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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 21 DECEMBRE 2023 A 17H30
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 21 DECEMBRE 2023 A 17H30)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
1
Liste des délibérations examinées en séance du 21 décembre 2023 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 22/12/2023
Département des Alpes-Maritimes
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
(Article L.2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Arrondissement de Grasse
Métropole Nice Côte d’Azur
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LE 21 DÉCEMBRE 2023
❑ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ DCM211223-1-01- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 MARS 2023
APPROUVÉE
➢ DCM211223-1-02- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 OCTOBRE 2023
APPROUVÉE
➢ DCM211223-1-03- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR
MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
PREND ACTE
➢ DCM211223-1-04- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 CRÉATION D’UNE CATÉGORIE DE REDEVANCE
POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL À DES FINS COMMERCIALES ET
APPROBATION DES REDEVANCES APPLICABLES POUR LES OPÉRATEURS RETENUS EN VUE DE
L’EXPLOITATION D’UN SERVICE DE VÉLOS PARTAGES EN LIBRE SERVICE
APPROUVÉE 2
Liste des délibérations examinées en séance du 21 décembre 2023 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 22/12/2023
❑ FINANCES
➢ DCM211223-2-01- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION
ESPACE MÔME
APPROUVÉE
➢ DCM211223-2-02- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
DANS LE CADRE D’UN MÉCÉNAT SPORTIF
APPROUVÉE
➢ DCM211223 2-03- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 DÉCISION MODIFICATIVE N° 2
APPROUVÉE
❑ URBANISME
➢ DCM211223 3-01- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 ACTUALISATION DU PLAN DÉPARTEMENTAL
DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE ET DÉPLACEMENT DU TRACÉ DU GR 653A
APPROUVÉE
❑ ÉDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE
➢ DCM211223 4-01- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 MISE EN PLACE D’UNE BOURSE AU BAFA
APPROUVÉE
➢ DCM211223 4-02- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 TARIFICATION DES ÉTUDES DIRIGÉES
APPROUVÉE
➢ DCM211223 4-03- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR
DES TEMPS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
APPROUVÉE
➢ DCM211223 4-04- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR
DES ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVES
APPROUVÉE
❑ RESSOURCES HUMAINES
➢ DCM211223 5-01- EXAMINÉE LE 21 DÉCEMBRE 2023 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU
SEIN DES SERVICES COMMUNAUX (1607 HEURES ANNUELLES)
APPROUVÉE