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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 17.12.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité publique, Institutions publiques,
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil Municipal
2024-065
SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE
MAYOTTE — VERSEMENT D'UNE
SUBVENTION.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
A
2024-066
COOPERATION CULTURELLE :
CONVENTION POUR LA PHASE DE
PREFIGURATION PRÉALABLE A LA
CONVENTION TERRITORIALE DE
DEVELOPPEMENT CULTUREL DE
NEVERS AGGLOMERATION.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2024-067
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE
COMMUN ADS POUR L’'INSTRUCTION DES
AUTORISATIONS D'URBANISME.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2024-068 PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 DE NEVERS AGGLOMERATION. APPROUVEE
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2024-069
BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATION AU
MAIRE POUR ENGAGER, POUR
MANDATER ET LIQUIDER LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT POUR 2025.
APPROUVEE
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2024-070
2024-071
2024-072
2024-073
VOTE DES TARIFS POUR LE VOYAGE
FAMILLES DU 30 MAI 2025.
LOTISSEMENT LE POLYGONE —
REMBOURSEMENT A NIEVRE HABITAT
DES CHARGES D'ELECTRICITE
INDUMENT PAYEES SUR UN POTEAU
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PROLONGATION D'UN CONTRAT DANS LE
CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS
EMPLOI COMPETENCES.
MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE
SPECIALE DE FONCTION ET
D'ENGAGEMENT DE LA FILIÈERE POLICE
MUNICIPALE.
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L'UNANIMITE. PROTECTION SOCIALE | APPROUVEE
COMPLEMENTAIRE _ VOLET | L'UNANIMITE.
PREVOYANCE — ADHESION A LA
CONVENTION DE PARTICIPATION DU
CDG 58 AU 1/01/2025.
PATRIMOINE — ACQUISITION DES | APPROUVEE
PARCELLES AM 343, 349 et 355 SISES 81 | L'UNANIMITE.
RUE ROLAND BROUARD A GARCHIZY.
Liste des délibérations publiées sur le site internet conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.