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Ordre du Jour - CM20210618 Affichage Tamp
Document publié le Vendredi 18 juin 2021 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM20210618 Affichage Tamp)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE SEINE ET MARNE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
MAIRIE DE FONTENAY-TRESIGNY
La prochaine séance ordinaire du Conseil
Municipal se tiendra à la salle des fêtes le :
| VENDREDI 18 JUIN 2021 à 19H00 | Tél. : 01 64 25 90 67
Ordre du jour :
Informations du Maire
1. Autorisation de classement au titre des monuments historiques la cloche Martine
conservée dans l’église paroissiale de Saint-Martin
2. Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition du
chemin rural n°27 à la société GRES
Approbation d’un protocole transactionnel avec la société LOCAM suite à une médiation
Convention pour la « participation citoyenne » avec la gendarmerie
Remboursement d’arrhes sur une location de salle
Tableau des effectifs
Na
une
Détermination des modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte
Epargne Temps (CET)
8. Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ)
9. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage au SDESM pour l’enfouissement des
réseaux rue Curie
Questions diverses / questions orales
Tirage au sort des jurés d’assise
Afin d’assurer une bonne application des gestes barrières et de la distanciation dans
le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, cette séance se tiendra à la salle des
Fêtes. Le port du masque sera obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition. |
La séance est publique dans la limite des places disponibles. |
Fait à Fontenay-Trésigny le 11 juin 2021
HÔTEL DE VILLE : 26, avenue du Général de Gaulle - 77610 Fontenay-Trésigny
Courriel : mairie@ fontenay-tresigny.fr