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Procès Verbal - 2026 03 20 Proces verbal
Procès Verbal - 1775557291 Proces verbal du conseil municipal du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1775557291 Proces verbal du conseil municipal du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
Mairie
de
Belmont-de-la-Loire
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
vingt
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BELMONT-DE-LA-LOIRE
dûment
convoqué
le
16
mars
2026
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT).
PRÉSENTS
: M.
MATRAY
Jean-Luc,
Mme
POLLOCE
Sophie,
M.
SIMOND
Gérard,
Mme
COMBY
Sylvie,
M.
MARTIN
Gérard,
Mme
MONTANES
Véronique,
M.
CALANDRY
Grégory,
Mme
GUILLOT
Marjorie,
M.
MERCIER
Gaylord,
Mme
GONDARD
Anne,
M.
LEBRETTON
Matthias,
Mme
DELHOMME
Barbara,
M.
GALLAND
Jérôme,
Mme
DELOMIER
Florine,
M.
DUBOUIS
Gilles
01
—- INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
En
application
de
l'article
L.2122-8
du
CGCT,
la
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Gérard
SIMOND,
conseiller
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal,
qui,
après
avoir
procédé
à
l'appel
nominal
des
nouveaux
membres
élus
du
conseil,
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
02
-
ÉLECTION
DU
MAIRE
e
PRESIDENCE
DE
L'ASSEMBLEE
M.
Gérard
SIMOND
a
dénombré
15
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
M.
Matthias
LEBRETTON
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
conseil
municipal
à
l'unanimité. Le
président
de
séance
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
voix
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
e
CONSTITUTION
DU
BUREAU
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
: Mme
Marjorie
GUILLOT
et
M.
Grégory
CALANDRY
e
RESULTAT
DU
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
NOM
ET
PRENOM
SUFFRAGES
OBTENUS
MATRAY
Jean-Luc
Quinze
(15)
e
PROCLAMATION
DE
L'ELECTION
DU
MAIRE
M.
Jean-Luc
MATRAY
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé. 03
—
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
MATRAY,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
e
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Le
maire
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
arrondi
à
l’entier
inférieur,
soit
4
adjoints
au
maire
au
maximum. Il
a
rappelé
que,
en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
de
3
adjoints.
M.
le
maire
propose
de
reconduire
cette
organisation
avec
trois
(3)
adjoints,
étant
précisé
que
lesdits
adjoints
seront
secondés
par
trois
conseillers
municipaux
délégués.
Pour
:
15
Contre
: 0
Abstention
: O
o
LISTES
DE
CANDIDATS
AUX
FONCTIONS
D'ADJOINTS
AU
MAIRE
Le
Maire
précise
que
l'élection
des
adjoints
au
maire
s'effectue
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
par
alternance.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
une
seule
liste
de
candidats
est
présentée.
Elle
est
constituée
de
:
1.
Mme
POLLOCE
Sophie
2.
M.
SIMOND
Gérard
3.
Mme
MONTANES
Véronique
Après
organisation
du
scrutin,
elle
a
obtenu
quinze
(15)
voix,
soit
la
majorité
absolue
des
suffrages.
PROCLAMATION
DE
L'ELECTION
DES
ADJOINTS
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions
les
candidats
figurant
sur
la
liste
ci-dessus.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste.
04
-
CHARTE
DE
L'ÉLU
LOCAL
Le
Maire
fait
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
et
en
remet
un
exemplaire
à
chacun
des
conseillers
municipaux. 05
- DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
AU
MAIRE
Dans
un
souci
de
favoriser
une
bonne
administration
communale,
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
lui
déléguer
les
attributions
suivantes
(article
L2122-22
du
CGCT)
:
1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
3°
De
procéder,
dans
les
limites
d'un
montant
unitaire
ou
annuel
de
500
000
€,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et
de
change
ainsi
que
de
prendre
les
décisions
mentionnées
au
III
de
l'article
L.
1618-2
et
au
a
de
l'article
L.
2221-5-1,
sous
réserve
des
dispositions
du
c
de
ce
même
article,
et
de
passer
à
cet
effet
les
actes
nécessaires
; 4°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
5°
De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
6°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
7°
De
créer,
modifier
où
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
8°
De
prononcer
la
délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
9°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges
;
10°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros
;
11°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et
experts
;
12°
De
fixer,
dans
les
limites
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la
commune
à
notifier
aux
expropriés
et
de
répondre
à
leurs
demandes
;
13°
De
décider
de
la
création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement
;
14°
De
fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme
;
15°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
de
déléguer
l'exercice
de
ces
droits
à
l'occasion
de
l'aliénation
d'un
bien
selon
les
dispositions
prévues
à
l'article
L.
211-2
où
au
premier
alinéa
de
l'article
L.
213-3
de
ce
même
code
dans
les
limites
d'un
montant
d'acquisition
de
250
000
€
;
16°
D'intenter
au
nom
de
la
commune
toutes
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le
conseil
municipal,
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1
000
€
;
17°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la
limite
de
10
000
€
par
sinistre
;
18°
De
donner,
en
application
de
l'article
L.
324-1
du
code
de
l'urbanisme,
l'avis
de
la
commune
préalablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local
;
19°
De
signer
la
convention
prévue
par
l'avant-dernier
alinéa
de
l'article
L.
311-4
du
code
de
l'urbanisme
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
constructeur
participe
au
coût
d'équipement
d'une
zone
d'aménagement
concerté
et
de
signer
la
convention
prévue
par
le
troisième
alinéa
de
l'article
L.
332-11-2
du
même
code,
dans
sa
rédaction
antérieure
à
la
loi
n°
2014-1655
du
29
décembre
2014
de
finances
rectificative
pour
2014,
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
propriétaire
peut
verser
la
participation
pour
voirie
et
réseaux
;
20°
De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d'un
montant
maximum
fixé
à
300
000
€
par
année
civile
;
21°
D'exercer
ou
de
déléguer,
en
application
de
l'article
L.
214-1-1
du
code
de
l'urbanisme,
au
nom
de
la
commune
et
dans
les
limites
d'un
montant
de
150
000
€,
le
droit
de
préemption
défini
par
l'article
L.
214-1
du
même
code
;
22°
D'exercer
au
nom
de
la
commune
le
droit
de
priorité
défini
aux
articles
L.
240-1
à
L.
240-3
du
code
de
l'urbanisme
ou
de
déléguer
l'exercice
de
ce
droit
en
application
des
mêmes
articles,
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal
;
23°
De
prendre
les
décisions
mentionnées
aux
articles
L.
523-4
et
L.
523-5
du
code
du
patrimoine
relatives
à
la
réalisation
de
diagnostics
d'archéologie
préventive
prescrits
pour
les
opérations
d'aménagement
ou
de
travaux
sur
le
territoire
de
la
commune
;
24°
D'autoriser,
au
nom
de
la
commune,
le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre
;
25°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
d'expropriation
pour
cause
d'utilité
publique
prévu
au
troisième
alinéa
de
l'article
L.
151-37
du
code
rural
et
de
la
pêche
maritime
en
vue
de
l'exécution
des
travaux
nécessaires
à
la
constitution
d'aires
intermédiaires
de
stockage
de
bois
dans
les
zones
de
montagne
; 27°
De
procéder,
dans
les
limites
1.000
m2
de
surface
de
plancher
et
d'emprise
au
sol,
au
dépôt
des
demandes
d'autorisations
d'urbanisme
relatives
à
la
démolition,
à
la
transformation
ou
à
l'édification
des
biens
municipaux
;
28°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
prévu
au
I
de
l'article
10
de
la
loi
n°
75-1351
du
31
décembre
1975
relative
à
la
protection
des
occupants
de
locaux
à
usage
d'habitation
Â
29°
D'ouvrir
et
d'organiser
la
participation
du
public
par
voie
électronique
prévue
au
I de
l'article
L.
123-19
du
code
de
l'environnement
;
30°
D'admettre
en
non-valeur
les
titres
de
recettes,
ou
certaines
catégories
d'entre
eux,
présentés
par
le
comptable
public,
chacun
de
ces
titres
correspondant
à
une
créance
irrécouvrable
d'un
montant
inférieur
à
100
€
;
31°
D'autoriser
les
mandats
spéciaux
que
les
membres
du
conseil
municipal
peuvent
être
amenés
à
exercer
dans
le
cadre
de
leurs
fonctions,
ainsi
que
le
remboursement
des
frais
afférents
prévus
à
l'article
L.
2123-18
du
présent
code
:
- d'autoriser
le
Maire
à
procéder
dans
la
limite
de
25
000
€
HT
à
la
réalisation
d'acquisition
de
divers
matériels
ou
de
travaux
présentant
un
caractère
d'
urgence,
Pour
:
15
Contre
:
O
Abstention
:0
06
-
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
COMMISSION
ADMINISTRATIVE
DE
L'EHPAD
DU
PAYS
DE
BELMONT
Titulaire
Titulaire
Marjorie
GUILLOT
Barbara
DELHOMME
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: O
07
-
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUPRES
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ÉNERGIE
DU
DÉPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
(LOIRE)
Après
avoir,
en
application
de
l'alinéa
2
de
l'article
L
5211-7
du
code
des
collectivités
territoriales,
décidé
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
par
scrutin
secret
aux
nominations
des
délégués
:
Titulaire
Suppléant
Grégory
CALANDRY
Gérard
SIMOND
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: O
08
- APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
PRÉCÉDENTE
Pour
:
15
Contre
: O
Abstention
: O
09
-
RÉGULARISATION
FONCIERE/
ZA
DU
PONT
ET
CHEMIN
DE
LA
ROCHE
-
EURL
CABESTAN Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
l'EURL
CABESTAN
représentée
par
M.
Antoine
EFFENDIANTZ
de
régulariser
les
emprises
foncières
des
voiries
communales
au
droit
de
ses
parcelles
cadastrées
AE288,
AE292
et
AE321.
Il
s'agit
de
l'impasse
du
Pont
(VC6)
et
du
chemin
de
la
Roche
(VC2).
Vu
le
plan
de
régularisation
foncière
réalisé
par
le
cabinet
Géomètres-Experts
GEOCONSEILS
en
juin
2025,
Vu
les
modifications
du
parcellaire
cadastrale
dressée
par
le
cabinet
Géomètres-Experts
GEOCONSEILS,
le
24
juillet
2025,
dans
lesquelles
:
- la
parcelle
AE288
est
divisée
en
deux
parties,
AE288a
d'une
superficie
de
121m2
intéressant
la
commune
et
AE288b
d'une
superficie
de
2387m2
restant
la
propriété
de
l'EURL
CABESTAN, -
la
parcelle
AE292
est
divisée
en
deux
parties,
AE292c
de
4m2
intéressant
la
commune
et
AE292d
de
456m2
restant
la
propriété
de
l'EURL
CABESTAN,
-
la
parcelle
AE321
est
divisée
en
trois
parties,
AE321e
de
94m2
intéressant
la
commune,
AE321f
de
53m2
intéressant
la
SCI
CHAVER
et
AE321g
de
1195m2
restant
la
propriété
de
l'EURL
CABESTAN,
- création
d'une
parcelle
issue
du
domaine
publique
impasse
du
Pont
d'une
superficie
de
137
m2
intéressant
l'EURL
CABESTAN.
Dans
le
but
de
régulariser
l'emprise
foncière,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
faire
l'acquisition
des
parcelles
filles
d'une
superficie
totale
de
219m2.
En
échange,
la
Commune
céderait
la
parcelle
issue
du
domaine
public
d'une
superficie
de
137m2.
Le
Maire
précise
que,
malgré
la
différence
de
surface
au
détriment
de
l'EURL
CABESTAN,
cet
échange
de
terrain
se
réalisera
sans
soulte.
Les
deux
parties
ont
en
effet
considéré
que
cet
échange
était
équilibré.
Aussi,
les
immeubles
cédés
en
échange
par
chaque
partie
sont
évalués
à
valeur
égale
de
1.500
euros.
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
10
-
INFORMATIONS
—
AFFAIRES
DIVERSES
Prochains
conseils
municipaux
:
e Vendredi
03
avril
2026
à
20h00
e Jeudi
07
mai
2026
à
20h00
e Vendredi
12
juin
2026
à
20h00
e Vendredi
10
juillet
2026
à
20h00
Prochains
évènements
:
+
4
avril
: festival
jeunesse
«
Le
Vol
des
cigognes
»
e
11
avril
(de
15h16
à
16h16)
: passage
de
la
Randonnée
Historique
du
Beaujolais
e
13
juin
(vers
12h15)
: passage
du
Tour
du
Beaujolais
Cycliste
Le
Maire
Le
conseiller
le
plus
âgé
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Luc
MATRAY
Gérard
SIMOND
Matthias
LEBRETTON