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Déliberation - liste delib 11.02.2025
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 11.02.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
Ville de GARCHZY
Décision du Conseil Municipal
2025-001
CONVENTION RELATIVE AU PASSAGE, AU
BALISAGE ET A L'ENTRETIEN DU GR3, LA
LOIRE SAUVAGE A PIED AVEC LE COMITE
DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE
PEDESTRE DE LA NIEVRE.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
A
2025-002
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION
D'UN KIOSQUE A PIZZA AVEC 0O'3
GOURMANDS LA SUITE A L'ESPACE
PIERRE GIRARD.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2025-003
CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LA
SOCIETE ENEDIS POUR LE PASSAGE
D'UNE LIGNE ELECTRIQUE - LES
REVERIENS - PARCELLE ZK 0125.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2025-004
RENOUVELLEMENT ET RENEGOCIATION
DE LA CONVENTION TERRITORIALE
GLOBALE 2025 - 2029 AVEC LA CAF DE LA
NIEVRE.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2025-005
REPRISE DES CONCESSIONS
FUNERAIRES EN ETAT D'ABANDON
MANIFESTE AU CIMETIÈRE COMMUNALE.
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2025-006
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DE LA SALLE N°1 À
L'ESPACE PIERRE GIRARD AVEC
L'ASSOCIATION MALADE...ET APRES ?
APPROUVEE
L'UNANIMITE.
2025-007
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL
GARAGE SITUE AUX REVERIENS A
L'ASSOCIATION COMITE
D'ORGANISATION D'EPREUVES
CYCLISTES DE GARCHIZY.
APPROUVEE
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| NEUTRALISATION DES | APPROUVEE A 9 2025-009 AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS | L'UNANIMITE. | D'ÉQUIPEMENT VERSEES.
Liste des délibérations publiées sur le site internet conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.