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Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - adm modif delegues cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception en préfacture 062-216200402-20230807-2023-11-URBMC-DE
Date de télétransmission : 07/03/2023
Numére de lade | 2073-11-URBMC Nature de l'acte Délibération
Matière de l'acte | 5.3.4
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 MARS 2023
QUESTION N°2023-11
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE: COMMISSION ADMINISTRATIVE DE L'ORCHESTRE D'HARMONIE MUNICIPALE - MODIFICATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORTEUR :
Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la commune d’Arques
Le conseil municipal,
Vu la délibération n°2020-57 du Conseil Municipal du 3 juin 2020, désignant notamment deux délégués représentant le Conseil Municipal pour siéger à la Commission Administrative de l'Orchestre d'harmonie Municipale, dont Madame Catherine LAMOOT
Considérant la démission de Madame Catherine LAMOOT du Conseil Municipal, il convient de désigner un nouveau membre
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : DESIGNE Monsieur Johnny WALLART en tant que nouveau délégué du Conseil Municipal pour siéger à la Commission Administrative de l'Orchestre d'Harmonie Municipale
ARTICLE 2 : RAPPELLE que la présente délibération peut faire objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.
Acte administratif certifié exécutoire
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : après réception en Sous-Préfecture
le0.2.M RS..2023: publication ou
notification le 0..7.MARS. 2093 - Votes favorables 27
- Votes défavorables 0 Monsieur le Maire 0
Rs Fait à ARQUES Benoît ROUSSEL
Le 02 mars 2023
- Abstentions
Le secrétaire de séance,
Johnny WALLART REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
VILLE D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 01 MARS 2023
Affiché le 03 mars 2023
L'An Deux Mille Vingt Trois le Premier Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques,
régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le vingt-trois février 2023 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs: — Benoît ROUSSEL — Thierry MERCIER -
Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER — Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bemadette BAROUX - Francis PRED'HOMME - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART — Peggy MARECAU - Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Alexandrina DA SILVA — Arnaud WILQUIN - Chloé KOCLEGA - Hélène FAYEULLE - Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS - Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 22 présents
- 1 absent non excusé
- 1 absent excusé sans pouvoir
- 5 absents excusés avec pouvoir
Cécile CARON ayant donné pouvoir à Stéphane FINARD
Sébastien BERNARD ayant donné pouvoir à Bernadette BAROUX
Chloé KOCLEGA ayant donné pouvoir à Jean-Pierre LAMIRAND
Caroline SAUDEMONT ayant donné pouvoir à Laurence DELAVAL
Corinne BOCQUILLON ayant donné pouvoir à Jean-Marc BOURGEOIS
Monsieur Johnny WALLART est nommé secrétaire de séance.