Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2015
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2015
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2015
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete complementaire IA mesure
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete complementaire IA mesure
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2015
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2015
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2016
Arrêté - Préfecture - Ain - RAA Arrete composition CDAPH ju
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete du 26 octobre 2015 porta
Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2015 SEPTEMBRE 1
Document publié le Jeudi 10 septembre 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - Arrete IA mesures rentree 2015 SEPTEMBRE 1)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination,
1
IA du
Rhône
Bourg-en-Bresse, le 10 septembre 2015
La rectrice de l’académie de Lyon
Vu le code de l’éducation, et notamment les articles L 211-1 et D 211-9 ;
Vu la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat ;
Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et les départements et notamment son article 45 ;
Vu le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l’organisation académique ;
Après consultation du Comité Technique Spécial Départemental en date du 2 septembre 2015
Après consultation du Conseil Départemental de l’Education Nationale en date du 4 septembre 2015
ARRETE
Article 1 : affectation, à compter du 01 septembre 2015, des emplois d’enseignants suivants :
N°
d’ordre Désignation de l’école
Nombre
d’emplois
implantés
Observations
A – Ecoles élémentaires
1 Ecole élémentaire Les Erables Péronnas 1,08 Ouverture de la 9ème classe
dont 0,08 décharge de direction
2 Ecole élémentaire Jacques Fert Reyrieux 1 Ouverture de la 12ème classe
3 Ecole élémentaire Villieu-Loyes-Mollon 1 Attribution d’un poste provisoire pour l’année scolaire 2015-2016
B – Ecoles primaires
4 Ecole primaire Les Montagniers Bellegarde sur Valserine 1 Ouverture de la 9ème classe
5 Ecole primaire Le bois des Pesses Bellegarde sur Valserine 1 Ouverture de la 9ème classe
6 Ecole primaire A. Daudet Bourg-en-Bresse 1 Ouverture de la 9ème classe
7 Ecole primaire A. Daudet Bourg-en-Bresse 1 Attribution d’un poste provisoire pour l’année scolaire 2015-2016
8
Ecole primaire d’application
Le Peloux
Bourg-en-Bresse
1 Attribution d’un poste provisoire pour l’année scolaire 2015-2016 2
N°
d’ordre Désignation de l’école
Nombre
d’emplois
implantés
Observations
9 Ecole primaire Champagne-en-Valromey 1 Attribution d’un poste provisoire pour l’année scolaire 2015-2016
10 Ecole primaire Château-Gaillard 1,17 Ouverture de la 10ème classe
dont 0,17 décharge de direction
11 Ecole primaire Vouvray Châtillon-en-Michaille 1 Attribution d’un poste provisoire pour l’année scolaire 2015-2016
12 Ecole primaire Guy de Maupassant Divonne-les-Bains 1 Ouverture de la 12ème classe
13 Ecole primaire Leyment 1 Ouverture de la 7ème classe
14 Ecole primaire Ségny 1 Ouverture de la 8ème classe
15 Ecole primaire Saint-Jean-de-Thurigneux 1,25 Ouverture de la 4ème classe
dont 0,25 décharge de direction
16 Ecole primaire Thil 1 Ouverture de la 5ème classe
17 Ecole primaire Villemotier 0,50 Attribution d’un demi-poste provisoire pour l’année scolaire 2015-2016
C – Moyens de remplacement
18 Circonscription de Bellegarde 1 Moyen de remplacement TRZR Brigade départementale
19 Circonscription de Jassans 2 Moyen de remplacement TRZR Brigade départementale
20 Circonscription de La Dombes 3 Moyen de remplacement TRZR Brigade départementale
Article 2 : retrait, à compter du 01 septembre 2015, des emplois d’enseignants suivants :
N° d’ordre Désignation de l’école
Nombre
d’emplois
retirés
Observations
A - Ecole maternelle
1 Ecole maternelle Artemare 1 Fermeture de la 3ème classe
B - Ecole élémentaire
2 Ecole élémentaire Vonnas 1 Fermeture de la 8ème classe
C - Ecoles primaires
3 Ecole primaire Grand-Clos Bellegarde-sur-Valserine 1 Fermeture de la 9ème classe
4 Ecole primaire Saint-Denis-en-Bugey 1 Fermeture de la 10ème classe
5 Ecole primaire Saint-Marcel-en-Dombes 1 Fermeture de la 6ème classe 3
Article 3 : autres mesures :
N° d’ordre Désignation
Nombre
de
postes
Observations
A – Moyens de remplacement
1 TRZIL vacants en TR brigade 2 Transformation B – RPI
5 Création du RPI concentré Echallon-Belleydoux 0.25 RPI concentré à Echallon (0011214P)
Fermeture de l’école de Belleydoux
dont 0,25 décharge de direction
Article 4 : Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Ain est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour la rectrice et par délégation,
Le directeur académique des services de
l’éducation nationale de l’Ain,
Francis MORLET