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Procès Verbal - PV 06.2024 1
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 06.2024 1)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Nombre de conseillers en exercice : 15
Étaient présents : Mr RONDEAU Landry Mmes BEAUNE Alexandra TEILLIER Magali, Mrs ROBERT Sylvain, VITALI Yannick, Mmes PASQUIER Laurence, VILLENEUVE Marie, Mrs BREMAND Romain, FICHET Simon, LIBAUD François, PLUCHON Pierre, POUPET Dominique
Absents excusés : Mmes MORISSET Mary, PLANCHOT Armelle, OUVRARD Elise
Mme PLANCHOT Armelle à Mme VILLENEUVE Marie, Mme Pouvoirs OUVRARD Elise à Mr PLUCHON Pierre
Secrétaire de séance : Mr LIBAUD François
Le procès-verbal de la séance du 10 juin 2024 est adopté à l’unanimité
1 - DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
N°2024-I1 : renonciation au droit de préemption urbain : vente maison 35 rue du calvaire.
2 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES FORMATION
Dans un souci de rationalisation et d'optimisation des coûts en matière d'achats publics, Mr le Maire propose d’adhérer à un groupement de commandes pour des prestations de formations des agents en matière de santé et de sécurité pour la période du 1° janvier 2025 au 31 décembre 2028.
La commune est concernée par onze lots (PSC1, SST, manipulation des extincteurs, habilitations électriques, etc.) qui seront gérés par le service Prévention Santé Sécurité de la CCPH, ce qui permettra aux agents d'accéder à des formations sur le périmètre de de la communauté de communes du Pays des Herbiers.
Mr le Maire fait savoir qu'il faut délibérer après avoir désigné les membres de la commission marché, parmi les membres du conseil. Mr Sylvain ROBERT est nommé titulaire et Mrs Pierre PLUCHON et François LIBAUD sont nommés suppléants.
À l'unanimité, le conseil municipal, par un vote à main levée, décide d’adhérer au groupement de commandes pour les prestations de formations des agents en matière de santé et sécurité. .
3 - MODIFICATION DE L'OBJET DE LA REGIE DE RECETTES LOCATIONS DIVERSES POUR L’ETENDRE AUX DROITS DE PLACE.
Afin d'être en conformité avec la réglementation en matière de régie, il est proposé d'étendre l’objet de la régie de recettes locations de salles, terrains communaux, court de tennis et photocopies, aux droits de place.
ll est décidé de modifier à l'unanimité l'intitulé de la régie de recettes.
4 - REALISATION D'UN TERRAIN DE TENNIS
Le permis d'aménager concernant le terrain de tennis vient de nous être accordé. Mr le Maire propose de valider les devis actualisés transmis par les 2 prestataires :
+ DEELTRA: travaux de terrassement et enrobé : 50 936,15 € HT soit 61 123,38 € TTC ; e SPORTINGSOLS : installation de sols sportifs, équipements sportifs et clôtures :
27 500 € HT soit 33 000 € TTC. Une option est proposée pour la fourniture d'une
chaise d’arbitre pour 670 € HT soit 804 € TTC.
Pour un coût total d'opération de 79 106,15 € HT soit 94 927,38 TTC.
Un dossier de demande de subvention a été déposé auprès des services du département
en date du 24/01/2024 sur la base du coût actualisé des devis.
Une discussion est alors engagée pour déterminer les possibilités d'accès au futur court
de tennis. Les modalités de fonctionnement et d'utilisation seront étudiées en commission « Associations » pour être proposées lors d'un prochain conseil municipal.
À l'unanimité, le conseil municipal, par un vote à main levée, décide de valider le budget
des travaux de réalisation d’un court de tennis.
5 - PRESENTATION DE L'OBSERVATOIRE DE L'HABITAT ALIMENTE PAR L’ADILE DE VENDEE
Mr le Maire informe que la Communauté de communes du Pays des Herbiers mandate
l'ADILE pour différents sujets, notamment pour établir un portrait de l'habitat du Pays des Herbiers.
L'accès à l'observatoire se fait via ce lien: https://www.adil85.org/ en indiquant les
identifiants de connexion dans l'onglet « espace partenaires »:
Email : paysdesherbiers ;
Mot de passe : adile85
En cliquant sur « membre de l'observatoire », cela permet d'accéder à l'intranet dédié à
l'observatoire pour y retrouver des données et informations publiques concernant la commune ou la Communauté de communes (atlas cartographique, analyses locales et tableaux de bord).
6 - ACQUISITION DU TERRAIN RUE DE LA VIEILLE EGLISE
Suite à l'acquisition par la commune d'une parcelle de 500 m? située face au cimetière,
Mr le Maire invite les conseillers municipaux à réfléchir quant à son utilisation et propose
d'en débattre lors d'un prochain conseil municipal.
7 - EGLISE SAINT CHRISTOPHE : POINT TRAVAUX
À ce jour, la charpente, la couverture et l’enduit extérieur sont réalisés pour la partie
chœur et clocher.
Les travaux sur la nef débuteront en septembre.
8 - COMPTE-RENDUS DES REUNIONS DE COMMISSION
Commission Associations Éducation Jeunesse
Deux événements ont été organisés :
" La soirée des bénévoles du 20 juin 2024 s’est déroulée en 2 parties:
- La formation des bénévoles des associations
- Les remerciements aux bénévoles ayant participés aux 50 ans de la Tricherie
Ce fut l'occasion de partager un moment convivial avec la cinquantaine de personnes
présentes. " Le forum des associations du 6 juillet où seize associations étaient représentées. Le bilan de cette journée sera effectué lors de la prochaine commission AEJ le 5 septembre.
Conseil Municipal des Enfants
Le goûter du 2 juillet a réuni à la salle polyvalente les enfants, leurs parents et les bénévoles, ce qui fut l’occasion de récompenser les lauréats des concours des maisons fleuries : Mr et Mme Blouin et de la mascotte communale : Mme Marie Arnoult.
Commission lien social et solidaire
L'accueil des nouveaux arrivants sur la commune est prévu le 4 octobre 2024. « Si vous êtes nouvel arrivant, n'hésitez pas à vous faire connaître en mairie »
Commission bâtiments communaux voirie urbanisme
Une première rencontre a eu lieu avec l'agence Atelier de l’Aubance, cabinet retenu pour l'aménagement du futur lotissement « Les Prées du Château ».
Une rencontre avec les riverains sera organisée avant la fin de l’année.
Commission Animations touristiques culturelles et sportives Le marché du lac a eu lieu le 6 juillet. Les retours des producteurs et exposants sont très positifs quant à l’organisation de cet évènement.
Commission base de loisirs de la Tricherie
Le maitre-nageur a pris ses fonctions et la baignade sera surveillée du 1° juillet au 31 août.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 20.
MESNARD LA BAROTIERE, le 08 juillet 2024
La Secrétaire de séance, Le Maire, François LIBAUD Landry RONDEAI