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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20 MAI 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Gaujac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20 MAI 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 23/05/2025
Reçu en préfecture le 23/05/2025 CS L
Date : le 22 mai 2025 Publié le 23/05/2025 GS
ID : 030-213001274-20250520-LISTE200525-AU
COMMUNE DE GAUJAC
CONSEIL MUNICIPAL
rendesament de Mines Séance du mardi 20 mai 2025 Canton de Bagnols-sur-Cèze 18h30
COMMUNE DE GAUJAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1. Approbation du procès-verbal et des délibérations du Conseil Municipal du mardi 15 avril
2025
Approuvé à l’unanimité
2. 1°° Délibération : Subventions 2025 aux associations
Votée à la majorité
3. 2?" Délibération : Convention relative à l'instruction des autorisations de l'urbanisme
Votée à la majorité
4. 3°" Délibération : Avis : enquête publique centrale Provence 4 Biomasse
Votée à l’unanimité
Le Maire,
Maria SEUBE
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