Procès Verbal - PV seance du CM du 19 decembre 2023

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Procès Verbal - PV seance du CM du 19 decembre 2023 Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Lugan. Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du CM du 19 decembre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement, Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023 eau

L'an deux mille-vingt-trois et le dix-neuf décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Lugan, s'est réuni dans la salle du Conseil municipal, dûment convoqué le 8 novembre 2023.

PRESENTS : ARRAZAT Marylène, BOSCUS André, DUARTE Stéphanie, MANI Franck, MARTY Naomi, THERON Jean-Marie, FABIE Jacky, MARTY Mathieu, DELAGNES Patrick, MIRAL Sébastien

ABSENTS-EXCUSES : TEULIER Evelyne

Mr Patrick DELAGNES est désigné secrétaire de séance.

M. le Maire demande si tout le monde a bien lu procès-verbal de la réunion du 16 novembre.

Après relecture, le Conseil Municipal valide à l'unanimité ce dernier.

M. le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour le choix du référent déontologue. Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.

1/ Approbation du compte rendu du SMAEP

Le compte-rendu est projeté. M. le Maire le présente en expliquant que les tarifs restaient les

mêmes et qu'il n'y a rien de spécifique à relever cette année.

Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité ce compte-rendu.

2! Approbation du compte rendu de l'assainissement

Le compte-rendu est projeté. M. le Maire le présente en expliquant que les tarifs restaient les mêmes et qu'il n'y a rien de spécifique à relever cette année si ce n’est peut-être qu'il serait utile d'étudier la réalisation du schéma directeur pour l'assainissement prochainement (voir point suivant).

Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité ce compte-rendu.

31 Etude sur la réalisation du schéma directeur pour l'assainissement

M. le maire présente le schéma directeur pour l'assainissement en expliquant qu’il permettrait d’avoir une meilleure visibilité sur les infrastructures liées à l'assainissement. A ce jour, les dernières cartographies datent de 1997 ou 2008 au mieux et il est compliqué de retrouver certaines composantes du réseau (bouches à clé par exemple) et de connaître les longueurs et profondeurs. Ça pourrait être une opération menée au niveau communautaire (obligatoire en 2026) et ça permettrait d'harmoniser la cartographie sur le territoire. La mairie de Roussennac a demandé un devis. Cela représenterait entre 40 000 et 45 000 € de dépenses. Cependant, une aide de 80 % est à envisager.

Après avoir entendu M. le maire, le conseil municipal décide d'attendre la décision de la

Communauté de Communes avant de s'engager sur ce projet.

4! Réalisation des cavurnes

Après étude des deux devis proposés par l'entreprise Portal Guillaume et après délibération, le

Conseil Municipal à l'unanimité :

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APPROUVE la réalisation de 9 cavurnes pour compléter celles déjà en place au cimetière municipal.

5/ Demandes de subvention

Proiet d'aménagement de la cuisine de la salle des fêtes

Le devis proposé en octobre par CL Architecture est présenté à nouveau par M. le Maire pour

rappeler les montants et les zones de travaux.

Après étude et divers échanges au sujet des montants le Conseil Municipal à l'unanimité

VALIDE le projet de rénovation sur les zones 1 et 2 correspondants à l'extension et le

réaménagement de la cuisine

- _ AUTORISE la demande de subvention DETR pour ce projet

Il est toutefois décidé contacter d'autres architectes, notamment Nicolas FRANCES, pour de nouveaux devis.

Projet de passage de l'Eclairage Public aux LEDs

La nouvelle proposition du SIEDA pour le passage aux LEDs de 67 lampadaires sur la commune est présentée par M. le Maire.

Après étude et échanges au sujet du nombre de lampadaires de cette proposition, le Conseil Municipal à l'unanimité :

- VALIDE la proposition du SIEDA de passage aux LEDs de 67 lampadaires de la commune

- _ AUTORISE la demande de subvention pour le Fonds Vert pour ce projet

Il'est prévu de recontacter le SIEDA pour comprendre pourquoi il n'y a que 67 lampadaires sur cette proposition et pas 77.

6! Le projet été 2024

M. le Maire et Stéphanie DUARTE présentent le compte-rendu de la réunion du Lundi 27 novembre 2023 avec l'association Déclic et deux élus de Peyrusse-le-Roc (Sabine BLANC et Cathy MOULY).

L'association Déclic propose une exposition photo à Peyrusse-le Roc et à Lugan durant les mois de Juillet et Août, ainsi que la projection d’un diaporama de 45mn les 19/07 et 13/08 à Lugan et les 11/07 et 11/08 à Peyrusse-le-Roc, pour un montant de 510 €. Une exposition de 10 photos serait présentée sur la place du village et serait complétée par une exposition dans le musée. Le diaporama serait projeté sur un écran de 4x3m. Il faudra attendre au moins 22h pour la projection pour qu'il fasse nuit donc il a été évoqué l’idée d'un repas suivi d'une randonnée. Une exposition de photo sera également prévue dans le musée.

Après cette présentation, le Conseil Municipal à l'unanimité :

- _ VALIDE le projet proposé de l'association DECLIC

VALIDE lé devis proposé

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7! Dépôt de dossier Conférences des financeurs

M. le Maire évoque l'appel à candidatures pour la Conférence des financeurs. Un dossier peut être déposé avant le 15 janvier 2024 et M. le Maire propose de déposer un dossier concernant les actions menées pour la Résidence Service.

Après avoir entendu cette proposition, le Conseil Municipal à l'unanimité

- AUTORISE M. le Maire à déposer un dossier concernant ce projet

8/ Notifier les zones pour l'accélération des énergies renouvelable

Suite à l'information à la population des propositions de zones concernées pour l'accélération de la production d'énergie renouvelable et étant donné qu'il n'y a pas eu d'opposition de la population, les zones qui seront proposées sont les suivantes :

- La toiture de la salle des fêtes pour un projet photovoltaïque (l’entreprise MECOJIT a été relancé à ce sujet)

- Le parking de l'Ehpad pour un projet d'ombrière

9! Délibération sur la voirie communale - Classement des voies communales

Aurélien SELVA explique la nécessité de faire une délibération pour créer le tableau de classement des voies communales, étant donné qu'aucune délibération n'a été trouvée à ce jour à ce sujet et que la Communauté de Communes est dans l'attente de cette dernière.

Après avoir entendu cette proposition et après contrôle du tableau de classement des voies communales par André BOSCUS, le Conseil Municipal à l'unanimité

- VALIDE le tableau de classement des voies communales proposé

9/ Prime de Pouvoir d'Achat

Aurélien SELVA a fait un rappel rapide des montants maximum concernant cette prime. Suite à cela, le Conseil Municipal choisi d'attendre la décision de l'Ehpad pour se prononcer à ce sujet.

10/ Primes IFSE et CIA pour Adjoints administratifs

Aurélien SELVA explique que suite à la décision du 16 novembre d'ajouter les agents administratifs aux cadres d'emploi qui peuvent bénéficier des primes RIFSEFEP, il est nécessaire de fixer des montants pour les primes IFSE et CIA afin de compléter la saisine au CST.

Après avoir entendu Aurélien SELVA, le Conseil Municipal décide de fixer les montants de ces primes au ratio des autres cadres d'emploi.

11/ Bilan du téléthon

M. le maire présente le bilan de la journée du téléthon organisée le 9 décembre. Il y a eu 50 participants à la randonnée, l'Ehpad a récoité en tout 307 € en vente de café, crêpes et gâteaux.

A Roussennac, 150 repas ont été servi et ont permis de récolter 2 400 €.

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121 Organisation de la cérémonie des voeux

M. le maire évoque les préparatifs de la cérémonie des vœux prévue le samedi 6 janvier à 17h. La distribution des cartes d'invitation sera effectuée dans la semaine prochaine par les élus.

13/ Référent déontologue

M. le Maire évoque l'obligation pour les communes de choisir un référent déontologue. Etant donné qu’il n'y a pas de référent déontologue en Aveyron, Il propose de choisir Mme Anne LAFFARGUETTE, du Lot, comme la mairie de Roussennac.

Après avoir entendu cette proposition, le Conseil Municipal à l'unanimité :

- DESIGNE Me Anne LAFFARGUETTE comme référent déontologue

14/ Questions diverses

M. le Maire évoque la fin des travaux de changement des menuiseries sur les logements de la

ruelle.

M. le Maire présente le devis reçu pour l'isolation phonique du plafond de M. CHERON. L'avis des conseillers est qu'il est assez élevé et qu'il faudrait en demander un nouveau à William DUARTE.

M. le Maire présente les devis reçus de MAYRAN MENUISERIE pour le changement des menuiseries de la Commanderie. Tous les devis sont acceptés et il est prévu de demander également l'ajout de la fenêtre de l'ancienne mairie en négociant une offre commerciale au vu de la commande.

M. le Maire présente le devis de CARRIERE concernant l'aménagement de la cuisine de la Commanderie. Ce dernier est validé par les élus.

M. le Maire évoque l'entretien d’un pont à prévoir sur la commune. Il est convenu de se tourner vers la communauté de communes pour connaître la suite.

La séance est levée à 23h40.

rétaire de séance, Le Maire,

ELAGNES Franck MANI

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