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Procès Verbal - PV du CM du 16 11 Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Lugan. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 16 11)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement, Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 novembre 2023

L'an deux mille-vingt-trois et le seize novembre à dix-huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de Lugan, s'est réuni dans la salle du Conseil municipal, dûment convoqué le 8 novembre 2023.

PRÉSENTS : ARRAZAT Marylène, BOSCUS André, DUARTE Stéphanie, MANI Franck, MARTY Naomi, TEULIER Evelyne, THERON Jean-Marie, FABIE Jacky, MARTY Mathieu ABSENTS-EXCUSES : DELAGNES Patrick, MIRAL Sébastien

Mr André BOSCUS est désigné secrétaire de séance.

Mr le Maire demande si tout le monde a bien lu compte-rendu de la réunion du 10 octobre. Après relecture, le Conseil Municipal valide à l'unanimité ce dernier.

1/ Bilan des travaux du gîte

Les retards de réalisation se sont accumulés pour différentes raisons, en particulier sur la charpente de l’auvent, la pose des cloisons et de l'électricité. La fin de travaux est espérée pour la fin février.

Il'a été envisagé de profiter de cette phase de travaux pour changer les vélux ainsi que la porte du garage.

Mme Duarte propose de penser l'aménagement intérieur dès à présent pour ne pas se faire déborder au dernier moment. L'aménagement extérieur est également évoqué dans les prochaines priorités.

Concernant le financement, la Région a répondu qu'elle donnera 10%.

21 Passage de l'éclairage public aux LEDS

M. le maire propose d'effectuer le passage de l'éclairage public aux LEDS car Lugan est une des dernières communes à ne pas y être encore passé.

Une étude de réalisation est en cours avec le SIEDA qui a envoyé une fiche récapitulative avec devis et financement possible (voir en Annexe).

Cependant il reste une interrogation car cette dernière n'évoque que 57 lampadaires au lieu des 77 que compte la commune. Il faut donc refaire le point avec le SIEDA avant de prendre une décision à ce sujet.

3/ Adhésion au service des actes en forme administrative d’Aveyron Ingénierie

La convention d'Aveyron Ingénierie est lue par le Conseil Municipal (voir Annexes). La proposition tarifaire est de 400 € par acte.

M. le Maire rappelle que deux actes sont concernés, pour l'acquisition de biens de section à Cabelles et Montalègre.

CONSIDERANT l'intérêt pour la commune d'établir des actes en la forme administrative pour les actes dont le prix de vente, soulte ou valeur est inférieure à 5000€/acte

Après délibération, le Conseil Municipal à 9 voix pour, 0 contre

1/5Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 novembre 2023

-__ DECIDE de confier à AVEYRON INGENIERIE à compter du 1° janvier 2024 la rédaction des actes en la forme administrative dont la valeur est inférieure ou égale à 5 000 € étant précisé que le coût est en 2023 de 400€ {non assujetti à la TVA).

- INDIQUE que le nombre approximatif d'actes qui pourrait être confié à Aveyron ingénierie est de 2

-__ APPROUVE les termes de la convention avec AVEYRON INGENIERIE d'une durée de 5 ans, renouvelable tacitement sauf résiliation moyennant un préavis de 3 mois avant le terme.

- _ AUTORISE le Maire à signer la convention correspondante avec AVEYRON INGENIERIE.

4! Renouvellement du contrat d'entretien du clocher

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu que le contrat d'entretien de l'installation campanaire et de contrôle de la protection foudre arrive à échéance au 31 décembre 2023

Vu les besoins d'entretien annuels de l'installation campanaire et de contrôle de la protection foudre

Après avoir lu le contrat proposé par la SARL Brouillet et Fils (voir Annexes) et après délibération, le Conseil Municipal à 9 voix pour, 0 contre :

- DECIDE de renouveler le contrat d'entretien de l'installation campanaire et de

contrôle de la protection foudre avec la SARL BROUILLET ET FILS, à compter du

er janvier 2024

- APPROUVE les termes du contrat avec la SARL BROUILLET ET FILS d’une durée d'un an, renouvelable 4 fois.

AUTORISE le Maire à signer le contrat correspondant avec la SARL BROUILLET ET FILS

5/ Mouvement du personnel de mairie

Suite au départ en disponibilité de Céline, Aurélien SELVA a été embauché à temps plein le vendredi 10 novembre dernier pour une durée d’un an afin de la remplacer sur les missions de secrétariat de mairie et un jour par semaine à l'Ehpad, notamment sur la paie.

Aude verra quant à elle ses horaires évoluer vers une présence 8h/semaine à la mairie le Lundi de 8h à 12h et le mardi de 14h à 18h.

9/ Questions diverses

Aurélien SELVA évoque que si le souhait est de permettre à tous les agents de bénéficier du RIFSEEP, il faudra prévoir de modifier la délibération correspondante car elle n'évoquait que les agents aux cadres d'emploi rédacteurs ou adjoints techniques.

Aurélien SELVA présente la Prime Pouvoir d'Achat, prime facultative qui peut être décidée par le Conseil Municipal à destination des agents qui étaient dans la collectivité au 1°" janvier 2023 et qui travaillaient au 30 juin 2023 (voir FAG en Annexes). Si elle est décidée, cette dernière

2/5Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 novembre 2023 su

doit être versée avant le 1° juillet 2024 selon des plafonds définis et proratisés au temps de

travail.

Suite à sa présence lors d’une réunion sur le zonage APER, M. le maire évoque l'obligation de

définir avant la fin de l'année des zones d'accélération des énergies renouvelables, par exemple sur le parking de l'Ehpad avec une ombrière photovoltaïque ou sur la salle des fêtes avec des panneaux photovoltaïques. À ce sujet, un courrier de la sous-préfecture laisse entendre que la demande de Fonds vert va être réétudiée prochainement.

Suite à l'achat de la grange au Barry, M. le Maire évoque la décision de refaire le muret présent

sur le parking proche. André BOSCUS évoque quant à lui le même besoin pour le muret au

niveau du Monument au morts.

Jean-Marie THERON signale qu'un emplacement pour les poubelles est à réaliser au Cassan.

M. le Maire évoque le projet de travaux au niveau de l’ancienne cuisine de la Commanderie afin de permettre le déplacement de celle qui est en place actuellement. La fermeture de l'espace laverie est donc à prévoir, ce qui entraine aussi une réflexion sur l'entrée dans ce futur espace. Stéphanie DUARTE interroge sur la pertinence du maintien de cette laverie alors que la

blanchisserie de l'Ehpad pourrait être utilisée. M. le Maire demandera un devis à ce sujet.

La séance est levée à 20h30.

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