca 2020 principal et eau
Déliberation - bp 2021 eau rosans
Déliberation - deliberations 21 09 2020
unknown - ca 2018 commune
Déliberation - bp2023 eau complet
Déliberation - 2021 ca budgetannexe eau assainissement vote
unknown - bp 280 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (unknown - bp 280 2020)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REÇULE
30
JU.
2970
À
|
16h
MAIRIE
DE
ROSANS
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
Numéro
SIRET
: 21050126800010
POSTE
COMPTABLE
:CENTRE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
LARAGNE
M.14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
PRINCIPAL
ANNEE
2020 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
1
Code
INSEE
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
BP
05126
Budget
principal
2020
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
Ï
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h
du
recensement
INSEE)
479
Nombre
de
résidences
secondaires
{article
R.2313-1
in
fine)
117
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
1
—
Potentiel
fiscal
et
financier
Moyennes
nationales
du
Valeurs
par
hab.
SOLE
:
:
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
{population
DGF)
habitants
de la strate
226
643,00
256
130,00
711,00
710,00
Informations
financières
- ratios
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
1 355,83
2
Produit
des
impositions
directes/oopulation
261,67
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1
210,08
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
330,37
5
Encours
de
dette/population
475,63
6
DGF/population
449,82
7
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,46
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelies
de
fonct.
(2)
1,37
9
Dépenses
d'équipement
brutrecettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,27
10
|Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,39
=
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies. BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
2
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1 - L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement ;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
les
chapitres
<<
opérations
d'équipement
>>
de
l'état
Ill B
3;
-
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à article
est
la
suivante
:
IL -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
<<
opération
d'équipement
>>.
IH
- Les
provisions
sont
semi-budgétaires
( pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement
)
IV
- La
comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
<<
pour
mémoire
>>}
s'éffectue
par
rapport
à
la colonne
du
budget
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V
- Le
présent
budget
a
été
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1. BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
3
IL
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
À
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
ï
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
829
545,46
652
736,00
É
BUDGET
+
+
+
ë
RESTES
À REALISER
(R.A.R)
DE
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
oO R
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
4
REPORTE
176
809,46
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
829
545,46
829
545,46
INVESTISSEMENT DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ë
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
:
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
237
811,18
252
954,10
E
BUDGET
(y
compris
le
compte
1068)
+
+
+
R
RESTES
A REALISER
(R.A.R)
DE
Ë
L'EXERCICE
PRECEDENT
111
145,00
88:209:00
Oo °
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
SECTION
5 EG
&
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
348
956,18
348
956,18
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
1
178
501,64
1
178
501,64 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
4
IL-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Len
men
[ae
[ue]
vorE
| cu
011
|Charges
à caractère
général
264
500,00
255
900,00
255
900,00
255
900,00
012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
280
500,00
296
750,00
296
750,00
296
750,00
014
|Atténuations
de
produits
27
150,00
27
150,00
27
150,00
27
150,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
89
600,00
86
100,00
86
100,00
86
100,00
656
|Frais
de
fonct.
des
groupes
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
661
750,00
665
900,00
665
900,00
665
900,00
66
Charges
financières
7
312,63
6
463,09
6
463,09
6
463,09
67
Charges
exceptionnelles
2
000,00
2
000,00
2
000,00
2
000,00
68
|
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
|Dépenses
imprévues
100,84
79,19
79,19
79,19
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
671
163,47
674
442,28
674
442,28
674
442,28
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
121
400,00
136
010,00
136
010,00
136
010,00
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
9
126,16
19
093,18
19
093,18
19
093,18
043
|
Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
fonct.
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
130
526,16
155
103,18
155
103,18
155
103,18
TOTAL
801
689,63
829
545,46
829
545,46
829
545,46 F
C
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
[
]
[
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
829
545,46|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
pudg,
précédent
sense
Proposition
$
VOTE
5
Ada)
013
|Atténuations
de
charges
4
000,00
4
000,00
4
000,00
70
|Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes.
71
000,00
63
450,00
63
450,00
63
450,00
73
Impôts
et
taxes
246
900,00
238
180,00
238
180,00
238
180,00
74
Dotations
et
participations
258
232,00
247
456,00
247
456,00
247
456,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
100
900,00
99
650,00
99
650,00
99
650,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
677
032,00
652
736,00
652
736,00
652
736,00
76
|
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
200,00
78
|
Reprises
sur
provisions
semi-budgétaires
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
677
232,00
652
736,00
652
736,00
652
736,00
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
043
|
Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
fonct.
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
TOTAL
677
232,00
652
736,00
652
736,00
652
736,00
F
[
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
176
809,46]
LC
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
829
545,46
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Il s'agit,
pour
un
buget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'exédent
des
recettes
155
103,18
|
réclles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
1sert
à financer
le remboursement
"©
|
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
de
la commune
ou
de
l'établissement. BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
5
11 - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Lté
ans |
es
[nee |
VOTE |
010
|Stock
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
versées
18
300,00
3
145,00
3
145,00
21
Immobilisations
corporelles
35
000,00
25
000,00
25
000,00
25
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
24
354,96
24
354,96
24
354,96
Total
des
opérations
d'équipement
562
954,57
108
000,00
157
000,00
157
000,00
265
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
616
254,57
111
145,00
206
354,96
206
354,96
317
499,96
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
Subventions
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
29
598,68
30
448,22
30
448,22
30
448,22
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
rattachées
27
|
Autres
immobilisations
financières
020
|
Dépenses
imprévues Total
des
dépenses
financières
29
598,68
30
448,22
30
448,22
30
448,22
45...
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
645
853,25
111
145,00
236
803,18
236
803,18
347
948,18
040
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
1
008,00
1
008,00
1
008,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
1
008,00
1
008,00
1
008,00
TOTAL
645
853,25
111
145,00
237
811,18
237
811,18
348
956,18
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE|
| +
[
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES|
348 056,18]
=
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Shap.
Hell
mg mécalent |
résserNt |
nowelee |
VOTE
(ERARAVOLE)
010
|Stocks
13
Subventions
d'investissement
292
200,00
89
200,00
32
000,00
32
000,00
121
200,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipements
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
recettes
d'équipement
292
200,00
89
200,00
32
000,00
32
000,00
121
200,00
10
Dot.
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
30
000,00
26
700,00
26
700,00
26
700,00
1068
|
Excédents
de
fonct.
capitalisés
15
142,92
15
142,92
15
142,92
138
| Autres
subv.
d'invest.
non
transférables
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
3
000,00
3
000,00
3
000,00
3
000,00
18
Compte
de
liaison :
affectation
à …
26
Participations
et
créances
rattachées
27
|
Autres
immobilisations
financières
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
2
150,00
Total
des
recettes
financières
35
150,00
44
842,92
44
842,92
44
842,92
45...
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
327
350,00
89
200,00
76
842,92
76
842,92
166
042,92
021
virement
de
la
section
de
fonctionnement
121
400,00
136
010,00
136
010,00
136
010,00
040
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
les
sections
9
126,16
19
093,18
19
093,18
19
093,18
041
Opérations
patrimoniales
1
008,00
1
008,00
1
008,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
130
526,16
156
111,18
156
111,18
156
111,18
Total
457
876,16
89
200,00
232
954,10
232
954,10
322
154,10
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE]
6 802,08]
+
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
328
956,18
Il s'agit, pour un buget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'exédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement.
Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
155
103,18 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
6
Hi - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles
péaons
TOTAL
011
| Charges
à caractère
général
255
900,00
255
900,00
@12
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
296
750,00
286
750,00
014
|
Atténuations
de
produits
27
150,00
27
150,00
60
| Achats
et variation
des
stocks
-
65
Autres
charges
de
gestion
courante
86
100,00
86
100,00
656
|
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
66
|
Charges
financières
6 463,09
6 463,09
67
| Charges
exceptionnelles
2
000,00
2
000,00
68
|
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
19
093,18
18
093,18
71
|
Production
stockée
{ou
désitockage)
022
|
Dépenses
imprévues
79,19
023 |
Virement
à la section
d'investissement
136
010,00
136
010,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
674
442,26 |
155
103,18
829
545,46
+
[
D
062
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
Ï
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES|
829
545,46
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
| Subventions
d'investissement
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
à
16
| Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
budgétaire)
30
448,22
30
448,22
18
| Compte
de
tiaison
: affectat°
(BA,
régie)
Total
des
opérations
d'équipement
265
000,0
265
000,60
188 |
Neutrai.
amort.
suby.
équip.
versées
26
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
| Subventions
d'équipement
versées
3
145,00
3
145,00
21
Immobilisations
corporelles
25
000,00
25
000,00
22
|lmmobilisations
reçues
en
affectation
23
{Immobitisations
en
cours
24
354,96
1 008,00
25
362,96
26
|Participations
et
créances
rattachées
27
| Autres
immobilisations
financières
28
| Amortissements
des
immobilisations
{reprises}
29
| Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
|
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et en-cours
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
481
|
Charges
à
répartir
sur plusieurs
exercices
49
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
58
|
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
3.
|Stocks
020
Dépenses
imprévues
;
Dépenses
d'investissement -
Total
347
948,18
1 008,00|
348
956,18
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NÉGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
[
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
I
348 956,18] BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
7
li
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
- (du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opérations
TOTAL
013
|Atténuations
de
charges
4
000,00
4
000,00
60
|
Achats
et
variations
des
stocks
—
.
70
|
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
63
450,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage}
72
|
production
immobilisée
73
|
Impôts
ettaxes
238
180,00
238
180,00
74
|
Dotations
et
participations
247
456,00
247
456,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
99
650,00
99
650,00
76
|
Produits
financiers
77
|
Produits
exceptionnels
78
|
Reprises
sur
amorissements
et
provisions
79
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
- Total
652
736,00
652
736,00
F
LC
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
I
176
809,46)
LL
TOTAL
DES
RECÉTIES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
[
829
545,46}
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
Opérations
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
26
700,00
26
700,00
13
| Subventions
d'investissement
121
200,00
121
200,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
23
000,00
23
006,00
18
|
Compte
de
fiaison
:affectat°
(BA,
régie)
20}
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
1
008,00
4
008,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
23
|immobilisations
en
cours
26
|
Participations
et
créances
rattachées
27
|
Autres
immobilisations
financières
28
|
Amortissements
des
immobilisations
18
093,18
19
093,18
29
|
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
|
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
481
|
Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exercices
49
|
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
59
|
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
3...
|Stocks
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
136
010,00
136
010,00
024
|
Produits
de
cessions
d'immobilisations
-
Recettes
d'investissement
- Total
470
900,00
156
11,18]
327
011,18
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
6 802,08
|
F
[
AFFÉCTATION
AU
COMPTE
1068
Ï
15
142,92]
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
348
956,18 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
8
Il
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Cha
:
x
Four
mémoire
Propositions
p/
art
Libellé
Budget
cumulé
nouvelles
Vote
précédent
204
Subventions
d'équipement
versées
18
300,00
20422
Pers.
droit
privé
-Bâtiments
et
installations
18
300,00
21
Immobilisations
corporelles
35
000,00
25
000,00
25
000,00
2111
Terrains
nus
35
000,00
25
000,00
25
000,00
23
Immobilisations
en
cours
24
354,96
24
354,96
2313
Constructions
24
364,96
24
354,96
Op.
equ
:10001
- PLAN
D'EAU
2 000,00
Op.
equ
:10003
- GRAND
PRE
15
000,00
40
000,00
10
000,00
Op.
equ
:10004
- GRAND
PRE
CHARDON
BLEU
QUATRE
53
000,00
5 000,00
5 000,00
Op.
equ
:10005
- ECOLE
10
000,00
44
000,00
44
000,00
Op.
equ
:10006
- GENDARMERIE
FONDS
DE
SOUTIEN
54
000,00
Op.
equ
:10008
-AMENAGEMENT
MEDIATHEQUE
5 000,00
Op.
equ
:10011
-BATIMENTS
COMMUNAUX
19
000,00
5 000,00
5 000,00
Op.
equ
:10012
- CAMPING
MUNICIPAL
2 000,00
Op.
equ
:10014
-INFORMATIQUE
ET
MATERIEL
DE
BURE
7 500,00
3 000,00
3 000,00
Op.
equ
:10017
- MATERIEL
ET
OUTILLAGE
8 750,00
10
000,00
10
000,00
Op.
equ
:10023
- CANAUX
DE
L'ESTANG
6 000,00
3 000,00
Op.
equ
:10024
- VOIRIE
RURALE
ET
COMMUNALE
85
000,00
56
000,00
52
000,00
Op.
equ
:10026
- SALLES
POLYVALENTES
CURE
ET
1500,00
Op.
equ
:10039
- EGLISE
SAINT
JACQUES
LE
MAJEUR
13
000,00
Op.
equ
:10048
- VILLAGE
CENTRE
BOURG
86
254,57
Op.
equ
:10049
- NOUVELLE
MAISON
MEDICALE
28
200,00
Op.
equ
:10052
-ECOULEMENT
DES
EAUX
LE
SUQUET
25
000,00
Op.
equ
:10053
- MICRO-CRECHE
- MAM
4 000,00
Op.
equ
:10055
-PICOCENTRALE
49
750,00
Op.
equ
:10056
- SPR
SITE
PATRIMONIAL
27
000,00
Op.
equ
:10057
- PROGRAMMATION
PETITES
CITES
DE
61
000,00
55
000,00
55
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
616
254,57
206
354,96
206
354,96
16
Emprunts
et
dettes
assimilees
29
598,68
30
448,22
30
448,22
1641
Emprunts
en
euros
26
598,68
27
448,22
27
448,22
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
3 000,00
3 000,00
3 000,00
Total
des
dépenses
financières
29
598,68
30
448,22
30
448,22
TOTAL
DEPENSES
REELLES
645
853,25
236
803,18
236
808,18
041
Opérations
patrimoniales
1 008,00
1 008,00
2313
Constructions
1008,00
4008,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
1008,00
1008,00
(Stoai
de6 opérations
rélln
ot
andre
RCI
ses
era
mas +
RESTES
A
REALISER
N-1
111
145,00
F
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
348
956,18 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
9
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
:
£
Pour
mémoire
Propositions
pi
art
Libellé
Budget
cumulé
nouvelles
Vote
précédent
LE]
Subventions
d'investissement
292 200,00
32 000,00
32 000,00
+311
État
et établissements
nationaux
64 000,00
1313
Départements
54 000,00
1321
Étal
et établissements
nationaux
77 600,00
1322
Régions
53 700,00
1323
Départements
37
000,00
32
000,00
32
000,00
1327
Budget
communautaire
et
fonds
structurels
6 000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
20 066,06
1641
Emprunts
en
euros
20 006,00
Total
des
recettes
d'équipement
292 200,00
32 000,00
62 000,00
10
Immobilisations
corporelles
30 600,00
41 842,92
41 842,92
10222
FCTVA
30 000,00
25 000,00
25 000,00
10226
Taxe
d'aménagement
4 700,00
1 700,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitatisés
15
142,82
15 442,92
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
3 000,00
3 000,00
3 000,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
(recettes)
2150,00
Total
des
recettes
financières
35 150,00
44 842,92
44 842,92
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
327 350,00
76 842,92
96 842,92
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
(recettes)
12
400,00
136 010,00
136 010,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
2 126,16
18 083,18
49 093,18
28041582
| Autres
groupements
- Bâtiments
et installations
6 236,50
6 236,50
280422
Pers.
droit privé
- Bâtiments
et installations
5 770,00
8 626,00
8 626,00
28051
Concessions
et droits
similaires
1391,16
2 265,68
2 265,68
281538
Autres
réseaux
1 079,00
À 079,00
1 679,00
28181
Installations
générales,
agencements
et
aménagemen
886,00
886,00
886,00
Total
des
prélevements
provenant
de
la
section
de
130 526,16
485 103,18
455 103,18
fonctionnement
041
Opérations
patrimoniales
+ 008,00
4 008,00
2031
Frais
d'études
1 008,00
1 008,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
130 526,16
156 411,18
466 111,18
ÉTotai
des
racetlen réelles
ef d'ordte)
DE
L'EXERCICE
457 876,16
232 954,10
252 954,10
+
RESTES
À
REALISER
N-1
89 200,00
F
R
004
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
6 802.08
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
348 956,18 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
10
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10003
LIBELLE
: GRAND
PRE
na
La
amsn
| ae,
sens
|
ee
[enter
AAIN
DEPENSES
33
054,44
a
10
000,00!
b
10
000,00
21
Immobilisations
corporelles
33
054,44
212
|
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
650,00
21318
|
Autres
bâtiments
publics
3 477,60
21568
|
Autre
matériel
et
outillage
d'incendie
1 368,00
21751
|
Réseaux
de
voirie
11
604,79
2184
|
Mobilier
2
560,50
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
13
393,55
23
Immobilisations
en
cours
10
000,00
10
000,00
2318
|
Constructions
10
000,00
10
000,00
De
Lun
n)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
10
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
11
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10004
LIBELLE
: GRAND
PRE
CHARDON
BLEU
QUATRE
LOGEMENTS
aa
be
amas
| eee,
res
|
ee
|oaaen
AAIN
DEPENSES
18974,15|a
50
000,00
5000,00!
b
5
000,00
21
Immobilisations
corporelles
18
974,15
2135
|
Installations
générales,
7
226,60
21534
|
Réseaux
d'électrification
287,28
2184
|
Mobilier
8 351,64
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
3
108,63
23
Immobilisations
en
cours
50
000,00
5
000,00
5
000,00
2313
|
Constructions
50
000,00
5
000,00
5
000,00
TERRE
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
12000,00|
d
13
Subventions
d'investissement
12
000,00
1322
|
Régions
12
000,00
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
43
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
12
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10005
LIBELLE
: ECOLE
ni
La
amie
a |
Rs,
[|
ve
|anten
DEPENSES
39
838,60
|
a
6
000,00
14
000,00!
b
14
000,00
21
Immobilisations
corporelles
30
306,71
6
000,00
9
000,00
9
000,00
2135
|
Installations
générales,
4
207,37
2151
| Réseaux
de
voirie
1 770,00
2181
|
Installations
générales,
1 915,30
2188
|
Matériel
de
bureau
et
matériel
12
976,60
2184
|
Mobilier
2
070,03
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
7
367,41
6
000,00
9 000,00
9 000,00
23
Immobilisations
en
cours
9
531,89
5
000,00
5
000,00
2313
|
Constructions
5
000,00
5
000,00
2315
|
Installations,
matériel
et
outillage
9
531,89
Rad
D
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
2500,00|
d
13
Subventions
d'investissement
2
500,00
132
| État
et
établissements
nationaux
2 500,00
RESULTAT =
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
17
500,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
13
li
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10006
LIBELLE
: GENDARMERIE
FONDS
DE
SOUTIEN
Réalisations
2
ds
Art.
Libellé
cumulées
au
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
AFIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
60
371,18]a
b
23
Immobilisations
en
cours
60
371,18
2318
| Constructions
57
781,27
2318
| Autres
immobilisations
corporelles
2 589,91
RECETTES
(répartition)
à
vs:
.
:
(Pour
information)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
€
65
000,00!
d
13
Subventions
d'investissement
65
000,00
+821
| État
et
établissements
nationaux
68
000,00
RESULTAT
= {c+d})-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
65
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
14
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10011
LIBELLE
: BATIMENTS
COMMUNAUX
s
z
Réallsations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Fibellé
Rens
4
réaliser
N-1
nouvelles
vote
information
DEPENSES
57
397,75]
a
10
000,00
5000,00!
b
5
000,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
le
1 008,00
2081
|
Frais
d'études
1 008,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
6
236,50
2041582
|
Autres
groupements
- Bâtiments
et
6
236,50
21
Immobilisations
corporelles
14
050,89
2135
|Installations
générales,
5
216,43
2188
|
Autres
constructions
1 966,42
2184
| Mobilier
202,00
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
6
666,04
23
Immobilisations
en
cours
36
102,36
10
000,00
5
000,00
5
000,00
2318
|
Constructions
36
102,36
10
000,00
5 000,00
5 000,00
Pr
NE
à
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
15
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
15
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10014
LIBELLE
: INFORMATIQUE
ET
MATERIEL
DE
BUREAU
Réalisations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
je
P
Vote
î
P
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
a
2
000,00
3000,00!
b
3
000,00
21
Immobilisations
corporelles
2
000,00
3
000,00
3
000,00
2188
|
Matériel
de
bureau
et
matériel
2 000,00
3
000,00
3 000,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
5
000,00 BP2020
MAIRIE
DE ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
16
Il - VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10017
LIBELLE
: MATERIEL
ET
OUTILLAGE
Réalisations
>
su
Art.
Libellé
cumulées
au
Ress
2
Propositions
Vote
Montant
por
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
37
056,13]
a
10
000,00!
b
10
000,00
21
Immobilisations
corporelles
37
056,13
10
000,00
10
000,00
21871
|
Matériel
roulant
15
037,99
2182
|
Matériel
de
transport
14
746,24
2188
| Matériel
de
bureau
et
matériel
6 338,80
2184
|
Mobilier
933,10
10
000,00
10
000,00
RECETTES
(répartition)
à
aol
‘
:
(Pour
information)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
d
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
10
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
17
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
nl
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10023
LIBELLE
: CANAUX
DE
L'ESTANG
Réalisations
;
jé
Art.
Libellé
cumulées
au
Restes
Propositions
Vote
Montant
pOur
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
1
824,00 |
a
b
3
000,00
21
Immobilisations
corporelles
1 824,00
3 000,00
21688
| Autres
réseaux
1 824,00
3 000,00
RECETTES
(répartition)
s
Set
"
ï;
(Pour
information)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
d
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
3
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
18
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10024
LIBELLE
: VOIRIE
RURALE
ET
COMMUNALE
na
Libé
ame
| ee,
Jar
|
Ve
[ane
AIN
DEPENSES
39
109,67
|
a
20
000,00
55
000,00!
h
52
000,00
21
Immobilisations
corporelles
36
995,16
20
000,00
55
000,00
52
000,00
211
|
Terrains
nus
6
875,72
2128
|
Autres
agencements
et
1 620,00
2151
|
Réseaux
de
voirie
20
000,00
55
000,00
52
000,00
21588
|
Autres
réseaux
25
751,38
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
2
748,06
23
Immobilisations
en
cours
2
114,51
238
|
Avances
et
acomptes
versées
sur
2
114,51
D
à
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
d
32
000,00
13
Subventions
d'investissement
32
000,00
1323
|
Départements
32
000,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
40
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
19
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10057
LIBELLE
: PROGRAMMATION
PETITES
CITES
DE
CARACTERE
Art.
Libellé
on
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
1
950,00
|
a
20
000,00
55
000,00!
b
55
000,00
23
Immobilisations
en
cours
1 950,00
20
000,00
55
000,00
55
000,00
2313
|
Constructions
1 950,00
20
000,00
55
000,00
55
000,00
D
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
©
d
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
75
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
20
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Date
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
|
Organisme
|
Li
de
|
d'émission
Date
du
Type
de
le
numéro
de
contrat)
préteur
ou
signature
|
ou
date
de
premier
Nominai
taux
Index
chef
de
file
mobilisation
rembt
d'intérêt
164
Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
400
000,00
(Total) 164%
Emprunts
en
euro
(total)
400
000,00
CREDIT
1582375
AGRICOLE
16/01/2017
15/02/2047
15/02/2018
100
000,06
F
ALPES CREDIT
C2F9YZO17PR
AGRICOLE
23/04/2010
02/07/2010
+0/06/2011
300
600,00
F
ALPÉS
Total
général
400
000,00 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
21
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Empruntis
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Taux
initial
Possibilité
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
Périodicit
|
Profil
de
rembt
Catégorie
le
numéro
de
contrat)
Niveau
|
+
4
Devise
é des
d'amor-
anticipé
d'emprunt
aux
actu.
i
-
de
taux
U
rembts
|tissement
partiel
O/N
164
Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
(Total) 1644
Emprunts
en
euro
(total)
4582375
1,4300
1.4300
EURO
À
C
N
A-1
C2F9YZO17PR
3,7200
3,7200
EURO
A
C
N
A-1
Total
général Page
22
BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
01/01/N
Nature
Catégorie
Taux
d'intérêt
{Pour
chaque
ligne,
‘
à
Durée
=
indiquer
le numéro
de
| Couverture |
Montant
d Te
PE
résiduelle
gieaude
contrat)
FON
couvert
| couverture |
au 01/01/N
(en
iype
de
Index
|
à la date de
éventuelle
années)
taux
vote du budget
164
Emprunts
auprès
des
établissements
227 827,60
financiers
(Total)
1641
Emprunts
en
euro
(iotal)
227
827,60
1592375
N
87
864,69
13,00
F
1,43
C2F8YZ017PR
N
139
962,91
6,00
F
3,72
Total
général
227 827.60 BP2029
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
23
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Deites
au
01/01/N
Annuité
de
l'exercice
Naîure
{Pour
chaque
ligne,
TT
indiquer
le numéro
de
Intérêts
ICNE
de
contrat}
Capital
Charges
|
perçus
(le
|
l'exercice
d'intérêt
cas
échéant)
164
Empruntis
auprès
des
établissements
27 448,22
6 463,09
financiers
(Total)
1641
Emprunts
en
euro
27 448,22
6.463,09
(total) 1692375
6
198,1
1 266,47
C2F9YZ017PR
23250,1t
5 206,62
Total
général
27
448,22
6 463,09 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
24
IV
- ANNEXES
iV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A2.3
A2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
Af)
Emprunts
ventiiés
par
structure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
{pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Organisme préteur
ou
chef
de
file
Nominai
Capital restant
dû
au
O1/01/N
Type d'indices
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes bonifiées
Taux minimal
Autres
type
de
structures
F TOTAL F TOTAL
GENERAL
L_ BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
25
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
RÉPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A2.3
À2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(suite)
(HORS
A1)
Empruntis
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
{pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Taux maximal
Coût
de
sortie
Taux
maximal après couverture éventuelle
Niveau
du
taux
à
la
date
de
vote
du
budget
Intérêts cours
de
l'exercice
Intérêts
à
|,
percevoir
* par
Ye
8
payés
au
Jau
cours
de
selon
l'exercice
capital
{le
cas
a
échéant)
restant
dû
Autres
type
de
structures
F TOTAL F TOTAL
GENERAL BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
26
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
-
A2.4
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(TYPOLOGIE)
:
A2.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
RÉPARTITION
DE
L'ENCOURS
Structures Indices
sous-jacents
(1)
Indices
en
euros
(2)
(3)
(a)
Indices
inflation
|
Ecarts
d'indices
[indices
hors
zone
française
ou
zone
zone
euro
euro
et
euro
écarts
d'indices
ou
écart
entre
ces
dont
l'un
est
un
indices
indice
hors
zone
euro
(5)
Ecarts
d'indices
hors
zone
euro
(6)
Autres
indices
(A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple.
Echange
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
inversement.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
{sens
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(cap)
où
encadré
{tunnel}
2,00
100,00
227
827,60
(8)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
tevier
{C)
Option
d'échange
(swaption) (D)
Multiplicateur
jusqu'à
3
; multiplicateur
jusqu'à
5
capé
{E)
Muitiplicateur
jusqu'à
5 (F) Autres
types
de
structures Page
27
BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
À2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
Emprunt
couvert
Instrument
de
couverture
(Pour
chaque
ligne
Référence
Capital
Organisme
Neue
.
Notionnel
de
indiquer
ie
numéro
de
de
se
t dû
Date
de
fin
g
tract
Type
de
rt
l'inst
td
contrat)
l'emprunt
restant
dû |
Contrat
| S°-C0ntract
|
ouverture
| ouverture |
l'instrument
de
au
01/01/N
ant
{change
où
couverture
couvert
taux)
Faux
fixe
(total}
Total
général BP2020
MAÏRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
28
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Empruntis
couverts
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Instrument
de
couverture
Primes
éventuelles
Date
de
Périodicité
de |
Montant
des
Â
Date
de
fin
à
us
Primes
Primes
début
de
de
contrat
gent
Pteses
payées
pour
|
reçues
pour
contra
es
intérêts
iverses
l'achat
la
vente
d'option
d'option
Taux
fixe
{total}
Total
général BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
29
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Emprunts
couverts
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Effet
de
l'instrument
de
couverture
Catégorie
d'emprunt
Taux
payé
Taux
reçu
Charges
et
Produits
constatés
depuis
l'origine
du
contrat
Niveau
de
Niveau
de
Index
taux
index
taux
Charges
Produits
c/668
c/768
Avant
Après
opération
|
opération
de
de
couverture |
couverture
Taux
fixe
(total)
Total
général BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
30
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
A2.6
A2.6
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
:
Dette
en
capital
|
Annuité
à
payer
Dont
REPARTITION
Dett
tal
PAR PRÊTEUR
à l'origine
ss
ee
Intérêts |
Capital
TOTAL
Auprès
des
organismes
de
droit
privé
O.PH.L.M.
79-2020
2807300
F BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
31
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
A2.7
A2.7
- AUTRES
DETTES
(issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
LIBELLES
Montant
Initial
de
la dette
Dépense
de
l'exercice
Dette
restante Page
32
BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A6.1
DEPENSES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Propositions
nouvelles
Vote
DÉPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES = A+B
2744820001
27 448.22
46
Emprunts
et dettes
assimilées
{A}
27
448,22
27
448,22
1641
Emprunts en euros
27
448,22
27
448,22
Autres
dépenses
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
020
Dépenses
imprévues
139
Subv.
invest.
transféres
cpte
résultat
Op.
de
l'exercice
Restes
à réaliser
en
dépenses
Solde
TOTAL
1
de
l'exercice
précédent
d'exécution
D091
il
Dépenses
à
couvrir par des
27 448,22
111
145,00
138 593,22
ressources propres BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
33
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Propositions
nouvelles
Vote
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+
b
181
803,18
HI
181
803,18
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
26
700,00
26
700,00
10222
FCTVA
25
000,00
25
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
1
700,00
1
700,00
Ressources
propres
internes
de
l'année
{b)
155
103,18
155
103,18
28
Amortissement
des
immobilisations
19
093,18
19
093,18
28041582
| Autres groupements
- Bâtiments et installations
6 236,50
6 236,50
280422
Pers.
droit
privé
+ Béliments
et installations
8
626,00
8
626,00
28051
Concessions et droits similaires
2
265,68
2
265,68
281538
Autres réseaux
1
079,00
1
079,00
28181
Installations générales, agencements et aménagemen
886,00
886,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
(recettes)
136
010,00
136
010,00
Opérations
de
»
réal
Solde
:
.
:
Resites
à réaliser en
recettes
Rene
Affectation
TOTAL
l'exercice
de l'exercice précédent
d'exécution
R1068
W
nl
R001
Total
ressources
181 803,18
89 200,00
6 802,08
15 142,92
292 948,18
propres
disponibles
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
il
138
593,22
Ressources
propres
disponibles
IV
292
948,18
Solde
V=IV-I
154
354,96 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
34
IV
- ANNEXES
V
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ÉTABLISSEMENT
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ÉTABLISSEMENT
(art.
L.2313-1
6°,
L.5211-36
et
L.5711-1
du
CGCT)
Année de
mobilisation et
profit
Objet de
Organisme
Montant
| Capitairestant |
Durée
| Périodicité des
Désignation
du bénéficiaire
d'amortissement
.
:
prêteur où
one
pi
rembour-
de l'emprunt
l'emprunt garanti
er
de fe
initial
dû au CUOUN |
résiduelle
emente
Année
Profil
Autres
443 326,99
16 330,05
1981
X
O.PH.LM.
82-2023
100
800
F
15
366,86
3 925,00
4,00
Annuehe
1978
x
O-PHLM.
79-2020
2807300
F
427
970,13
42 405,05
1,00
Annuelte
TOTAL
GENERAL
443 336,99
16 330,05 BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
35
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ÉTABLISSEMENT
51.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ÉTABLISSEMENT
(art.
L.2313-1
6°,
L.5211-36
et L.5711-1
du
CGCT)
(suite)
Objet de l'emprunt garanti
Taux
initial
Taux à la base du vote
du budget
Taux
Index
Niveau de
Taux
Taux =
taux
actuariel
Index
Catégorie d'emprunt
Indices ou
|
Annuité garantie au cours de
devises
l'exercice
pouvant modifier l'emprunt
En intérêts
En capital
404,69
13
287,08
O.PHLAM.
82-2022 100 800 F
71500
71500
71600
74800
Act
EURO
280,64
882,03
O.PHLLM,
79-2020 2807300 F
1,0000
1,000
10000
1,000
Act
EURO
124,05
1240505
404,69
13
287,08 Page
36
BP2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
D2
- ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice...
[42]
VOTES
EPOURcrrrremmeneemmnee
Co]
Nombre
de
membres
présents.
Contre. Abstentions.
Nombre
de
suffrages
exprimés.
Date
de
convocation
: [O/0Y
Le
Présenté
par
Li
0
C}
DA
,
a __ Rosa
le
_A+
/o1-
fete
Délibéré
par
Le
Cons
:
MAIM
CE
e
réuni
en
session
oc
in
aire
A__Pocoue
…_A+/o+
[toto
Les
membres
'
el
“4
f
PACAUD
Didier
#{—{Ù
3ème
adjoint
—
°
2ème adjoint
:
.
BERTOLDO
Vincent
(
BESSIERE
Annick-
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
TARDY
Lionel
MICHEÉ
Pierre
TTE
Dominique
HUGUES
Céline
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
MONNIER
Boris
ROSIN
Nicolas
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
AE
—
=
en.
ROUSSOT Jean-François
—
Conseiller municipal
LE
Certifié
exécutoire
par
le
lai
€_,
compte
tenu
de
la
o/nif1
en Réecure,
le
#4
lo/ob
,etde
la
publication
le
a_RO
GANTE
le 30
{ot/
Le
di&
geho
le
LE
ad"
Pere
QiCHEL
cle
# SOMMAIRE
pages
Linformations générales
pi
A
Informations statistiques, fiscales et financières
p2
B - Modalités de vote du budget Il. Présentation générale du budget
p3
Af - Vue d'ensemble - Sections
p4
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p6
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p7
82 - Balance générale du budget - Recettes ll. Vote
du
budget
AT - Section de fonctionnement - Détail des dépenses A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
p8
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
pe
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.10/19
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles IV. Annexes
Jointes
Sans objet
À - Eléments du bilan A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
+
p.20/23
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature des dettes
+
p.24/25
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
+
p.26
A2.4 - Etat de la delle - Typologie de la répartition de l'encours
«
p.27129
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
“
p.30
A2.6
- Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
*
p.31
A2.7 - Etat de la dette -
Autres dettes
:
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
"
A4 - Etat des provisions
+
A5 - Etalement des provisions
=
p.32
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
-
p.33
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
“
AT.1.1 - Etats des dépenses et receties des services d'eau et d'assainissement - Fonct.
(2)
*
AT.1.2- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Invest. (2)
*
A8 - Etat
des
charges
transférées
*
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
*
B- Engagements hors bilan
p.34/35
81.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4)
“
B1.2
- Calcul
du
ratio d'endettement
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
81.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé 81.5 - Etat des autres engagements donnés 81.6 - Etat des engagements reçus 81.7 - Subventions versées dans le cadre du vois du budget (5) 82.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
83 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale C - Autres
éléments
d'informations
Cf - Etat du personnel C2 - Liste des organismes dans lesquels à été pris un engagement financier (4) C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
crées
C3.3 -
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4 -
Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D1
- Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
p.36
D2 - Arrêté et signatures