Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 72
Déliberation - 56
Déliberation - 72
Déliberation - 62
Procès Verbal - 77
Compte-Rendu - 42
Déliberation - 74
Déliberation - 58
Déliberation - 58
Déliberation - 74
Déliberation - 44
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étreux.
Lien du pdf (Déliberation - 44)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEANCE
DU
1°
JUILLET
2022
Liste
des
délibérations
examinées
Décision
modificative
n°1
Modification
du
tableau
des
effectifs
Acquisition
de
la friche
industrielle
appartenant
à CERESIA
Vente
maison
VNF
226
rue
de
l’Eclaireur
de
Nice
Participation
de
la commune
pour
l’entretien
du
chemin
rural
de
la Taillette
Création
de
deux
postes
dans
le cadre
du
dispositif
du
parcours
emploi
compétences
(PEC)
Mise
à disposition
partielle
d’un
agent
pour
l’entretien
du
stade
intercommunal
Jean
Bergez
-— renouvellement
convention
avec
la commune
de
Boué
Demande
de
subvention
exceptionnelle
Autorisation
de
supprimer
des
documents
du
fonds
de
la bibliothèque
municipale
Cotisation
envers
l’association
de
gestion
la MARPA
« La
Maisonnée
»
Tarif
concession
cimetière
cinquantenaire
pour
6 personnes
Rapport
des
commissions
municipales
Questions
diverses
Etreux,
le 08
juillet
2022
Le
Maire,
Joël
NOISETTE
Commune
d'ETREUX
Séance
CM
du
01/07/2022