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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 23 OCTOBRE 2024 A 17H30
Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 23 OCTOBRE 2024 A 17H30)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
1
Liste des délibérations examinées en séance du mercredi 23 octobre 2024 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 24/10/2024
Département des Alpes-Maritimes
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
(Article L.2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Arrondissement de Grasse
Métropole Nice Côte d’Azur
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LE 23 OCTOBRE 2024
❑ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ DCM231024-1-01- EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024
APPROUVÉE
➢ DCM231024-1-02- EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2024
APPROUVÉE
➢ DCM231024-1-03- EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2024
APPROUVÉE
➢ DCM231024-1-04- EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE
PREND ACTE
➢ DCM231024-1-05- EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - MUTUELLE COMMUNALE - APPROBATION DE
LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANCAISE MUTUELLE SANTÉ CITOYENNE
APPROUVÉE
➢ DCM231024-1-06 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - DROITS DE PLACE ET OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC ACTUALISATION DES TARIFS
APPROUVÉE 2
Liste des délibérations examinées en séance du mercredi 23 octobre 2024 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 24/10/2024
➢ DCM231024-1-07 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
CRÉATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS
APPROUVÉE
➢ DCM231024-1-08 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - POUVOIRS DÉLÉGUÉS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
AU MAIRE PENDANT LA DURÉE DE SON MANDAT, EN APPLICATION DES ARTICLES
L.2122-22 ET L.2122-23 DU CGCT
APPROUVÉE
❑ FINANCES
➢ DCM231024-2-01 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - PARTICIPATION DES COMMUNES AUX CHARGES
DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES POUR L’ANNÉE 2023-2024
APPROUVÉE
➢ DCM231024-2-02 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - ATTRIBUTION D’UN MANDAT SPÉCIAL À
MONSIEUR LE MAIRE
APPROUVÉE
➢ DCM231024-2-03 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - ACTUALISATION DE LA CONVENTION
D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE ESPACE MÔME ET LES COMMUNES DE LA GAUDE ET SAINT-
JEANNET POUR L’ANNÉE 2024
APPROUVÉE
➢ DCM231024-2-04 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE D’UN MÉCÉNAT SPORTIF
APPROUVÉE
➢ DCM231024-2-05 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE D’UN MÉCÉNAT SPORTIF
APPROUVÉE
❑ URBANISME
➢ DCM231024-3-01 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - ÉTABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE
TRÉFONDS SOUS L’EMPRISE DU CHEMIN RURAL « CHEMIN DE PROVENCE »
APPROUVÉE
➢ DCM231024-3-02 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - ACQUISITION DE LOTS DE BIENS NON
DÉLIMITÉS FAISANT PARTIE D’UN ENSEMBLE CADASTRÉ A n°253, 254
APPROUVÉE 3
Liste des délibérations examinées en séance du mercredi 23 octobre 2024 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 24/10/2024
➢ DCM231024-3-03 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - CONVENTION D’OCCUPATION DE LA PARCELLE
COMMUNALE CADASTRÉE SECTION BS N°122 AU PROFIT DE L’OPÉRATEUR DE TÉLÉPHONIE
« FREE MOBILE »
APPROUVÉE
➢ DCM231024-3-04 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - ATTRUBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA
RENOVATION DE FACADES D’UN IMMEUBLE SITUÉ AU 12 MONTÉE SAINTE- APPOLONIE PARCELLE
CADASTRÉE SECTION BD N°12
APPROUVÉE
➢ DCM231024-3-05 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU
PROGRAMME « TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LE LOGEMENT » DANS L’OPÉRATION D’INTÉRÊT NATIONAL
ÉCOVALLÉE – PLAINE DU VAR
APPROUVÉE
❑ ÉDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE
➢ DCM231024-4-01 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - APPROBATION DE LA CHARTE DES
COLLABORATIONS DES ATSEMS ET ENSEIGNANTS
APPROUVÉE
➢ DCM231024-4-02 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF
« BOURSE AU BAFA » ANNEE 2025
APPROUVÉE
❑ RESSOURCES HUMAINES
➢ DCM231024-5-01 - EXAMINÉE LE 23 OCTOBRE 2024 - APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE
2025 POUR L’EXERCICE DES MISSIONS FACULTATIVES PROPOSÉES PAR LE CDG06
APPROUVÉE