Déliberation - Liste des deliberations du 12 juin 2026 signee

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Déliberation - Liste des deliberations du 12 juin 2026 signee Document publié le Vendredi 12 juin 2026 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 juin 2026 signee)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement, si FATA

Châteauneuf

BM SAR Loire

LISTE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 12 JUIN 2026

L'an deux mil vingt-six le douze juin à dix-neuf heures le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Madame

Florence GALZIN, Maire.

Etaient présents : Mme Florence GALZIN, M. Régis PLISSON, Mme Marielle PIERRE,

M. Frédéric BOISJIBAULT, Mme Armelle COLCOMB, M. Philippe ASENSIO, Mme Michèle VERCRUYSSEN, M. Renaud COLIN, M. Christian PERROTIN, Mme Bernadette ROUSSEAU, M. Olivier GOUSSARD, Mme Marie-Claude BOWEN, Mme Agnès MACHARD, Mme Béatrice REVEILHAC, Mme Pascale RIGUET, Mme Anne-Marie AVEZARD, M. Joël BERCET, M. David CHAZELAS, Mme Cécile LALANNE, M. Marc TISSERAND, Mme Marie-Estelle GUY, M. Louis MEDRALA, Mme Monique LEMOINE,

M. Pascal JOUVEAUX

Formant la majorité des membres en exercice

Absents et avaient donné pouvoir :

e Mme Marie-Pierre SCHNEIDER à Mme Marie-Claude BOWEN

M. Max CABROLIER à Mme Marie-Estelle GUY

Mme Carole LEROY à Mme Pascale RIGUET

M. Jordane DE OLIVEIRA à Mme Armelle COLCOMB

M. Benoit GUEROULT à Mme Bernadette ROUSSEAU

(M. GUEROULT présent pour les délibérations 64 à 70 et 73 à 74)

Mme Michèle VERCRUYSSEN a été élue Secrétaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté,

DEL-64-2026

Compte de gestion 2025 - Budget Ville

Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,

DEL-65-2026

Compte de gestion 2025 - Budget Eau

Adoptée à l'unanimité par 29 voix Pour,

DEL-66-2026

Compte de gestion 2025 - Budget Assainissement

Adoptée à l'unanimité par 29 voix Pour,

DEL-67-2026

Compte de gestion 2025 - Budget CampingAdoptée à l'unanimité par 29 voix Pour,

DEL-68-2026

Désignation Président de séance

Adoptée à l'unanimité par 29 voix Pour,

DEL-69-2026

Compte Administratif 2025- Budget Ville

Adoptée à la majorité par 26 voix Pour et 2 voix Contre,

(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de la salle)

DEL-70-2026

Compte Administratif 2025- Budget Eau

Adoptée à l'unanimité par 29 voix Pour,

(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de la salle)

DEL-71-2026

Compte Administratif 2025- Budget Assainissement

Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,

(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de la salle)

DEL-72-2026

Compte Administratif 2025- Budget Camping

Adoptée à la majorité par 26 voix Pour et 2 voix Contre,

(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de la salle)

DEL-73-2026

Affectation définitive du résultat 2025- Budget Ville

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 voix Contre,

DEL-74-2026

Affectation définitive du résultat 2025- Budget Eau

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 voix Contre,

DEL-75-2026

Affectation définitive du résultat 2025- Budget Assainissement

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 voix Contre,

DEL-76-2026

Affectation définitive du résultat 2025- Budget Camping

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 voix Contre,

DEL-77-2026

Bilan des acquisitions et cessions 2025 opérées par la ville ou au nom de la ville au cours de l'exercice 2025

Le Conseil municipal prend acte,

DEL-78-2026

Participation SMAEDAOL 2026

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 Abstentions,

DEL-79-2026

Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques

Adoptée à l'unanimité par 29 voix Pour,DEL-80-2026

Adoption du règlement intérieur du forum des associations

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 Abstentions,

DEL-81-2026

Subvention exceptionnelle pour l'association « La Boule Castelneuvienne » dans le cadre de l'organisation du festival de pétanque.

Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,

DEL-82-2026

Délibération de principe — vote pour nomination et désignation élus Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,

DEL-83-2026

Désignation représentant (titulaire et suppléant) SMAEDAOL

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 Abstentions,

DEL-84-2026

Désignation des représentants aux commissions thématiques du Conseil communautaire de la Communauté de communes des Loges.

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 Abstentions,

(Madame Lemoine et Monsieur Jouveaux ne souhaitent pas prendre part au vote)

DEL-85-2026

Rectification - Commission d'Appel d'Offres — composition

Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 Abstentions,

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Rectification - Commission de délégation de service public — composition Adoptée à la majorité par 27 voix Pour et 2 Abstentions,

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Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,

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Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,

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Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,

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Adoptée à l’unanimité par 29 voix Pour,