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unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - Liste DES Deliberations Seance du 23 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - Liste DES Deliberations Seance du 23 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Inégalités sociales,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024
NUMÉRO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
2024_043 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 27 MARS 2024 APPROUVÉE
2024_044
ORDURES MÉNAGÈRES - DÉFINITION DU PÉRIMETRE DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) et TAUX DE LISSAGE
APPROUVÉE
2024_045
CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DES TRAVAUX DE RÉSEAUX SUR LA COMMUNE DU CHASTEL- NOUVEL LIEU DIT COULAGNET
APPROUVÉE
2024_046
CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DES TRAVAUX DE RÉSEAUX SUR LA COMMUNE DE GRANDRIEU / RUE DU MILIEU
APPROUVÉE
2024_047
DÉLÉGATION DE SIGNATURE AU SDEE DU CONTRAT RELATIF À
LA PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS ISSUS DE PRODUITS ET
MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION DU BÂTIMENT COLLECTÉS
DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS
(REP PMCB)
APPROUVÉE
2024_048
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT DE LA LOZERE (SDEE) POUR L'ACHAT ET LA VALORISATION D'ENERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIERE D'EFFICACITE ENERGETIQUE
APPROUVÉE
2024_049 SIGNATURE CONTRAT TERRITORIAL OCCITANIE TERRES DE VIE EN LOZÈRE APPROUVÉE
2024_050 ZA DES COMBERMES : VENTE LOT N°3 APPROUVÉE
VENTE BÂTIMENT FOYER DE VIE « ARC-EN-CIEL » AJOURNÉE
2024_051 ZA DES COMBERMES / VENTE LOT N°4 APPROUVÉE
2024_052 ACHAT DU TERRAIN DE LA NOUVELLE CRECHE DE RIEUTORT-DE- RANDON APPROUVÉE
2024_053
CONSTITUTION D'UNE SERVITURE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS SUR LA PARCELLE C 628 LIEU-DIT LES COMBETTES COMMUNE DE CHÂTEAUNEUF-DE-RANDON
APPROUVÉE
2024_054 CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LACHAMP APPROUVÉE 2024_055 BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 APPROUVÉE
2024_056 BUDGET PRINCIPAL – ADMISSION EN NON-VALEUR APPROUVÉE
2024_057 BUDGET ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°1 APPROUVÉE
2024_058 BUDGET ASSAINISSEMENT – ADMISSION EN NON-VALEUR APPROUVÉE
2024_059 RÉALISATION DE 3 PONTS BASCULES : NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT APPROUVÉE
2024_060 ECOLE et CANTINE de CHATEAUNEUF-DE-RANDON - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT APPROUVÉE
2024_061 ALSH - MODULATION DES TARIFS 2024 APPROUVÉE
2024_062
ADHÉSION À L’ACCORD COLLECTIF LOCAL SUR LA MISE EN
PLACE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC)
FRAIS DE SANTÉ
APPROUVÉE
AFFICHÉ LE 25 SEPTEMBRE 2024