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Compte-Rendu - 27 septembre 2024
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unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - CONVOCATION CONSEIL 23 SEPTEMBRE 2024 + ODJ
Document publié le Lundi 23 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - CONVOCATION CONSEIL 23 SEPTEMBRE 2024 + ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Dialogue social, Inégalités sociales,
Monts-de-Randon, le 17 septembre 2024
Convocation au Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
Lundi 23 septembre 2024 à 9h30
Salle des associations de RIEUTORT-DE-RANDON
Comptant sur votre présence.
Bien cordialement
Le Président
Francis SAINT-LEGER
P.J. : PV Séance du 27 mars 2024
Note de synthèse POUVOIR
Je soussigné.e……………………………………………………………………………………
Membre du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes RANDON MARGERIDE, Empêché.e d’assister à la séance du Conseil Communautaire du lundi 23 septembre 2024, DÉCLARE
donner pouvoir à, Mme /M .……………………………………………………………….… pour me représenter au cours de ladite séance et voter en mon nom.
Fait à …………………………………………..…..
Le ………………………………………………….
Signature
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Ordre du jour
I. APPROBATION PV SÉANCE DU 27 MARS 2024
II. ORDURES MÉNAGÈRES
III. CONVENTIONS SDEE :
1. Coulagnet
2. Rue du milieu
3. Produits et matériaux de constructions
4. Groupement d’achat d’électricité
IV. CONTRAT TERRITORIAL OCCITANIE
V. IMMOBILIER :
1. ZA des Combermes : Vente lot N°3
2. ZA des Combermes : Vente lot N°4
3. Bâtiment Arc-en-Ciel
4. Achat terrain crèche Rieutort
VI. ENEDIS : Servitude branchement panneaux
VII. COMPTABILITÉ / BUDGET
1. Clôture du budget annexe Lotissement LACHAMP
2. Décisions Modificatives
3. Admissions en Non-Valeur
VIII. SUBVENTIONS
1. Ponts bascules
2. Ecole Châteauneuf
IX. ALSH : MODIFICATION DES TARIFS
X. ACCORD COLLECTIF PROTECTION SOCIALE