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Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République Française S F S Pays Vallée de la Sarthe
Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 FÉVRIER 2025
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 6 mars 2025
N° de la Objet de la délibération Sens du vote délibération
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Joëlle VIARD Catherine TAUREAU
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