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Déliberation - Liste des Deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberation CIVIS
Déliberation - Liste DES Deliberation du ca du Ccas du 30062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation du ca du Ccas du 30062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Tourisme,
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
Lundi
30
juin
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’an
deux
mille
vingt
cinq,
le
30 juin
à
17
heures
30,
sur
la
convocation
individuelle
en
date
du 24
juin
2025,
déposée
dans
les
boites
aux
lettres
le
24
juin
2025,
les
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
-(CCAS)
se
sont
réunis
à la salle
Mollaret,
séance
présidée
par
Monsieur
Jacques
TECHER,
Président.
Présents
Absentes
excusées
Procuration
donnée
à
Absentes
M.
Jacques
TECHER
Membres
Mme
Elizabeth
élus
ROCHEFEUILLE Mme
Alexandra
PAYET
M.
Patrick
DRULA
M.Laurent
BOYER
Mme.
Renée
Claude
Membres
GONTHIER
nommés
Mme.Marie-
Noéline
Gilberte
DUBARD
Mme.
Marie
Joëlle
Monsieur
Laurent
CARRON
BOYER
M.
Jean
Claude
POUDROUX
Secrétaire
de
séance
: Mme
Claudine
TURPIN
Nombre
de
membres
en
exercice
09
Quorum
05
Procuration
01
Membres
|
Membres
absents
et
Membres
présents
ou
représentés
Total
présents
représentés
n'ayant
pas
participés
au
vote
ou
s’étant
abstenus
Pour
la délibération
n°1
05
I
0
06
Pour
la délibération
n°2
05
I
0
06
Pour
la délibération
n°3
05
0
06
Pour
la délibération
n°4
05
0
06
Pour
la délibération
n°5
05
0
06
Pour
la délibération
n°6
05
[
0
06
Pour
la délibération
n°7
05
Ï
0
06
Pour
la délibération
n°8
05
1
1
05
Pour
la délibération
n°9
05
1
0
06
Pour
la délibération
n°10
05
I
0
06
Pour
la délibération
n°11
05
|
0
06
Pour
la délibération
n°12
05
|
0
06
Pour
la délibération
n°13
05
Î
Prend
acte
=
Pour
la délibération
n°14
05
Ï
Prend
acte
£
Pour
la
délibération
n°15
05
|
0
06
Pour
la délibération
n°16
05
]
0
06
Pour
la délibération
n°17
05
1
0
06
Pour
la délibération
n°18
|
05
1
Prend
acte
=
Pour
la délibération
n°19
05
TI
0
06
Questions
diverses
+
Php Liste
des
délibérations
NUMERO
INTITULE
DECISION
PREND
|
OBSERVATIONS
ACTE
ADOPTE
|
REJETE
300625-01
Approbation
du
Procès
verbal
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
X
du
10
avril
2025
300625-02
Modification
de
la
délibération
n°
3
en
date
du
29
octobre
2018
« Mise
X
en
place
d'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
et
de
mercredis
jeunesse
—
Accueils
Collectifs
de
Mineurs
(ACM)
300625-03
Colos
Apprenantes
2025
X
300625-04
Approbation
du
projet
«
Accueil
Ados
»
période
du
03
mars
2025
au
14
X
mars
2025
et
du
05
mai
2025
au
16
mai
2025
—
12/15
ans,
dans
le
cadre
des
Accueils
Collectifs
de
Mineurs
(ACM)
porté
par
le
CCAS
300625-05
Approbation
du
projet
«
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
»
-
X
Période
du
15
juillet
2025
au
1°
août
2025
—
6/12
ans,
dans
le
cadre
des
Accueils
Collectifs
de
Mineurs
(ACM),
porté
par
le
CCAS
300625-06
Règlement
intérieur
de
l’Epicerie
Sociale
« SOLID’AIR
»
X
300625-07
Lancement
du
Pacte
Département
Territoire
(PDT)
—
Action
Adaptation
X
et
Amélioration
du
cadre
de
vie
- Définition
des
critères
d’attribution
de
l’aide
300625-08
Lancement
du
Pacte
Département
Territoire
(PDT)
—
Action
Adaptation
X
et
Amélioration
du
cadre
de
vie
—
Validation
de
dossiers
des
bénéficiaires
300625-09
Lancement
du
Pacte
Département
Territoire
(PDT)
—
Permis
de
X
conduire
social
300625-10
Lancement
du
projet
d’aides
à
l’amélioration
de
l'habitat
en
faveur
des
X
bénéficiaires
du
RSA
300625-11
Aide
à
l’amélioration
de
l’habitat
en
f::veur
des
bénéficiaires
du
RSA
-
X
Validation
des
dossiers
des
bénéficiai:es
300625-12
Affaire
générale
—
Modification
du
ta
leau
des
effectifs
X
300625-13
|
Compte
rendu
des
décisions
prises
jar
la
Commission
Permanente
du
X
NON
lundi
30
juin
2025
COMMUNICABLE
300625-14
|
Aide
Sociale
Facultative
—
Compt:
rendu
des
décisions
prises
en
X
NON
procédure
d’urgence
COMMUNICABLE
300625-15
Actualisation
de
la
liste
des
biens
et
.{e
la
durée
des
amortissements
en
X
M57
300625-16
Constitution
d’un
groupement
de
commande
pour
les
marchés
publics
X
entre
la
ville,
le
CCAS
et
la
caisse
des
écoles
300625-17
Convention
de
partenariat
« Mise
en
œuvre
d’une
expérimentation
sur
X
l'électroménager
froid
performant
à
destination
des
ménages
très
modestes
et
modestes
»
300625-18
Modification
de
la
délibération
du
CA
du
CCAS
du
27
novembre
2024
X
NON
(affaire
n°3)
portant
sur
le
compte
rendu
des
décisions
prises
par
la
COMMUNICABLE
Commission
Permanente
du
mardi
25
octobre
2024
300625-19
Demande
d’aide
financière
—
A
titre
exceptionnel
X
Questions
diverses
POUR
AFFICHAGE
ET
:IISE
EN
LIGNE
SUR
LE
SITE
INTERNET
DE
LA
VILLE