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Procès Verbal - DELB 20130530
Document publié le Jeudi 30 mai 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130530)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille treize, à dix-huit heures , le jeudi onze juillet,
Les membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 5 juillet 2013, se sont réunis dans la salle du Conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Olivier JOUGLA, Jean-Baptiste GASTINNE, Luc LEMONNIER, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Claude BOURDOIS, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Elisabeth GAREL, Annie GUILLEMET, Jean- Pierre KLEINDIENST, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Sophie HERVE, Nadine LAHOUSSAINE, Eric LOR, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT. Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Catherine MILLET, Josépha RETOUT, Patrick TEISSERE, Alix VAILLANT, Myriam ARGENTIN, Jean-Louis JEGADEN ont donné pouvoir respectivement à Luc LEMONNIER, Valérie EGLOFF, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Dominique MUTEL, Eric LOR.
Laurent LOGIOU, Daniel PAUL ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement jusqu’à 20h30 et 20h47 et n’étaient pas représentés.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20130530
SPORT - SUBVENTIONS AUX CLUBS - ATTRIBUTION - VERSEMENT - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2013 ;
CONSIDERANT :
- la demande formulée par l’association O.A.S.I.S, le Havre Tennis Club, le Havre Scrabble, l’association sportive de l’université du Havre, le Judo club du Perrey, le Full Boxing club du Havre et l’association saint Thomas d’Aquin,
- l’intérêt qu’à la ville du Havre à soutenir ces associations qui animent son territoire et soutiennent le développement de leurs pratiques ;
Sa commission municipale développement social – économie et emploi - enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme & tourisme, réunie le 16 juin 2013, consultée ;
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du sport, du nautisme, du littoral et du tourisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'accorder :
- une subvention d’un montant de 1 525 euros à l’association O.A.S.I.S (fournisseur n° 101044) pour l’organisation des 15 kms du Havre le 8 septembre 2013 ;
- une subvention d’un montant de 500 euros au Havre Tennis Club (fournisseur n° 100946) pour l’organisation de son tournoi open ;
- une subvention d’un montant de 500 euros au Havre scrabble (fournisseur n° 120448) pour le déplacement de son joueur au Championnat du Monde ;
- une subvention d’un montant de 150 euros à l’association sportive de l’université du Havre (fournisseur n° 100796) pour le déplacement de son équipe féminine au championnat de France;
- une subvention d’un montant de 600 euros au Judo club du Perrey (fournisseur n° 115299) pour l’organisaiton du tournoi des Docks ;
- une subvention d’un montant de 2 000 euros au Full Boxing club du Havre (fournisseur n° 14519) pour l’organisation de son gala de full contact.
- une subvention d’un montant de 500 euros à l’association saint Thomas d’Aquin (fournisseur n°100857) pour sa participation à la finale de la Coupe de France 2000 qui s’est déroulée les 22 et 23 juins 2013 à Nancy.
Imputation budgétaire
Exercice 2013
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 5 775 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 18 juillet 2013
Agnès FIRMIN - LE BODO,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 18/07/2013
Publié le 18/07/2013