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Déliberation - liste delib 16 12 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 16 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
N° Ordre | N° Délibération
Ug VLiLLE de GARCHIZY
Far AIS
Liste récapitulative des délibérations
Objet de la délibération
Séance du 16 DECEMBRE 2025
| Décision du Conseil Municipal
1 2025-062
2025-063
| DÉCISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE
DE SA DELEGATION.
APPROBATION DE LA CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE
FOOTBALL GEORGES MERAT ET SES
ANNEXES AVEC L'ASG FOOTBALL ET
L'AFGP 58.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
A
A
2025-064
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE
LA SALLE N°1 DE L'ESPACE PIERRE
GIRARD POUR L'ASSOCIATION ‘
PRATIQUE DU SOUFFLE ".
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BUDGET PRINCIPAL - OCTROI D'UNE
SUBVENTION AU CCAS.
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BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION AU
MAIRE POUR ENGAGER, MANDATER ET
LIQUIDER LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT EN 2026.
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INGENIERIE POUR LA REALISATION DU
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Liste des délibérations publiées sur le site internet conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.