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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 13 MARS 2025 A 17H30
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 13 MARS 2025 A 17H30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
1
Liste des délibérations examinées en séance du jeudi 13 mars 2025 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 14/03/2025
Département des Alpes-Maritimes
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
(Article L.2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Arrondissement de Grasse
Métropole Nice Côte d’Azur
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LE JEUDI 13 MARS 2025
❑ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ DCM130325-1-01- EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2024
APPROUVÉE
➢ DCM130325-1-02- EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR
LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
APPROUVÉE
➢ DCM130325-1-03- EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA MÉTROPOLE NICE CÔTE D’AZUR POUR LA PÉRIODE DU 1er JANVIER
AU 31 DÉCEMBRE 2023
APPROUVÉE
❑ FINANCES
➢ DCM130325-2-01 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
APPROUVÉE
➢ DCM130325-2-02 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
APPROUVÉE 2
Liste des délibérations examinées en séance du jeudi 13 mars 2025 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 14/03/2025
❑ URBANISME
➢ DCM130325-3-01 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - CESSION D’UN BIEN COMMUNAL CADASTRÉ BAN°34
APPROUVÉE
➢ DCM130325-3-02 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - DEMANDES D’AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT
SUR LES PARCELLES CADASTRÉES AR N°174
BD N°191, 192, 195, 196, 205, 206
BP N°43, BR N°52, 54, 58
APPROUVÉE
❑ ÉDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE
➢ DCM130325-4-01 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - SIGNATURE DES DEUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS
ET DE FINANCEMENT DE LA CAF POUR LES ALSH PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE POUR LA
PÉRIODE DU 01/01/2025 AU 31/12/2029
APPROUVÉE
➢ DCM130325-4-02 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - APPROBATION DES TARIFS POUR L’ACTIVITÉ
« MERCREDIS PISCINE »
APPROUVÉE
❑ RESSOURCES HUMAINES
➢ DCM130325-5-01 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS DANS LE CADRE
D’UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE POUR ASSURER LA SURVEILLANCE DE LA CANTINE
APPROUVÉE
➢ MCM130325-5-02 - EXAMINÉE LE 13 MARS 2025 - MOTION D’OPPOSITION RELATIVE À LA
MODIFICATION DE L’ARTICLE L.822-3 DU CODE GÉN֤ÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE, ISSUE DE LA
LOI DE FINANCES POUR 2025, IMPLIQUANT LA BAISSE RÉMUNERATION DES AGENTS PUBLICS EN CAS
DE CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE
APPROUVÉE