Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 40 compte gestion budget camping 1170221
Déliberation - 2025 43 ca budget principal 1170224
unknown - cg 2024 budget principal 1313214
Déliberation - 2025001 approbation compte gestion 2024 budget pri
Déliberation - 2023008 approbation compte gestion 2022 budget pri
Déliberation - 2022 015 Budget Principal Compte de gestion 2021
Déliberation - 2022 015 Budget Principal Compte de gestion 2021
Déliberation - 2025 49 bp budget principal 1170230
Déliberation - 2025 41 compte gestion zam chauveton 1170222
Déliberation - Délibération n° 2019 0007 COMPTES DE GESTION 201
Déliberation - 2025 39 compte gestion budget principal 1170220
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 39 compte gestion budget principal 1170220)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Extrait
du
registre
des
délibérations
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Du
Conseil
Municipal
005-210500468-20250327-2025-039-DE.
De
la
Commune
d'EMBRUN
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 02/04/2025
Séance
du
27
Mars
2025
à Délibération
n°
2025-39
R
Objet
: Approbation
du
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le Vingt
Sept
Mars
à
18h00,
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Légalement
convoqué
le
Dix
Sept
Mars
deux
mille
vingt-cinq
compte
de
gestion
2024
-
à la Salle
de la Manutention,
Budget
principal
Sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire, Secrétaire
de
séance:
Madame
Ouria
BLANCHET,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 23
Nombre
de
votants
: 29
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Bernard
FANTI,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Madame
Jehanne
MARROU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Madame
Barbara
GASQUET,
Monsieur
Patrice
RENOUF,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Monsieur
Robert
PELLISSIER,
Madame
Véronique
CONSTANS,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS.
Représentés
:
Madame
Wiebke
SILVE
donne
pouvoir
à Madame
Audrey
CEARD
Monsieur
Christian
COULOUMY
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
donne
pouvoir
à Monsieur
Robert
PELLISSIER
Monsieur
Pierre
BRUYAT
donne
pouvoir
à Madame
Véronique
CONSTANS
Après
s’être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l’exercice
2024
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l’actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à réaliser,
à recouvrer
et l’état
des
restes
à payer.
Après
s’être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
ordonnancés
et qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures, 1-
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2024
au
31
décembre
2024,
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire
; 2-
Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l’exercice
2024
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
3-
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Madame
le Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Vu
l’avis
de
la
commission
finances
du
20
mars
2025
;
e
Déclare
que
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
de
la
commune
dressé
pour
l’exercice
2024
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Fait
à Embrun,
Le
28
Mars
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD