Procès Verbal - Proces verbal 10 juin 2014

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Procès Verbal - Proces verbal 10 juin 2014 Document publié le Mardi 10 juin 2014 par la commune d'Oissery. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 10 juin 2014)Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Assurance, PROCES VERBAL 10/06/2014

L'an deux mil quatorze, le 10 juin à 20 heures 30,

En exercice : 19 Le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis CHAUVET, Maire.

Présents : 13

Votants : 16 Etaient présents : Mrs Jean-Louis Chauvet, Jean-Louis Ragon, Mme

. Bemadette Martinez, Mr Jean-Marie Torset, Mme Gastellu Monique, Mrs Date de Convocation Etienne Lorenzo, Alain Sanchez, Arnaud Geurts, Mmes Géraldine Otto,

Frédérique Fileppi, Mr François Vidaud, Mme Chantal Navarro, Mr Patrice

04/06/2014 Mas.

. Absents excusés représentés : Mr Serge Menu pouvoir donné à Mr Jean- Date d'affichage Louis Chauvet, Mme Pascale Delarosière pouvoir donné à Mme Bernadette

Martinez, Mme Katia Bonnefoy pouvoir donné à Mme Frédérique Fleppl.

04/06/2014

Absentes es : Mmes Arielle Montoban, Lorna Gratacos.

Absent: Mr David Michel.

Secrétaire de séance : Mme Géraldine Otto.

Le Procès-Verbal de la précédente séance est adopté à l'unanimité.

Monsieur le Maire transmet en préambule les informations suivantes : depuis le dernier Conseil Municipal, nombre de naissances : 2 ; nombre de mariages : 0 ; nombre de décès 1 ; le nombre de demandeurs d'emploi : 105 au 15 mai 2014.

Monsieur le Maire rappelle qu'à chaque conseil municipal, tous les points inscrits à l'ordre du jour sont préalablement débattus et travaillés par les membres du conseil municipal lors des différentes réunions de travail.

Informations diverses :

Monsieur Patrice Maschi Conseiller Municipal demande confirmation qu'il n'y aura pas de problème pour l'obtention des subventions pour la construction de la médiathèque du fait que sur le permis de construire il est indiqué « création d'une bibliothèque

et réhabilitation d'une salle médiathèque ». De plus la commune a déjà perçu des subventions pour une bibliothèque du temps de Monsieur Bonneville. Monsieur le Maire répond qu'effectivement au départ, il a été indiqué réhabilitation d'une salle médiathèque

et construction d'une bibliothèque du fait que l'ancien préau du Groupe Scolaire Charles Lecour était transformé en médiathèque. Toutefois, le projet ayant été adressé au Conseil Général pour des demandes de subventions, ce dernier a alors indiqué qu'il ne

s'agissait pas d'une bibliothèque mais d'une médiathèque du fait de sa composition. Des subventions ont déjà été perçues par là collectivité pour cette construction, ce qui veut dire qu'il nf a pas de problème lié à un intitulé, lequel a d'ailleurs été modifié à la

demande du Conseil Général.

- Pharmacie :

Monsieur Patrice Maschi indique que concernant la future pharmacie, d'après les textes, i est indiqué que pour la création d'une pharmacie, il faut effectivement que la commune soit composée de 2500 habitants mais ce, pendant au moins 2 ans. Le crédit relais.

annoncé lors du dernier conseil municipal pour une durée de 3 ans en attendant qu'il y ait suffisamment d'habitants sur la commune, le sera au final pour 5 ans soit 3 ans initialement prévu et 2 ans supplémentaires ; le coût final du crédit sera par conséquent plus

onéreux. Monsieur le Maire répond que comme l'a indiqué Monsieur Serge Menu, le local sera revendu au pharmacien au prix du crédit y compris le montant des intérêts versés. Le pharmacien avant de s'engager dans ce projet d'acquisition dès que la commune

sera composée de 2500 habitants, s'est certainement renseigné. Toutefois, pour plus d'informations quant au prêt, il faudra voir avec. Monsieur Serge Menu qui est absent de la présente séance pour raison de congés. Monsieur Patrice Maschi indique qu'il faudra

mettre ce point au prochain ordre du jour.

- intempéries :

Monsieur le Maire informe que suite aux violents orages survenus avec de fortes précipitations tant de pluie que de grêle, beaucoup de personnes ont été sinistrés. Suite à ces intempéries, attache a été prise auprès de la préfecture de Seine-et-Marne, et il

s'avère que depuis 1999, tempête, grêle et neige ne rentrent plus dans le cadre de catastrophe naturelle. En cas de sinistre, il convient de se rapprocher de sa compagnie d'assurance afin d'établir une déclaration et si un certificat d'intempérie est demandé par

cette dernière, il convient de demander un rapport à météo France lequel est nominatif mais est payant. La municipalité recense toutefois les personnes ayant constaté des dégâts, en cas de nécessité. Madame Chantal Navarro Conseillère Municipale,

demande si cela concerne également les véhicules ? Monsieur le Maire répond positivement et ilajoute que pour la municipalité, il y. à une vitre d'endommagée à l'Ecole et des tuiles à l'Eglise.

en :

Monsieur le Maire informe que Madame Chantal Navarro, liste de l'opposition, demande une insertion dans le journal l'Ostéracien. Vu que la liste de l'opposition n'a pas souhaité travailler au sein des commissions ni des syndicats, les membres majoritaires du

conseil municipal ont donné une réponse négative. D'autre part, concernant le règlement intérieur initialement prévu, ce dernier n'est plus d'actualité pour le même motif. Monsieur Patrice Maschi indique que concernant les commissions, il lui à été répondu que

rien n'était proposé. Monsieur le Maire répond qu'effectivement rien n'était proposé, mais une demande leur été adressée ; c'était à eux de décider et de compléter les tableaux à leur gré pour intégrer des commissions et/ou des syndicats. Ils pouvaient

accéder à toutes les commissions ou syndicats, il suffisait simplement qu'ils remplissent les listes mais ils n'ont pas répondu. Monsieur Patrice Maschi dit alors que ce n'est pas la peine d'insister. Monsieur le Maire indique qu'il ne faut pas le « tourner à

l'envers ». Madame Chantal Navarro Maire répond que rien n'était bouclé. ique que même sils avaient proposé quelque chose, tout était déjà bouclé. Monsieur le

Délégations consenties au maire — Annule et remplace la délibération n° 14-25 du conseil municipal du 29 avril 2014.

Monsieur le Maire expose que lors du conseil municipal en date du 29 avril dernier, une délibération n° 14-25 à été prise concernant les délégations consenties au Maire, selon l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Quatre points.

ont appelé des observations par le contrôle de légalité de la Sous-Préfecture de Meaux lesquels sont : le point n° 3 concernant la réalisation des emprunts, les points 15 et 21 concernant le droit de préemption, et le point 20 concernant des lignes de trésorerie. En

effet, il avait été indiqué concernant ces points … « avec l'accord du conseil municipal »... Toutefois, la sous-préfecture demande qu'il soit indiqué que le maire à délégation sans aucune limite ou sinon indiquer les limites. Monsieur le Maire précise qu'il n'a jamais

pris aucune décision sans l'aval du conseil municipal, il convient par conséquent de supprimer ces quatre points.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la majorité :

Contre : 2 (Mme Chantal Navarro, Mr Patrice Maschi),

Abstention : D,

Pour : 14.

Association Foncière de Remembrement de Oissery — Désignation des membres.

Monsieur le Maire expose que le mandat des membres du bureau de l'A.R. de Oissery arrive à échéance, il convient de procéder au renouvellement de ce dernier, lequel doit être composé de la façon suivante

+_ Le Maire, membre de droit ou un conseiller municipal le représentant,

+ Huït propriétaires désignés, par moitié par la Chambre d'Agriculture et par moitié par le Conseil Municipal, parmi les propriétaires de parcelles incluses dans le périmètre de remembrement.

La Chambre d'Agriculture à désigné quatre membres, lesquels sont les suivants :

+ Monsieur Patrick Parent,

+ Monsieur Antoine Omont,

+ Monsieur Christophe Gibert,

+ Monsieur Bruno Viet.

Monsieur le Maire propose de désignerles quatre membres suivants :

+ Monsieur Serge Menu,

+ Monsieur Jean-Marie Torset,

+ Madame Pascale Delarosière,

+ Monsieur Arnauld Geurts.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'unanimité.

S.LE.R. — Signature d'une convention d'éclairage public.

Monsieur le Maire expose que la municipalité à la possibilité de signer une convention avec le S.L.E.R. dans le cadre de l'entretien de l'éclairage public. La participation financière de la commune est définie comme suit :

+100 % du TTC en ce qui concerne la maintenance préventive et curative de l'éclairage public (entretien de tous les candélabres et changement des ampoules), soit un montant annuel de 4.639,32 euros,

+ 100 % du TTC en ce qui concerne les travaux de remise en état hors garantie totale de l'éclairage public, soit un montant annuel de 1.259,58 euros,

+ 20 % du montant HT des travaux de renouvellement avec économie d'énergie de l'éclairage public (pour toutes les modifications), et 100 % de la TVA, soit un montant annuel pour la première année 2014 de 5.734,80 euros, pour ensuite être dégressif pour les années suivantes et terminer au bout de 10 ans à 496 euros.

Monsieur le Maire précise que ces prestations sont très intéressantes ; elles sont proposées avant la dissolution du S.L.E.R. qui va être remplacé par le S.D.E.S.M. qui n'a à ce jour, pas la délégation pour l'éclairage public. Le S.LE.R. ayant des fonds, il propose aux

communes adhérentes la signature de cette convention.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'unanimité.

SDESM — Adhésion au groupement de commande pour l'achat de gaz naturel.

Monsieur le Maire expose qu'actuellement, les commandes de gaz sont libres. Le SDESM propose de coordonner un groupement de commande de gaz en Seine-et-Marne. Le groupement a pour objet, la passation des marchés de fourniture et d'acheminement de gaz

et des services associés. Il est proposé d'autoriser l'adhésion de la commune au groupement d'achat de gaz, et d'autoriser le représentant du SDESM à signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'unanimité.

Acquisition d'un monument commémoratif— Demandes de subventions.

Monsieur Jean-Louis Ragon Adjoint au Maire en charge des commémorations expose que le monument commémoratif de l'étang de Rougemont est installé sur un domaine privé ; il n'est par conséquent accessible que lors des cérémonies et son accès pose

problème aux personnes ayant du mal à se déplacer. C'est la raison pour laquelle, à l'occasion du 70è" anniversaire de la bataille de Oissery, la municipalité et les anciens combattants souhaitent faire l'acquisition d'un nouveau monument lequel serait installé le long

de la route, donc visible par tous, et de façon à voir l'étang où ont eu lieu les combats, ainsi qu'au cœur de la plaine sur laquelle se déroulaient les parachutages. Ce monument serait subventionné à hauteur de 50 % par les fonds parlementaires, les Communes de

Le Raincy et de Les Pavillons Sous Bois vont également octroyer une subvention pour cette acquisition. Monsieur Jean-Louis Ragon ajoute qu'il attend également d'autres réponses car plusieurs demandes ont été adressées à différentes communes. Il

demande aux membres présents d'approuver le programme d'acquisition d'un monument commémoratif en retenant le devis présenté par la société des Pompes Funèbres Générales sise 83, rue Saint Faron — 77100 Meaux, lequel est d'un montant HT. de

11.450 euros (onze mille quatre cent cinquante euros), ainsi qu'à faire la demande de subventions les plus larges.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'unanimité.

Monsieur Patrice Maschi demande si le monument installé sur la place de l'Eglise est scellé ? Monsieur Jean-Louis Ragon répond positivement en précisant qu'il peut être descellé en cas de besoin et il profite pour remercier Monsieur Delon qui tous les ans.

adresse un chèque à la municipalité de participation à l'entretien des monuments.

Attribution d'une subvention annuelle au titre de l'exercice 2014 aux associations.

Madame Bernadette Martinez adjointe au Maire, en charge des associationsexpose que la municipalité de Oissery octroie annuellement une subvention de fonctionnement à différentes associations sportives et culturelles, il est proposé de renouveler cette

attribution pour l'exercice 2014 de la façon suivante :

Article association subvention

657362 CCAS. 7.000 €

6574 Gym'Cub 200€

6574 Cercle de Yoga 200€

6574 Les Petites Mains 200€

6574 PhotOstéracien77 200€

6574 Tennis Club 200€

6574 Les Léopards Viet Vodao 200€

6574 Judo Club de Oissery 200€

6574 Amicale de l'Ecole sue

6574 Resto du Cœur 300€

6574 Souvenirs Français 300€

6574 Foyer Elèves du Collège (achat de livres prix des incorruptibles) 300€

6574 Association des Jeunes Pompiers 300€

6574 Association des Anciens Combattants de Saint Soupplets 100€

TOTAL 10.200 €

Il est également proposé comme l'année dernière, de fixer la participation communale pour les inscriptions aux activités sportives et culturelles de la Commune de Oissery, laquelle sera versée de la façon suivante :

+ Attribution d'une subvention de 25 euros par enfant de la Commune, âgés de moins de 16 ans au moment de l'inscription à une activité sportive ou culturelle,

+ L'activité sportive ou culturelle doit être pratiquée sur la Commune de Oissery ou sur une autre Commune si l'activité n'est pas représentée sur la Commune,

+_ La participation par enfant sera versée directement à l'association ou entente sportive et culturelle concernée,

+_Les associations ou ententes sportives et culturelles devront fournir à la municipalité de Oissery leurs statuts.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'unanimité.

Monsieur Patrice Maschi demande si la participation communale doit être déduite des inscriptions, comme l'année dernière ? Monsieur le Maire répond positivement ; cette participation est versée aux associations mais est au profit des adhérents pour aider

les familles, par conséquent, elle doit être déduite du coût lié à l'inscription. Monsieur Patrice Maschi indique que ce n'est pas logique car les associations qui sont hors commune de Oissery ne perçoivent pas de subvention communale alors que ces

associations ont besoin de fonds pour vivre. Monsieur le Maire répond que concernant l'association dont il parle, la municipalité à tout de même acheté pour 350 euros de maillots pour cette association. Il ajoute que la participation communale à été instaurée

lorsque les Iycéens ont été dirigés sur le lycée de Meaux ; auparavant, les lycéens étaient sectorisés sur la Commune de Longperrier et les communes devaient verser une somme important pour le gymnase du lycée maïs depuis que les adolescents vont à Meaux, là

municipalité n'a plus à participer à l'entretien du gymnase du fait qu'il appartient à la commune de Meaux. Madame Monique Gastellu Conseillère Municipale, demande si le gymnase de Longperrier était géré par la Communauté de Communes. Monsieur le

Maire répond par la négative. Monsieur Patrice Maschi indique qu'il serait judicieux d'aider les associations extérieures si elles ne sont pas représentées sur la Commune de Oissery.

Attribution d'une subvention au Groupe Scolaire Charles Lecour pour les classes de découverte.

Monsieur Jean-Louis Ragon Adjoint au Maire chargé du scolaire, expose que quatre classes du Groupe Scolaire Charles Lecour, soit une classe de CM1, une classe de CM2, une classe de CE2/CM1 ainsi qu'une classe de CM2 ont effectué un voyage classe de

découverte au cours de l'année scolaire 2013/2014. Il est proposé d'octroyer, comme tous les ans, une subvention pour les séjours effectués d'un montant de 750 euros par classe, soit d'un montant global de 3.000 euros (trois mille euros), laquelle sera versée sur

le compte de la coopérative de l'école.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'unanimité.

Monsieur Jean-Louis Ragon ajoute que concernant la réforme des rythmes scolaires, suite à l'amendement du Ministre Hamon, différentes réunions se sont déroulées en présence des élus, des parents d'élèves, de la Directrice du Groupe Scolaire Charles Lecour

et des professeurs des écoles. Il a été décidé l'allègement des journées, les horaires seront : le lundi, mardi, jeudi et vendredi pour l'ensemble du Groupe Scolaire : 8 h 30 à 12 h et 14 h à 15 h 45 pour l'enseignement, de 15h 45 à 16 h 30 pour les activités

périscolaires, et le mercredi 8 h 30 à 11 h 30 pour l'enseignement. Le temps de travail a été augmenté le matin car les enfants sont plus réceptifs. Il était envisagé l'aide aux devoirs pour le temps des activités périscolaires mais les parents d'élèves ne sont pas

d'accord, il va falloir prévoir autre chose. Néanmoins, le but est que les activités périscolaires soient gratuites pour les familles de 15 heures 45 à 16 heures 30 ; toutefois les parents auront la possibilité de récupérer leurs enfants à l'école dès 15 h 45. Monsieur

Patrice Maschi demande si les subventions prévues par l'Etat sont toujours d'actualité ? Monsieur Jean-Louis Ragon répond positivement. Monsieur le Maire ajoute que l'après-midi il n'y aura pas de récréation et qu'il n'y a jusqu'à présent rien de défini

pour les temps d'activités. Madame Géraldine Otto Conseillère Municipale indique qu'il fallait faire appel à des professionnels pour les activités. Monsieur le Maire répond positivement mais le problème est que le coût des intervenants, qui est de 20 € à 50 € de

l'heure mais pas pour tous les enfants en même temps. Monsieur Patrice Maschi demande qui va s'occuper de la sieste des petits ? Monsieur le Maire répond que ça ne change rien les enfants feront la sieste et il faudra les réveiller. Monsieur Jean-Louis

{Ragon ajoute qu'il faudra peut-être les coucher un peu plus tôt. Madame Monique Gastellu demande quel est le but de ces changements ? Monsieur Jean-Louis Ragon répond que l'objectif est d'alléger les journées des enfants.

Questions diverses.

Fête communale :

Monsieur François Vidaud informe que le Vendredi 20 Juin prochain à 20 h 40, àla salle polyvalente — Retransmission en direct sur grand écran du match France-Suisse ; Entrée gratuite.

Monsieur Etienne Lorenzo informe que la fête communale se déroulera le 21 et 22 juin prochain, toutes les activités sont gratuites et le programme est le suivant:

+ Structures gonflables, + Stand de maquillage,

+ Poneys, + Parcours de la Lyre Sulpicienne,

+ Promenade en calèche, + Feu de la Saint Jean suivi d'un feu d'artifice.

Dimanche :

+ Structures gonflables, + Stand de maquillage,

+ Poneys,

+ Promenade en calèche, + Brocante annuelle du club de Football.

Communaut

Madame Chantal Navarro demande comment se procurer les rapports des réunions de la communauté de communes ? Monsieur Le Maire répond que les rapports ne sont plus adressés en Mairie maïs directement aux délégués. Madame Chantal Navarro

demande si des choses sont prévues pour la Commune ? Madame Bernadette Martinez qui était présente lors de la dernière réunion de la communauté de communes répond que pour le moment les réunions concemaient principalement les élections du

bureau et représentants aux commissions. Monsieur le Maire ajoute que lundi prochain se déroulera la présentation de la nouvelle crèche et que lors de précédentes réunions il était question des taxes. Du fait des élections, le travail va redémarrer pleinement en

septembre. Monsieur Patrice Maschi demande pourquoi la communauté de communes ne subventionne pas la construction de là médiathèque ? Monsieur le Maire répond qu'ils n'ont pas cette délégation. Monsieur Jean-Louis Ragon informe qu'il était

délégué à la petite enfance et qu'un dossier était en place concernant les crèches et les micro-crèches. Une commission va bientôt se dérouler au sein de la communauté de communes pour l'attribution des places. Les inscriptions réceptionnées en Mairie ont été

adressées la semaine dernière pour cette commission.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si des questions sontà apporter à l'ordre du jour. La réponse est négative.

L'ordre du jour étant épuisé, plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21 heures 25.