Procès Verbal - Proces verbal 2 fevrier 2014

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Procès Verbal - Proces verbal 2 fevrier 2014 Document publié le Dimanche 2 février 2014 par la commune d'Oissery. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 2 fevrier 2014)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Culture et patrimoine, PROCES VERBAL 03/02/2014

Nbre de conseillers [Lan deux mi quatorze, le 03 février à 20 heures 30,

En exercice : 15 |Le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance fpublique sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis CHAUVET, Maire.

Présents : 10

Votants : 12 [Etaient présents : Mrs Jean-Louis Chauvet, Serge Menu, Jean-Loui

Date de Convocation |Ragon, Mmes Bernadette Martinez, Géraldine Otto, Lorna Gratacos, Mi

[Etienne Lorenzo, David Michel, Alain Sanchez, Elen Bastet. 28/01/2014

. labsents représentés : Mr Olivier Gibault pouvoir donné à Mi Date d'affichage (David Michel ; Mme Roselyne Blanc pouvoir donné à Mr Serge Menu.

10/02/2014 labsent excusé : Mr Gérard Faucher.

labsents : Mr Jean-Luc Sauneuf, Mme Anne-Claude Herry-Guegan.

|secrétaire de séance: Mme Bernadette Martinez.

Le Procès-Verbal de la précédente séance est adopté à l'unanimité.

Monsieur le Maire transmet en préambule les informations suivantes : depuis le dernier Conseil Municipal, nombre de naissances : 1 ; nombre de mariages : 0 ; nombre de décès : 0 ; le nombre de demandeurs d'emploi : 95 au 15 janvier 2014.

Monsieur le Maire rappelle qu'à chaque conseil municipal, tous les points inscrits à l'ordre du jour sont préalablement débattus et travaillés par les membres du conseil municipal lors des différentes réunions de travail

Informations diverses :

(Organisation de la semaine scolaire, applicable à la rentrée 2014 :

Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, les communes devaient faire parvenir un planning à l'inspection Académique, au plus tard le 10 décembre 2013. Suite à cette mesure, la commission composée de

représentants du corps enseignant, de représentants des parents d'élèves ainsi que de représentants de la Mairie, s'était réunie et avait œuvré sur le sujet. Un planning avait été élaboré et adressé en temps utile. Monsieur le Maire informe avoir réceptionné un

avis favorable et les horaires suivants ont été arrétés et seront effectifs dès la rentrée du mois de septembre 2014, lesquels sont les suivants :

Pour la section élémentaire :

Heures Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

(Fh30/11h30 Enseignement [enseignement [enseignement fenseignement lnseignement

Éinso/13n30 pue Pause méridienne pue Pause méridienne éridienne \éridienne

Esh30715h fnseignement enseignement [Possibiité delenseignement Enseignement entre de loisirs

Eshriëh30 [enseignement |lemps d'activités] enseignement Îremps d'actvité (scolaires « TAP » colaires « TAP »

Pour la section maternelle :

Heures Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

(Bh30/11h30 enseignement [enseignement [enseignement [enseignement [enseignement

[ih30/13h30 [Pause méridienne e (Pause méridienne [Pause

idienne Iméridienne

Esh30715h fenseignement [enseignement delenseignement [enseignement entre de loisirs

Eshriëh30 Îlemps d'activités enseignement [Temps _ d'activités enseignement aires « TAP » (scolaires « TAP »

Monsieur le Maire ajoute que concemant le temps d'activités scolaires, la commission a décidé de le faire sur deux jours pour une durée d'une heure et demi plutôt que sur quatre jours pour une durée de trois quarts d'heure.

- Projet de construction STTV Les Jardins de Oissery :

Monsieur le Maire informe s'être entretenu avec la société en charge de la vente des logements selon le projet de construction de Monsieur Cartier. En effet, afin de démarrer les travaux, il faut que 50 % des logements soient réservés soit un total de quinze

appartements, mais à ce jour seulement trois réservations ont été effectuées. La société attend le mois de juin 2014 afin de savoir si cette construction sera réalisable. Monsieur le Maire rappelle pour information, qu ‘un dépôt de permis de lotir ne veut pas dire

constructions abouties.

- Projet de construction ELT :

Monsieur le Maire informe qu'en lieu et place de la ferme de Monsieur Parent un permis de lotir est en cours d'instruction auprès des services de la DDT, lequel devrait être délivré m-février 2014. Ce projet, comme indiqué lors du conseil municipal en date du 02

décembre 2013 est intéressant pour la Commune de Oissery. En effet, un chemin piéton — piste cyclable, ainsi qu'une route reliant là rue Charles Hildevert à la rue des Chevaliers seront créés et 2 hectares de prairie seront rétrocédés à la Commune permettant la

création d'un parc régional suite à un contrat signé avec la Région depuis plusieurs années dans le cadre de l'E.N.S. (espace naturel sensible).

- Projet d'un cabinet médical :

Monsieur le Maire informe que dans le cadre du projet d'aménagement du centre bourg de la Commune de Oissery, l'installation d'un cabinet médical dans les locaux commerciaux prévus, lesquels seront situés rue Jean des Barres en face de la Mairie, est en

cours d'instruction. A ce jour et après plusieurs réunions, des professionnels de santé sont intéressés par notre projet, à savoir : médecins, infirmière, psychologue, podologue et il serait souhaitable également qu'un ou une orthophoniste et kinésithérapeute

puissent venir s'installer. Monsieur le Maire indique que d'ici la fin du mois les choses vont avancer et plus d'informations pourront être fournies au prochain conseil municipal.

Collège Jean des Barres — Aide financière pour la venue d'écrivains.

Monsieur Jean-Louis Ragon Adjoint au Maire en charge des affaires scolaires,expose que dans le cadre d'actions pédagogiques et cuiturells, le Collège Jean des Barres participe à un concours national de lecture, le « Prix des Incorruptibles » pour les niveaux CM2

des écoles de Oissery — Saint Pathus, et des niveaux 6ème, 5ème et 4ème, Afin de finaliser ce projet, le collège envisage la venue d'un

auteur pour les classes de CM2 et 6Â", et afin que chaque niveau engagé puisse bénéficier de ce type d'action, il est également prévu de faire venir un autre auteur pour les niveaux 5È"€ et 4ème, Considérant le coût engendré par ces opérations, le Collège Jean des Barres sollicite une aide financière pour l'aboutissement de ces actions. Monsieur Jean-Louis Ragon propose aux membres

présents d'octroyer une subvention exceptionnelle d'un montant de 300 euros (trois cents euros). Monsieur David Michel Conseiller Municipal, demande si cette participation est destinée aux auteurs ? Monsieur Jean-Louis Ragon répond positivement.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'unanimité.

Monsieur Jean-Louis Ragon remercie les membres présents pour les écoliers et collégiens.

Questions diverses.

uelques dates à reteni

Madame Bernadette Martinez Adjointe au Maire, en charge des Associations, informe que :

+_ Le Samedi 08 Février prochain : L'amicale de l'école organise un loto à partir de 19 heures dans la salle polyvalente. +_Les scènes rurales recherchent 8 à 10 personnes bénévoles pour recevoir les spectateurs ; ces personnes participeront à

l'accueil et au déroulement du banquet. Selon le désir de chacun, les personnes cuisineront pour la représentation des recettes et interviendront ponctuellement en lecture, bruitage, etc... Les adolescents sont les bienvenus. Le spectacle se déroulera le

vendredi 14 mars 2014 dans la salle polyvalente et en amont du spectacle, les répétitions se dérouleront le samedi 15 février de 15 h à 18 h dans la Maison des Associations et le jeudi 13 mars de 19 h à 22 h dans la Salle Polyvalent.

Pour toute information ou Scription, vous pouvez contacter Mr Rémi Sabran au 01.64.83.03.43 et Lsabran@actart77.com.

+_ La prochaine collecte de sang se déroulera le Mardi 25 Février 2014 de 15 heures à 19 heures dans la salle polyvalente et les autres dates retenues sont les 25 août 2014 et 23 octobre 2014.

Madame Bernadette Martinez adresse un grand merci aux pères Noël et aux secrétaires des pères Noël pour la soirée du 24 décembre dernier, et elle informe également que la vente de jouets en Mairie ainsi que lors du spectacle de fin d'année lequel s'est

déroulé le samedi 14 décembre, cœur de chiffon a collecté la somme de 307,30 euros au profit du C.C.A.S. Merci aux donneurs et aux acheteurs

- Exposition photographique :

Monsieur Alain Sanchez Conseiller Municipal et Trésorier de l'Association Phot'Ostéracien77, informe qu'une exposition photographique se déroulera du 12 avril au 21 avril prochain dans la salle polyvalente.

Les invités sont : Véronique Durruty, avec Japan Trip, série issue de son livre « Japan Book », Jean-Christophe Bechet, avec Marseille, série issue de son livre « Marseille, ville natale » et Ally McErlaine, Texas, avec Things 1 Saw In Cities, série réalisée lors de la tournée

2013/2014 du groupe Texas (guitariste du groupe).

Les animations proposées sont :

+ Samedi 12 avril de 10 h à 12 h — Conférence sur le droit à l'image, animée par Joelle Verbrugge,

De 14 h à 17 h — Séance de dédicace des livres des invités,

17 h- Vernissage

+ Dimanche 13 avril et lundi 14 avril : Wordshop « Construire une série photographique » avec Jean-Christophe Béchet, + Mercredi 16 avril : Marathon photographique avec le centre de loisirs de Oissery,

+ Dimanche 19 avril de 10 h à 12 h — Conférence « Photographier les Sens » avec Véronique Durruty,

De 14 h à 17 h — Workshop « Photographier les Sens » avec Véronique Durruty.

Pour tout renseignement, il convient de contacter l'association au : www.photosteracien77.fr

Monsieur Alain Sanchez demande si la municipalité souhaite offre des prix aux 3 lauréats pour le marathon photographique ?

Monsieur le Maire répond qu'il faudra en reparler au mois d'avril mais que sur le principe la réponse est positive.

Monsieur le Maire informe que le prochain et dernier conseil municipal de ce mandat se déroulera le lundi 17 février 2014. En effet, les dossiers pour les demandes de subventions dans le cadre de la DETR doivent être adressés au plus tard à la fin du mois ; il sera

également discuté des travaux et du cabinet médical en projet.

+ Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si des questions sontà apporter à l'ordre du jour. La réponse est négative.

L'ordre du jour étant épuisé, plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20 heures 45.