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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DE SEINE ET MARNE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
MAIRIE DE FONTENAY-TRESIGNY
La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal
se tiendra à la salle des fêtes le :
Rue cs a 1 LUNDI 15 JUIN 2020 à 20H30 ) Fax : 01 64 25 16 09
Ordre du jour :
Informations du Maire
I. Création des commissions municipales et désignation des membres IL. Détermination du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
IIL. Désignation des délégués au CCAS
IV. Détermination du nombre d’administrateurs au comité de la Caisse des Ecoles V. Désignation des administrateurs au comité de la Caisse des Ecoles VI. Election des membres de la Commission d’Appel d'Offres (CAO) VII. Désignation d’un correspondant Défense
VIIL Désignation d’un délégué au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
IX. Désignation des délégués au SIEGCL (piscine intercommunale) X. Désignation des délégués au SyAGE (gestion des eaux du bassin-versant) XI. Désignation des délégués au SMIAEP de Tournan (alimentation en eau potable)
XII. Proposition d’une liste de contribuables pour la constitution de la CCID (impôts)
XIII. Exonération des redevances d'occupation du domaine public 2020 pour les commerçants
XIV. Gratuité des services d’accueil péri- et extrascolaires du 16 mars au 7 juin 2020
XV. Dénomination de la nouvelle voie située au 40 rue Lafayette
Tirage au sort des jurés d’assises
Questions diverses
Exceptionnellement et afin d’assurer une bonne application des gestes-barrière et de
la distanciation dans le cadre de l'épidémie de Covid-19, le public autorisé sera limité à 17 personnes.
Les personnes souhaitant assister à ce Conseil Municipal devront se faire connaître par courriel à l’adresse suivante : mairie@fontenay-tresigny.fr avant le jeudi 11 juin
à midi. Une confirmation leur sera transmise par retour de courriel avant le vendredi 12 juin à midi. Dans le cas où le nombre d’inscrits dépasserait dix-sept personnes, un tirage au sort sera organisé.
Fait à Fontenay-Trésigny le 8 juin 2020
Ar
HÔTEL DE VILLE : 26, avenue du Général de Gaulle - 77610 FONTENAY-TRESIGNY
Courriel : mairiefontenaytresigny@wanadoo.fr