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Déliberation - 220623 DC 69 Designation de representants de la CCT au sein de differents organismes
Document publié le Mardi 14 juin 2022 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (Déliberation - 220623 DC 69 Designation de representants de la CCT au sein de differents organismes)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
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DEPARTEMENT DE L’OISE
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COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE ----------
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date de convocation : 14 juin 2022
Date de l’affichage : 14 juin 2022
Nombre de conseillers en exercice : 68
Nombre de conseillers présents : 43 + 9 pouvoirs
Nombre de conseillers votants : 52
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
Numéro de la Délibération : 220623-DC-69
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-deux juin, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s’est réuni à Noailles, sous la Présidence de Monsieur Pierre DESLIENS.
Etaient présents :
Mmes Christine MARIENVAL, Carine LUGEZ, Dominique MARGERY, Lydia BORDERES, Isabelle VILAREM, Marie-France SERRA, Doriane FRAYER, Viviane AKAKPOVI, Caroline MARTIN, Josiane VANDRIESSCHE, Annie BLANQUET, Danielle DEBLIECK, Christelle GAUVIN, Marianne LEMOINE, Caroline BILL.
MM. Pierre DESLIENS, Patrice CREPY, Philippe MARECHAL, Mickaël DEQUIN, Jean-Jacques DUMORTIER, Francis CHABLE, Patrice GOUIN, Marc VIRION, Rafaël DA SILVA, Guillaume NICASTRO, Hubert CABORDEL, Jean-Pierre CHATRON, Jean-Marie NIGAY, Sébastien FERNET, Ludovic GORINE, Pierrick LOZE, Alain ARNOLD, Jean-Louis GOUPIL, Bernard ONCLERCQ, Benoît BIBERON, Alain DEVOOGHT, Bruno CALEIRO, Patrick VONTHRON, Olivier DOUCHET, Daniel VEREECKE, Gérard CHATIN, Christophe DURAND, Guy LAFOREST.
Etaient absents :
Mmes Nathalie SABOT, Maud MATHONAT, Michèle BRICHEZ, Nadia MORIA, Nathalie GALINDO, Véronique PAUL, Françoise TESTART, Christèle MARIN, Nicole ROBERT, Angélique ANDRE.
MM. David LAZARUS, Kévin POTET, Alain GUERINET, Gérard PIEUX, Marc LAMOUREUX, Pascal POULET, Charles-Antoine de NOAILLES, Gérard AUGER, Denis JACOB, Thierry DEVILLARD, Robert JOYOT, Philippe ELOY, Jean VERTADIER, Philippe BOURLETTE, Pascal WAWRIN.
Dont représentés :
- M. David LAZARUS par Mme Marie-France SERRA.
- Mme Nathalie SABOT par M. Guillaume NICASTRO.
- M. Alain GUERINET par M. Hubert CABORDEL.
- M. Gérard AUGER par M. Bernard ONCLERCQ.
- M. Robert JOYOT par Mme Danielle DEBLIECK.
- M. Philippe ELOY par M. Jean-Jacques DUMORTIER.
- Mme Véronique PAUL par M. Pierre DESLIENS.
- M. Pascal WAWRIN par M. Alain ARNOLD.
- Mme Angélique ANDRE par M. Guy LAFOREST.
Secrétaire de séance : M. Bernard ONCLERCQ, conseiller communautaire de la commune de Neuilly en Thelle. Numéro de la Délibération : 220623-DC-69
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE
Vu :
• Le code général des collectivités territoriales ;
• Les délibérations n° 280720-DC-III.2 du 28 juillet 2020, n° 151020-DC-I.1 du 15 octobre 2020, n° 020222-DC-6 du 02 février 2022 relatives à la représentation de la Communauté de communes Thelloise au sein de divers organismes ;
• Le courrier préfectoral en date du 8 novembre 2022, acceptant la démission de Mme Thérèse-Marie DESCATOIRE de ses fonctions de maire et conseillère municipale de la commune de Dieudonne, et par voie de conséquence de son mandat de conseillère communautaire et Vice-Présidente de la Communauté de communes Thelloise ;
• Le courrier préfectoral en date du 30 mai 2023, acceptant la démission de M. Alain DUCLERCQ de ses fonctions de conseiller communautaire de la commune de Mesnil en Thelle, et par voie de conséquence de son mandat de Vice-Président de la Communauté de communes Thelloise ;
Considérant :
• Qu’il convient, suite à ces démissions, de désigner de nouveaux représentants de la Communauté de communes Thelloise au sein des organismes suivants :
- Syndicat Intercommunal du Bassin de l’Esches (SIBE)
- Syndicat Mixte d’Assainissement des Sablons (SMAS)
- Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO)
- Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise (SMTCO)
SUR PROPOSITION DU PRESIDENT ET APRES EN AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE,
➢ DESIGNE les représentants suivants au sein des 4 organismes comme suit :
*Les membres ci-inscrits ont déjà fait l’objet d’un vote et ne nécessitent d’être réélus.
➢ AUTORISE le Président ou son représentant à prendre toutes les mesures nécessaires à la transmission de ces informations aux représentants des organismes concernés.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Conseiller titulaire Conseiller suppléant
Syndicat Intercommunal du
Bassin de l’Esches (SIBE) M. Jean-Pierre CHATRON M. Alain KELLER*
Syndicat Mixte
d’Assainissement des Sablons
(SMAS)
Mme Dominique MARGERY* M. Jean-Pierre CHATRON
Syndicat Mixte du
Département de l’Oise (SMDO) Mme Nadia MORIA M. Marc LAMOUREUX*
Syndicat Mixte des Transports
Collectifs de l’Oise (SMTCO) M. Marc VIRION M. Rafaël DA SILVA*