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Déliberation - 72
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune d'Étreux.
Lien du pdf (Déliberation - 72)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEANCE DU 05 AVRIL 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n°2-2024-01 Décisions et actes du Maire - Approuvée
Délibération n°2-2024-02 Approbation du compte administratif 2023 - Approuvée
Délibération n°2-2024-03 Approbation du compte de gestion 2023 dressé par le receveur municipal - Approuvée
Délibération n°2-2024-04 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Approuvée
Délibération n°2-2024-05 Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Approuvée
Délibération n°2-2024-06 Budget primitif 2024 - Approuvée
Délibération n°2-2024-07 Liste des principales opérations d’investissement 2024 - Approuvée
Délibération n°2-2024-08 Subventions aux associations locales - autres organismes et associations extérieures pour l’année 2024 - Approuvée
Délibération n°2-2024-09 Participation financière de la commune de Boué à l’entretien du stade intercommunal « Jean Bergez » - Année 2023- Approuvée
Délibération n°2-2024-10 Devis USEDA : remplacement d’un mât accidenté rue de l’Éclaireur de Nice - Approuvée
Délibération n°2-2024-11 Participation financière course cycliste BOUE/ETREUX du 03/03/2024 - Approuvée
Délibération n°2-2024-12 Annulation réservation de la salle du centre socioculturel: remboursement d’arrhes - Approuvée
Délibération n°2-2024-13 Renouvellement de la convention de mise à disposition avec le crédit agricole du Nord-Est - Approuvée
Délibération n°2-2024-14 Convention CCTSO mise en place d’un service commun entretien espaces verts année 2024 modification tarif - Approuvée
Délibération n°2-2024-15 Désignation d’un référent déontologue de l’élu local - Approuvée
Etreux, le 09 avril 2024
Le Maire,
Bertrand DUFERME
Jean-Noël LOCQUENEUX
Le secrétaire de Séance,
Commune d’ETREUX Séance CM du 05/04/2024