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Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 09 16 Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE SEINE ET MARNE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Tél. : 01 64 25 90 67
U,
IV.
VI.
VII.
VI.
XI.
PAPAS Se Ÿ
MAIRIE DE FONTENAY-TRESIGNY
La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal
se tiendra à la salle des fêtes le :
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 à 20H30 |
Ordre du jour:
Informations du Maire
Rapports annuels 2019
Désignation des représentants au GIP Maximilien
Désignation d’un représentant au GIP 1D77
Délégations d'attribution accordées à Monsieur le Maire en application
de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales —
Annule et remplace la délibération n°DEL20200525_03 du 25 mai 2020
Approbation de la révision allégée n°1 du PLU — Annule et remplace la
délibération n°DEL20200228_10 du 28 février 2020
Instauration de la prime exceptionnelle Covid-19 et fixation des
modalités d’attribution
Tableau des effectifs
Remboursement d’arrhes suite à l’annulation d’une réservation de la
salle des fêtes
Opération d'ordre non budgétaire - rectification d’imputation sur
l'exercice 2017
DBM n°1 du budget de l’eau
Admissions en non-valeurs
Questions diverses
Afin d’assurer une bonne application des gestes barrières et de la distanciation dans le cadre |
de la lutte contre l'épidémie de Covid-19, cette séance se tiendra à la salle des Fêtes. Le port
du masque sera obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition. La séance est
publique, dans la limite des places assises disponibles.
j
Fait à Fontenay-Trésigny le 16 septembre 2020
atrick ROSSILLI” Ses
HÔTEL DE VILLE : 26, avenue du Général de Gaulle - 77610 Fontenay-Trésigny
Courriel : mairie@fontenay-tresigny.fr