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Ordre du Jour - CM 2026 04 01 Ordre du jour
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 06h54 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 04 01 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
est
convoqué
en
séance
publique
ordinaire,
MERCREDI
1er
AVRIL
2026
À
20H00
Salle
du
Conseil
municipal
Pouvoirs Désignation
du secrétaire
de séance
Approbation
du procès-verbal
de
séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
Ordre
du
jour
:
FINANCES
- APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
FINANCES
- AFFECTATION
DÉFINITIVE
DU
RÉSULTAT
2025
FINANCES
— VOTE
DES
TAUX
2026
FINANCES
— DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
ÉLUS
- FIXATION
DES
INDEMNITÉS
DES
ÉLUS
INSTITUTIONS
- RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
INSTITUTIONS
-
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DE
LA
COMMUNE
AUX
ORGANISMES
EXTÉRIEURS
INSTITUTIONS
—
ÉLECTION
D'UN
REPRÉSENTANT
AU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
D'ÉNERGIE
DE
LA
SAVOIE
(SDES)
INSTITUTIONS
-
COMPOSITION
ET
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS INSTITUTIONS
—
RECONDUCTION
DU
CONSEIL
CONSULTATIF
DE
DEVELOPPEMENT
LOCAL
(CCDL)
ET
DES
COMMISSIONS
EXTRA-MUNICIPALES
SOCIAL
- DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
ÉLUS
DU
CCAS
DEFENSE
INCENDIE
- CONVENTION
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
DE
GRAND
LAC
À
LA
COMMUNE
DE
LA
BIOLLE
:
ASSISTANCE
À
LA
GESTION
ET
L'EXPLOITATION
DES
POINTS
D'EAU
DE
LA
DECI
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire,
Julie
NOVELLI