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Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Glonville.
Lien du pdf (Séance - 2019 278 lecture publique approbation ri mediatheque baccarat)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT
SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2019
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 10 décembre 2019, s'est réuni à 18h30 au Salon des Halles à Lunéville sous la présidence de Monsieur Laurent de GOUVION SAINT CYR, Président.
ÉTAIENT PRÉSENTS: Mmes Rose-Marie FALQUE, Jocelyne CAREL, Yvelle COUDRAY, MM. Gérard FRANÇOIS, Christian GEX, Mme Sabrina VAUDEVILLE, MM. Bruno MINUTIELLO, Bernard MICLO, Cédric PERRIN, Jacques DEWAELE, François MEYER, Mmes Caroline GEORGE, Marie-Jo GEORGES, MM. Fernand PHILIPPE, Jean-Paul FRANÇOIS, Mme Florence DUPAYS, MM. François GENAY, Bernard VAUTRIN, Alain THIERY, Mme Marie-Lucie HENRY, M. Gérald FRANÇOIS, Mme Bernadette GAUCHE, MM. José CASTELLANOS, Serge DESCLE, Etienne CREMEL, Mme Virginie BURTIN, M. Hervé BERTRAND, Mme Joëlle di SANGRO, MM. Christian FLAVENOT, François FRASNIER, Jonathan HAUVILLER, Mme Alexandra HUGO, Jacques LAMBLIN, Mmes Anne LASSUS, Catherine LAURAIN, MM. Bernard RECOUVREUR, Aziz SAHIN, Benoît TALLOT, Thibault VALOIS, Mme Marie VIROUX, M. Pascal BURGAIN, Mme Claudine COLAS, MM. Jean-Luc DEMANGE, Francis VILLAUME, Alain FORTIER, Gérard COINSMANN, Gérard RITZ, Mme Damienne VILLAUME, MM. Jean-Marie LARDIN, Philippe ALAVOINE, Jean-Marie LECLERE, Pascal MARCHAL, Jacques PISTER, Laurent GELLENONCOURT,
ÉTAIENT EXCUSÉS: Mme Sabine TIHA (pouvoir à Mme Sabrina VAUDEVILLE), MM. Alain VINCENT {pouvoir à Mme Marie-Lucie HENRY), Mme Edith BAGARD, MM. Frédéric BREGEARD (pouvoir à M. Bernard RECOUVREUR), Ludovic CHAUMET (pouvoir à M. Jonathan HAUVILLER), Mmes Anne-Marie di MARINO, Annie GUILLEMOT fpaouvoir à M. Jacques LAMBLIN), Laurie JOCHAUD du PLESSIX {pouvoir à M. Christian FLAVENOT), Colette MANSUY (pouvoir à Mme Anne LASSUS), Caïherine PAILLARD, Michèle WALTER, MM. Joël GERARD, Vincent VAUTHIER, Bernard ZABEL (remplacé par M. Alain FORTIER), René KRYZS, Mme Marie-Françoise MEYER, M. Christian TISSOUX.
ÉTAIENT ABSENTS : MM. Ghislain GALLAND, Gérald BARDOT, Michel BOESCH, Pierre-Jean COURBEY, Mme Brigitte FLEURANTIN, M. Jean-Luc LEFEUVRE, Mme Daphnée VELTIN- DESSAUVAGES, M. Pascal BAUCHE,
RAPPORTEUR : M. Pascal BURGAIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Virginie BURTIN
EXTRAIT DE LA DÉLIBÉRATION CI-CONTRE AFFICHÉ LE 24 DECEMBRE 2019 AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE À BACCARAT
DELIBERATION N° 2019-278 : Lecture publique - Approbation du règlement intérieur de la Médiathèque de Baccarat
ll est rappelé à l'Assemblée que la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB), dans le cadre de sa compétence Lecture Publique, développe une politique dynamique et continue de renforcement de la pratique culturelle.
Dans cet objectif, il a été mis en œuvre la création d'un nouvel équipement structurant à Baccarat avec l'acquisition de documents, mobiliers et matériels numériques afin de faire de cet établissement un lieu, rayonnant sur le territoire et auprès des EPCI voisins.
Le projet arrivant à son terme en janvier 2020 avec l'ouverture de ce nouvel établissement, il est proposé l'approbation du règlement intérieur, ci-joint, de la médiathèque de Baccarat qui en régit le fonctionnement, afin de permettre la bonne marche de cet établissement.
Le Conseil communautaire, à l'unanimité,
° _ Approuve le règlement intérieur de la Médiathèque de Baccarat
Fait et délibéré à Lunéville, le 17 décembre 2019.
Pour expédition conforme,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur Le Président,
[054-200070324-20191217-2019-278-DE | Laurent de GOUVION SAINT CYR. Accusé certifié exécutoire
Réception par ke préfet : 1912/2019