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Déliberation - adm modif representants
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - adm modif representants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Aceusé de réception en préfecture 062-216200402-20230307-2023-07-URBMC-DE
Date de télétransmission : 07/03/2023 de-réconii 2 07/03/2028
Numéro de l'acte | 2023-0/-URBMC
Nature de l'acte Délibération
Matière de l'acte | 5.3.4
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 MARS 2023
QUESTION N°2023-07
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE: COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODIFICATION DES REPRESENTANTS
RAPPORTEUR :
Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la commune d'Arques
Le conseil municipal,
Vu la délibération n°2020-37 du Conseil Municipal du 3 juin 2020, désignant notamment quatre membres représentant le Conseil Municipal à la Commission Consultative Jeunesse, dont Madame Gaëlle ROSE
Considérant la démission de Madame Gaëlle ROSE du Conseil Municipal, il convient de désigner un nouveau membre
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : DESIGNE Madame Corinne REANT en tant que nouveau membre de la Commission Consultative Jeunesse
ARTICLE 2 : RAPPELLE que la présente délibération peut faire objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.
Acte admini Î ifié exé j
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : Rp Gant en Son ps Ie
re MAS 20 calmes - Votes favorables 27 notification 1e... MAR °2423
- Votes défavorables 0 Monsieur le Maire
- Abstentions 0
©
Fait à ARQUES Benoît ROUSSEL
Le 02 mars 2023
Le secrétaire de séance,
Johnny WALIART REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
VILLE D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 01 MARS 2023
Affiché le 03 mars 2023
L'An Deux Mille Vingt Trois le Premier Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poïlu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le vingt-trois février 2023 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal: Mesdames et Messieurs: - Benoît ROUSSEL — Thierry MERCIER — Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER — Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX— Francis PRED'HOMME - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART - Peggy MARECAU - Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Alexandrina DA SILVA — Arnaud WILQUIN - Chloé KOCLEGA - Hélène FAYEULLE - Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DÉLAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS — Corinne BOCQUILLON -— Frédéric VANRECHEM
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 22 présents
- 1 absent non excusé
- 1 absent excusé sans pouvoir
- 5 absents excusés avec pouvoir
Cécile CARON ayant donné pouvoir à Stéphane FINARD
Sébastien BERNARD ayant donné pouvoir à Bernadette BAROUX
Chloé KOCLEGA ayant donné pouvoir à Jean-Pierre LAMIRAND
Caroline SAUDEMONT ayant donné pouvoirà Laurence DELAVAL
Corinne BOCQUILLON ayant donné pouvoir à Jean-Marc BOURGEOIS
Monsieur Johnny WALLART est nommé secrétaire de séance.