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Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal du 10 decembre 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Pruines.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal du 10 decembre 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10
DÉCEMBRE 2024
COMMUNE DE PRUINES : AVEYRON.
- Tour de table présentation des nouveaux élus suite aux
dernières élections partielles complémentaires.
- Délibérations :
- 1°) Protection sociale complémentaire
Complément de salaire, prévoyance.
10 € par mois et par agent.
11 pour
0 abstention
0 contre
-2°) Confier le suivi des agents au service de médecine
professionnelle et préventive du centre de gestion de l'Aveyron.
11 pour
0 abstention
0 contre
-3°) Loi APER (Production d'énergie renouvelable).
Délibération dont on doit s'inspirer elle demande de
trouver des zones d'implantation en respectant les zones
protégées (grand site de France Keymar).
Panneaux solaires sur les toitures, en zone U.
Ne pas zoner pour méthanisation
Ne pas zoner pour l’éolien
Zoner pour le photovoltaïque.
11 pour
0 abstention
0 contre
-Rallye Moto le 11 et 12 juillet 2025.
Départ les Ranquettes calquières puis Mousset puis Pruines
Demande d'autorisation de passage Organisation du conseil municipal :
Commissions communauté de communes de Conques-
Marcillac.
. Commission finances :
Titulaire : Christian POUGET
Pas de suppléant.
. Commission voirie :
Titulaire : Christian POUGET
Suppléant : Laurent FERRIERES
. Commission assainissement :
Titulaire : Christian POUGET
Suppléant : Laurent JUPIN
. Commission développement économique :
Titulaire : Benvinda LUCENA
Suppléant : Claude MERLET
. Commission économie circulaire et politique énergétique :
Titulaire : Claude MERLET
Suppléant : Laurent JUPIN
. Commission vie sociale :
Titulaire : Cécile LESIEUR
Suppléant : François LOISEL
. Commission Culture :
Titulaire : Joffrey FÉRAL
Suppléant : Corinne FOULCHÉ
. Commission tourisme :
Titulaire : François LOISEL
Suppléant : Joffrey FÉRAL . Commission Déchets ménagers
Titulaire : Corinne FOULCHÉ
Suppléant : Claude MERLET
. Commission aménagement du territoire :
Titulaire : Christian POUGET et Claude MERLET
Suppléant : Benvinda LUCENA.
SMAEP : Titulaire : Christian POUGET, Suppléant : Claude MERLET
SIEDA : Claude MERLET
SMICA : Laurent JUPIN
Correspondant défense : Christian CARLES.
Commissions communales.
. Commission cadre de vie et environnement :
Membres : Joffrey FÉRAL, Laurent JUPIN, Claude MERLET
Laurent FERRIERES.
Pilote : Sylvie VIELLE
. Commission Sécurité :
Membres : Christian POUGET, Joffrey FÉRAL, Sylvie VIEILLE
Corinne FOULCHÉ
Pilote : Benvinda LUCENA
. Commission Urbanisme :
Membres : Claude MERLET, Christian CARLES,
Benvinda LUCENA.
Pilote : Christian POUGET
. Communication : Tous les conseillers. Monsieur le maire fait état du coût de l’école pour l’année
2023/2024.
Pour le site de Pruines :
- Cantine, garderie, ménage, médecine du travail, assainissement,
électricité, chauffage, coût annuel : 33.000 euros.
e Le 26 janvier vœux du conseil communal à 11h00
+ Quine de l’école à 14h00 à Mouret
Monsieur le maire informe le conseil qu’il faudra mettre en
place le groupe de travail afin de procéder à la rédaction du
bulietin municipal. Bulletin, qui cette année sera distribué plus
tardivement compte tenu des nombreuses autres obligations
ayant empêchées de le préparer aussi tôt que les autres années.
Prochain conseil municipal :
Le Maire, Le secrétaire de Séance
Christian POUGET Claude MERLET