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Compte-Rendu - CR Succinct 1
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Succinct 1)
Thèmes du document : Éducation, Santé, Jeunesse,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 17 décembre 2024
Gérard CAUDRON
● Subvention à l'association du Secours populaire français pour venir en aide aux victimes du cyclone Chido
Délibération adoptée à l'unanimité
● Installation de cinq bâches de dimensions exceptionnelles sur le parking A2 du stade Decathlon Arena - Stade Pierre Mauroy
Délibération adoptée à l'unanimité , Claudine REGULSKI, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU, Hélène HARDY s'étant abstenus
● Mise à jour des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du collège Simone de Beauvoir
Délibération adoptée à l'unanimité
Maryvonne GIRARD
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2024
Délibération adoptée à l'unanimité
● Abattement sur la taxe foncière des propriétés bâties (ATFPB) en faveur des bailleurs sociaux Délibération adoptée à l'unanimité
● Tarifs sortie hivernale 2024 proposés par la Maison de quartier Jacques-Brel Délibération adoptée à l'unanimité 2
Sylvain ESTAGER
● Admission en non-valeur et créances éteintes
Délibération adoptée à l'unanimité
● Anticipation de crédits d'investissement
Délibération adoptée à l'unanimité , Claudine REGULSKI, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU, Hélène HARDY s'étant abstenus
● Autorisation de versements anticipés de subventions aux associations et au Centre Communal d'Action sociale pour l'exercice 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
● Avance de fonds remboursable au profit de l'association ADéLIE VAMB
Délibération adoptée à l'unanimité
● Octroi de la garantie de l'Agence France Locale 2024-2025
Délibération adoptée à l'unanimité
● Église Saint-Pierre de Flers-Bourg - rénovation de éclairages intérieurs - participation financière de la paroisse Sainte-Mère-Teresa aux travaux de sonorisation
Délibération adoptée à l'unanimité
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'environnement au titre de l'année 2024
Délibération adoptée à l'unanimité
● Dialogue compétitif : marché public global de performance concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation, la maintenance des installations d'éclairage public de la Ville de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
● Autorisation à signer des marchés et information du conseil municipal
Délibération adoptée à l'unanimité
● Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la médecine préventive Délibération adoptée à l'unanimité
● Autorisation à signer les marchés et financement des travaux de la Maison de santé Madeleine BRÈS située au Pont-de-Bois
Délibération adoptée à l'unanimité
Françoise MARTIN
● Conventions de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et les Instituts médico-éducatifs (IME) Lelandais et Dame Le Recueil
Délibération adoptée à l'unanimité
● Deuxième affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2024
Délibération adoptée à l'unanimité
● Deuxième affectation de crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte Délibération adoptée à l'unanimité 3
Victor BURETTE
● Mise à jour de la liste des Conseillers de quartier
Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
● Sorties offertes par la Ville aux aînés en 2025
Délibération adoptée à la majorité , Claudine REGULSKI, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU, Hélène HARDY ayant voté contre
● Règlement intérieur des Centres d'expression de rencontre et d'animation (CERA) Délibération adoptée à l'unanimité
● Mise à disposition à titre payant des locaux pour les permanences de la mutuelle Just Délibération adoptée à l'unanimité
Farid OUKAID
● Quatrième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2024 - aides à l'emploi sportif, aux bourses aux jeunes et adult'sport
Délibération adoptée à l'unanimité
Chantal FLINOIS
● Seconde affectation des crédits destinés aux centres sociaux au titre de l'année 2024 Délibération adoptée à l'unanimité
Lahanissa MADI
● Demande de prorogation du délai d'exécution d'un Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) Délibération adoptée à l'unanimité
Claire MAIRIE
● Seconde affectation de crédits destinés au soutien des structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2024
Délibération adoptée à l'unanimité
Lionel BAPTISTE
● Abrogation de la délibération n°VA_DEL2024_142 portant sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche
Délibération adoptée à l'unanimité , Claudine REGULSKI, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU, Hélène HARDY s'étant abstenus
Vincent BALEDENT
● Désaffectation et déclassement d'une emprise de terrain pour l'implantation d'un local poubelle rue Mélina-Mercouri
Délibération adoptée à l'unanimité
● Vente au profit de la société Vilogia d'une emprise de terrain pour l'implantation d'un local poubelle rue Mélina-Mercouri
Délibération adoptée à l'unanimité 4
● Cession de domaine public à domaine public par la Ville au profit de la Métropole européenne de Lille (MEL) d'une parcelle de terrain situé rue Colbert
Délibération adoptée à l'unanimité
● Avis du Conseil municipal sur le projet de RLPi arrêté par le Conseil métropolitain
Délibération adoptée à l'unanimité
● Conclusion d'un bail emphytéotique entre la Ville et Lille Métropole Habitat (LMH) - reconversion de l'ancien groupe scolaire Jean-Jaurès
Délibération adoptée à l'unanimité , Claudine REGULSKI, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU, Hélène HARDY s'étant abstenus
● Désaffectation du groupe scolaire Claude-Bernard situé place Léon-Blum Délibération adoptée à l'unanimité
● Déclassement du groupe scolaire Claude-Bernard, place Léon-Blum
Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
● Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux Délibération adoptée à l'unanimité
● Mise à jour de la délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
● Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents Délibération adoptée à l'unanimité
● Actualisation du tableau des emplois permanents
Délibération adoptée à l'unanimité
● Création d'un emploi non permanent en contrat de projet
Délibération adoptée à l'unanimité
● Rémunération de vacataires de l'école de musique de Villeneuve d'Ascq Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
● Convention de partenariat entre la Médiathèque municipale Till l'Espiègle et le LaM Délibération adoptée à l'unanimité
Mariam DEDEKEN
● Seconde affectation de crédits destinés au soutien des structures œuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2024
Délibération adoptée à la majorité , Claudine REGULSKI, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU, Hélène HARDY ayant voté contre 5
Sébastien COSTEUR
● Adhésion de la Ville de Villeneuve d'Ascq à l'association "Prévention routière" Délibération adoptée à l'unanimité
Alizée NOLF
● Tarifs séjour ski Jeunesse 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil a pris acte
● Vœu relatif à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
Délibération adoptée à l'unanimité , Innocent ZONGO, Violette SALANON n'ayant pas pris part au vote
● Motion de soutien à l'Université de Lille
Délibération adoptée à l'unanimité , Innocent ZONGO, Violette SALANON n'ayant pas pris part au vote