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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 01 04 2026 Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
LA
BIOLLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2026
À
20H00
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-neuf
avril
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
LA
BIOLLE,
dûment
convoqué
par
le
Maire,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Julie
NOVELLI,
Maire.
Date
de
convocation
: le 24
avril
2026
Envoyée
le 24
avril
2026
Affichée
le 24
avril
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 20
Votants:
22
Représentés
:2
Absente:
|
Présents
:
Julie
NOVELLI,
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Véronique
BOINON,
Benoît
BADIN,
Sabine
LÉOPOLD,
Sylvain
QUILLET,
Claire
MOCELLIN,
Émeline
SAVIGNY,
Florence
MEYNIER,
Richard
THEVIOT,
Jean-Paul
DE
SANTIS,
Mallory
PELLERE)J,
Éric
GAUDIEZ,
Aurélien
LÉCART,
Marie
RAVEL,
Lionel
COURRIER,
Claude
CATHELIN,
Solange
GENIX,
Florent
QUAY,
Orianne
COSI
Ayant
donné
procuration:
Sébastien
DELATTAIGNANT
à
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Damien
STIEFFENHOFER
à Claire
MOCELLIN
Absente
: Monique
TARDIVEL
Secrétaire
de
séance
élue
: Sabine
LÉOPOLD
2026-030
— ASSOCIATIONS
-— SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Rapport
de
Claire
MOCELLIN,
6°"°
adjointe
La
Commission
de
la Vie
Locale
a étudié
les
demandes
de
subventions
et établi
la proposition
suivante :
ASSOCIATIONS
Montants
votés
Festival
de
La
Biolle
cinéma
et
ruralité
1 000.00
€
Communes
Solidaires
500.00
€
Les
amis
du
Meyrieu
(Club)
250.00
€
Football
Club
Chambotte
5
200.00
€
Football
club
Chambotte
/sub
financement
technicien
6 500.00
€
Sou
des
écoles
510.00
€
La
Biolle
Loisirs
(section
chorale)
300.00
€
Anciens
Combattants
250.00
€
Amis
des
bêtes
300.00
€
Feux
Follets
150.00
€
Atelier
des
Arts
8 000.00
€
Cocktail
Music
1 000.00
€
Kronos
376.00
€
Ecole
de
Judo
MIZUMI
(EJM)
976.00
€
CSC
CYCLO
500.00
€
25
812.00
€
sl
a Par
ailleurs,
depuis
la
fusion
avec
GRAND
LAC
le
1°
janvier
2017,
notre
commune
perçoit
une
allocation
compensatrice
à reverser
aux
associations
subventionnées
auparavant
par
la CCCA.
En
conséquence,
il est proposé
de
bien
vouloir
retenir
les
conclusions
suivantes,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
APPROUVE
la proposition
de
la commission
Vie
Locale,
-
DÉCIDE
d’allouer
les
subventions
indiquées
dans
le tableau
présenté
ci-dessus.
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Julie NOVELLI
Sabine LÉOPOLD
|
2 COMMUNE
DE
LA
BIOLLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2026
À
20H00
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-neuf
avril
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
LA
BIOLLE,
dûment
convoqué
par
le
Maire,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Julie
NOVELLI,
Maire.
Date
de
convocation
: le 24
avril
2026
Envoyée
le
24
avril
2026
Affichée
le 24
avril
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 20
Votants:22
Représentés
: 2
Absente:
I
Présents
:
Julie
NOVELLI,
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Véronique
BOINON,
Benoît
BADIN,
Sabine
LÉOPOLD,
Sylvain
QUILLET,
Claire
MOCELLIN,
Émeline
SAVIGNY,
Florence
MEVNIER,
Richard
THEVIOT,
Jean-Paul
DE
SANTIS,
Mallory
PELLEREJ,
Éric
GAUDIEZ,
Aurélien
LÉCART,
Marie
RAVEL,
Lionel
COURRIER,
Claude
CATHELIN,
Solange
GENIX,
Florent
QUAY,
Orianne
COSI
Ayant
donné
procuration:
Sébastien
DELATTAIGNANT
à
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Damien
STIEFFENHOFER
à Claire
MOCELLIN
Absente
: Monique
TARDIVEL
Secrétaire
de
séance
élue
: Sabine
LÉOPOLD
2026-031
— INSTITUTIONS
— DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DE
LA
COMMUNE
AUPRÈS
DU
SYNDICAT
MIXTE
DE
MÉTROPOLE
SAVOIE
Rapport
de
Julie
NOVELLI,
Maire
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
que
conformément
aux
statuts
du
syndicat
mixte
de
Métropole
Savoie,
il
convient
de
procéder
à
la
désignation
des
2
délégués
titulaires
et
2
délégués
suppléants
de
manière
à assurer
la représentativité
de
la commune
au
sein
de
cette
instance.
Il est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
procéder
à l’élection.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
ÉLIT
Madame
Julie
NOVELLI
et Monsieur
Benoît
BADIN
en
tant
que
délégués
titulaires
;
- _
ELIT
Madame
Florence
MEYNIER
et Monsieur
Jean-Paul
DE
SANTIS
en
tant
que
délégués
suppléants.
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
Maire,
Julie
NOVELLI
La
Secrétaire
de
séance,
Sabine LÉOPOLD COMMUNE
DE
LA
BIOLLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2026
À
20H00
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-neuf
avril
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
LA
BIOLLE,
dûment
convoqué
par
le
Maire,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Julie
NOVELLI,
Maire.
Date
de
convocation
: le 24
avril
2026
Envoyée
le 24
avril
2026
Affichée
le 24
avril
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 20
Votants
:22
Représentés
:2
Absente :
I
Présents
:
Julie
NOVELLI,
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Véronique
BOINON,
Benoît
BADIN,
Sabine
LÉOPOLD,
Sylvain
QUILLET,
Claire
MOCELLIN,
Émeline
SAVIGNY,
Florence
MEVYNIER,
Richard
THEVIOT,
Jean-Paul
DE
SANTIS,
Mallory
PELLEREJ,
Éric
GAUDIEZ,
Aurélien
LÉCART,
Marie
RAVEL,
Lionel
COURRIER,
Claude
CATHELIN,
Solange
GENIX,
Florent
QUAY,
Orianne
COSI
Ayant
donné
procuration:
Sébastien
DELATTAIGNANT
à
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Damien
STIEFFENHOFER
à Claire
MOCELLIN
Absente
: Monique
TARDIVEL
Secrétaire
de
séance
élue
: Sabine
LÉOPOLD
2026-032
—
INSTITUTIONS
—
RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
(CCID)
Rapport
de
Julie
NOVELLI,
Maire
Madame
la
Maire
rappelle
que
l’article
1650
du
code
général
des
impôts
(CGT)
prévoit
l’instauration
d’une
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
dans
chaque
commune,
composée
d’un
président
(le Maire
ou un
adjoint
délégué),
de
8 commissaires
titulaires
et de
8 commissaires
suppléants.
La
durée
du
mandat
des
membres
de
cette
commission
est
la
même
que
celle
du
mandat
du
conseil
municipal.
Le
rôle majeur
de
cette
commission
est de
donner
chaque
année
son
avis
sur les modifications
d'évaluation
ou
nouvelles
évaluations
des
locaux
d’habitation
recensées
par
l’administration
fiscale.
Elle
indique
au
conseil
municipal
que
suite
aux
élections
municipales,
il
convient
de
procéder
à
la
constitution
d’une
nouvelle
commission.
Les
8
commissaires
titulaires
et
les
8
commissaires
suppléants
sont
désignés
par
le
Directeur
régional/départemental
des
Finances
Publiques
à partir
d’une
liste
de
contribuables,
en
nombre
double,
dressée
par
le conseil
municipal.
En
conséquence,
il est proposé
de
bien
vouloir
retenir
la conclusion
suivante :
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
PROPOSE
de
désigner
:
Commissaires
titulaires
:
Commissaires
suppléants :
Guy
COUDURIER
Gérard
DUMAS
Emeline
SAVIGNY
Eric
GAUDIEZ
Pierre
QUAY
Jean-Philippe
GODARD
Benoît
BADIN
Florence
MEYNIER
Jean-Louis
GUIGUE
Philippe
CALLOUD Bernard
GINET
Guy
BOINON
Damien
STIEFFENHOFER
André
SERET
Jean-Pierre
GINET
Marcel
MAHE
Gérard
BRISOUX
Nathalie
DELEU
Denis
BAUSSAND
Thérèse
PALLAVICINI
Fabien
COUDURIER
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
Maire,
Julie
NOVELLI
SN
Corinne
GENINI
Mireille
VITTET
Orianne
COSI
Eugène
PENNET
Michel
CALLOUD
François
PERNOUD
Daniel
CHAMPROY
Michel
TOINET
Guy
GROSJEAN
Edmond
PAGET
Erick
DESCHENNES
La
Secrétaire
de
séance,
Sabine LÉOPOLD
.
f
Er
2 COMMUNE
DE
LA
BIOLLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2026
À
20H00
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-neuf
avril
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
LA
BIOLLE,
dûment
convoqué
par
le
Maire,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Julie
NOVELLI,
Maire.
Date
de
convocation
: le 24
avril
2026
Envoyée
le 24
avril
2026
Affichée
le
24
avril
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 20
Votants
:22
Représentés
:2
Absente
: |
Présents
:
Julie
NOVELLI,
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Véronique
BOINON,
Benoît
BADIN,
Sabine
LÉOPOLD,
Sylvain
QUILLET,
Claire
MOCELLIN,
Émeline
SAVIGNY,
Florence
MEVYNIER,
Richard
THEVIOT,
Jean-Paul
DE
SANTIS,
Mallory
PELLERE)J,
Éric
GAUDIEZ,
Aurélien
LÉCART,
Marie
RAVEL,
Lionel
COURRIER,
Claude
CATHELIN,
Solange
GENIX,
Florent
QUAY,
Orianne
COSI
Ayant
donné
procuration:
Sébastien
DELATTAIGNANT
à
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Damien
STIEFFENHOFER
à Claire
MOCELLIN
Absente
: Monique
TARDIVEL
Secrétaire
de
séance
élue
: Sabine
LÉOPOLD
2026-033
— JEUNESSE-PÉRISCOLAIRE
- CONVENTION
« LIRE
&
FAIRE
LIRE
»
Rapport
de
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
1‘
adjoint
Monsieur
Philippe
DA
SILVA
LOPES
indique
que
« LIRE
&
FAIRE
LIRE
» est un programme
national
tendant
à développer
le plaisir
de
la lecture
et la solidarité
intergénérationnelle
en
direction
des
enfants
fréquentant
les
structures
éducatives
par
l’intervention
de
bénévoles
de
plus
de
50
ans.
L'action
est
coordonnée
sur
le
plan
départemental
par
le
service
culturel
de
la
Ligue
de
l'Enseignement
—
FOL73
dans
l’esprit
définit
par
les
Chartes
nationales
de
L&FL
: «
Charte
du
bénévole
» et « Charte
de
la structure
éducative
» jointes
en
annexes.
Depuis
le 02
novembre
2025,
les
élèves
de
l’école
de
La
Biolle
bénéficient
de
ce programme
pendant
le
temps
périscolaire.
À
ce
titre,
Monsieur
Philippe
DA
SILVA
LOPES
propose
de
régulariser
ce
dossier
en
signant
la
convention
« LIRE
&
FAIRE
LIRE
»
entre
la
ligue
de
l’enseignement
FOL73
et
la
Commune
de
La
Biolle.
Également,
il propose
un
soutien
financier
à hauteur
de
150
€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
_ APPROUVE
le présent
rapport,
-
AUTORISE
l'attribution
de
la subvention,
- _ AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
la convention
« LIRE
&
FAIRE
LIRE
» ainsi
que
tout
document
afférent,
- _
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget.
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFO
Le
Maire,
Julie
NOVELLI
La
Secrétaire
de
séance,
Sabine LÉOPOLD COMMUNE
DE
LA
BIOLLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2026
À
20H00
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-neuf
avril
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
LA
BIOLLE,
dûment
convoqué
par
le
Maire,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Julie
NOVELLI,
Maire.
Date
de
convocation
: le 24
avril
2026
Envoyée
le 24
avril
2026
Affichée
le 24
avril
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 20
Votants:22
Représentés
: 2
Absente :
1
Présents
:
Julie
NOVELLI,
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Véronique
BOINON,
Benoît
BADIN,
Sabine
LÉOPOLD,
Sylvain
QUILLET,
Claire
MOCELLIN,
Émeline
SAVIGNY,
Florence
MEVYNIER,
Richard
THEVIOT,
Jean-Paul
DE
SANTIS,
Mallory
PELLEREJ,
Éric
GAUDIEZ,
Aurélien
LÉCART,
Marie
RAVEL,
Lionel
COURRIER,
Claude
CATHELIN,
Solange
GENIX,
Florent
QUAY,
Orianne
COSI
Avant
donné
procuration:
Sébastien
DELATTAIGNANT
à
Philippe
DA
SILVA
LOPES,
Damien
STIEFFENHOFER
à Claire
MOCELLIN
Absente
: Monique
TARDIVEL
Secrétaire
de
séance
élue
: Sabine
LÉOPOLD
RAPPORT
DE
DÉLÉGATION
(décisions
prises
en vertu
de l’article L.2122-22
du
CGCT)
Rapport
de
Julie
NOVELLI,
Maire
DÉCISION
N°
2026-0292
CONCESSION
D’USAGE
TEMPORAIRE
DU
LOGEMENT
COMMUNAL
À
LA
FAMILLE
MARX
(renouvellement)
Il
est
accordé
à M.
et
Mme
MARX
une
concession
d’usage
temporaire
du
logement
communal
situé
492
rue
de
l’Ebène
— 73410
La
Biolle,
d’une
surface
d’environ
100
m2.
La
concession
prend
effet
le
25
avril
2026
et prendra
fin
de
plein
droit
le
24 juin
2026,
sans
faculté
de
prorogation.
Les
occupants
s’engagent
à libérer
les
lieux
à cette
date.
La
redevance
est fixée
à 450,00
€,
toutes
charges
comprises,
payable
mensuellement.
Le
Conseil
municipal
prend
acte
du
compte-rendu
de
l’usage
des
délégations
données
au
Maire.
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Julie
NOVELLI
|
Sabine
LÉOPOLD
*